TRANSFERT DES LOCAUX DU SYNDICAT DES EAUX VERS UN NOUVEAU SITE

Transfert des locaux du syndicat des eaux vers un nouveau site Terrassement - VRD - Démolitions - Gros OEuvre Etanchéité - Couverture Bac Acier - Châssis de désenfumage - Puits de Lumière - Zinguerie Menuiseries extérieures et intérieures - Serrurerie Doublage - Plâtrerie - Plafond - Peinture Carrelages - Revêtements …

CPV: 45110000 Trabajos de demolición de inmuebles y movimiento de tierras, 45112500 Trabajos de movimiento de tierras, 45261420 Trabajos de impermeabilización, 45311200 Trabajos de instalación de accesorios eléctricos, 45331000 Trabajos de instalación de calefacción, ventilación y aire acondicionado, 45410000 Trabajos de enlucido, 45421000 Trabajos de ebanistería, 45432100 Trabajos de pavimentación y revestimiento de suelos, 45442100 Trabajos de pintura, 45454000 Trabajos de reestructuración
Plazo:
10 de febrero de 2025 a las 17:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
TRANSFERT DES LOCAUX DU SYNDICAT DES EAUX VERS UN NOUVEAU SITE
Organismo adjudicador:
Syndicat Des Eaux du Tonnerrois
Número de premio:
Lot 2 Terrassement - VRD - Démolitions - Gros OEuvre

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Syndicat Des Eaux du Tonnerrois
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : TRANSFERT DES LOCAUX DU SYNDICAT DES EAUX VERS UN NOUVEAU SITE
Description : Transfert des locaux du syndicat des eaux vers un nouveau site
Identifiant de la procédure : 154fb32f-729f-48b5-ad39-bc15a6960999
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454000 Travaux de restructuration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 7

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Terrassement - VRD - Démolitions - Gros OEuvre
Description : Terrassement - VRD - Démolitions - Gros OEuvre
Identifiant interne : Lot 2 Terrassement - VRD - Démolitions - Gros OEuvre

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement

5.1.3 Durée estimée

Durée : 10 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 10/02/2025 17:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Syndicat Des Eaux du Tonnerrois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Etanchéité - Couverture Bac Acier - Châssis de désenfumage - Puits de Lumière - Zinguerie
Description : Etanchéité - Couverture Bac Acier - Châssis de désenfumage - Puits de Lumière - Zinguerie
Identifiant interne : Lot 3 Etanchéité - Couverture Bac Acier - Châssis de désenfumage - Puits de Lumière - Zinguerie

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification

5.1.3 Durée estimée

Durée : 10 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 10/02/2025 17:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Syndicat Des Eaux du Tonnerrois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Menuiseries extérieures et intérieures - Serrurerie
Description : Menuiseries extérieures et intérieures - Serrurerie
Identifiant interne : Lot 4 Menuiseries extérieures et intérieures - Serrurerie

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 10 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 10/02/2025 17:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Syndicat Des Eaux du Tonnerrois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Doublage - Plâtrerie - Plafond - Peinture
Description : Doublage - Plâtrerie - Plafond - Peinture
Identifiant interne : Lot 5 Doublage - Plâtrerie - Plafond - Peinture

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture

5.1.3 Durée estimée

Durée : 10 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 10/02/2025 17:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Syndicat Des Eaux du Tonnerrois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Carrelages - Revêtements muraux
Description : Carrelages - Revêtements muraux
Identifiant interne : Lot 6 Carrelages - Revêtements muraux

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432100 Travaux de pose de revêtements de sols

5.1.3 Durée estimée

Durée : 10 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 10/02/2025 17:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Syndicat Des Eaux du Tonnerrois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Électricité Courants forts et faibles
Description : Electricité Courants forts et faibles
Identifiant interne : Lot 7 Electricité Courants forts et faibles

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 10 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 10/02/2025 17:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Syndicat Des Eaux du Tonnerrois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Plomberie - Sanitaire - Chauffage - Ventilation
Description : Plomberie - Sanitaire - Chauffage - Ventilation
Identifiant interne : Lot 8 Plomberie - Sanitaire - Chauffage - Ventilation

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation

5.1.3 Durée estimée

Durée : 10 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 10/02/2025 17:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Syndicat Des Eaux du Tonnerrois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Syndicat Des Eaux du Tonnerrois
Numéro d’enregistrement : 200 042 356 00051
Adresse postale : 17-19 avenue Aristide Briand
Ville : Tonnerre
Code postal : 89700
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Adresse électronique : patricia.mordal@eauxtonnerrois.fr
Téléphone : +33 373910014
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 172 100 059 00010
Adresse postale : 22, Rue d'Assas BP. 61616
Ville : DIJON
Code postal : 21016
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 1304caed-aff4-4e63-a16f-458507f9bddb - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/12/2024 11:10 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00787334-2024
Numéro de publication au JO S : 249/2024
Date de publication : 23/12/2024