TRAITEMENT DES DECHETS VERTS ISSUS DES DECHETERIES

L'objet du marché est de pourvoir au traitement des déchets verts issus des déchèteries du territoire du SYDOM Aveyron sur des sites ou installations autorisés, et pour certaines d'entre elles, au transport de ces déchets verts depuis la déchèterie vers le site de traitement Traitement des déchets verts de 4 …

CPV: 90513000 Servicios de tratamiento y eliminación de desperdicios y residuos no peligrosos
Lugar de ejecución:
TRAITEMENT DES DECHETS VERTS ISSUS DES DECHETERIES
Organismo adjudicador:
SYDOM de l'Aveyron
Número de premio:
24 AO 007

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SYDOM de l'Aveyron
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : TRAITEMENT DES DECHETS VERTS ISSUS DES DECHETERIES
Description : L'objet du marché est de pourvoir au traitement des déchets verts issus des déchèteries du territoire du SYDOM Aveyron sur des sites ou installations autorisés, et pour certaines d'entre elles, au transport de ces déchets verts depuis la déchèterie vers le site de traitement
Identifiant de la procédure : b6f41e7d-a693-4d11-a262-ce2a6939237a
Avis précédent : 531039a6-84de-48fe-8c14-6678f4e0c183-01
Identifiant interne : 24 AO 007
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Traitement de déchets verts - Ouest
Description : Traitement des déchets verts de 4 déchèteries de la zone Ouest du département
Identifiant interne : 24 AO 007 - LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Cf règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : SYDOM de l'Aveyron
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SYDOM de l'Aveyron

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Traitement de déchets verts - Nord-Ouest
Description : Traitement des déchets verts de 2 déchèteries de la zone Nord Ouest du département
Identifiant interne : 24 AO 007 - LOT 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Cf règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : SYDOM de l'Aveyron
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SYDOM de l'Aveyron

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Traitement de déchets verts - Centre -Ouest
Description : Traitement des déchets verts de 2 déchèteries de la zone Centre Ouest du département
Identifiant interne : 24 AO 007 - LOT 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Cf règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : SYDOM de l'Aveyron
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SYDOM de l'Aveyron

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Traitement de déchets verts - Centre
Description : Traitement des déchets verts de 8 déchèteries de la zone Centre du département
Identifiant interne : 24 AO 007 - LOT 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Cf règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : SYDOM de l'Aveyron
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SYDOM de l'Aveyron

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Traitement de déchets verts - Sud
Description : Traitement des déchets verts de 6 déchèteries de la zone Sud du département
Identifiant interne : 24 AO 007 - LOT 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Cf règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : SYDOM de l'Aveyron
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SYDOM de l'Aveyron

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Transport et traitement de déchets verts en bennes - Ouest
Description : Transport et traitement de déchets verts en bennes de 2 déchèteries de la zone Ouest du département
Identifiant interne : 24 AO 007 - LOT 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Cf règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : SYDOM de l'Aveyron
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SYDOM de l'Aveyron

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Transport et traitement de déchets verts en bennes - Nord Ouest
Description : Transport et traitement de déchets verts en bennes de 2 déchèteries de la zone Nord Ouest du département
Identifiant interne : 24 AO 007 - LOT 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Cf règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : SYDOM de l'Aveyron
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SYDOM de l'Aveyron

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Transport et traitement de déchets verts en bennes - Centre Ouest
Description : Transport et traitement de déchets verts en bennes de 3 déchèteries de la zone Centre Ouest du département
Identifiant interne : 24 AO 007 - LOT 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Cf règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : SYDOM de l'Aveyron
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SYDOM de l'Aveyron

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Broyage en place, transport et traitement de déchets verts - Rignac
Description : Broyage en place sur plateforme attenante à la déchèterie de Rignac, transport et traitement de déchets verts
Identifiant interne : 24 AO 007 - LOT 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Cf règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : SYDOM de l'Aveyron
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SYDOM de l'Aveyron

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Broyage en place, transport et traitement de déchets verts - Le Nayrac
Description : Broyage en place sur plateforme attenante à la déchèterie du Nayrac, transport et traitement de déchets verts
Identifiant interne : 24 AO 007 - LOT 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Cf règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : SYDOM de l'Aveyron
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SYDOM de l'Aveyron

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Broyage en place, transport et traitement de déchets verts - Saint-Amans des Côts
Description : Broyage en place sur plateforme attenante à la déchèterie de Saint-Amans des Côts, transport et traitement de déchets verts
Identifiant interne : 24 AO 007 - LOT 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Cf règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : SYDOM de l'Aveyron
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SYDOM de l'Aveyron

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Broyage en place, transport et traitement de déchets verts - Taussac
Description : Broyage en place sur plateforme attenante à la déchèterie de Taussac, transport et traitement de déchets verts
Identifiant interne : 24 AO 007 - LOT 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Cf règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : SYDOM de l'Aveyron
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SYDOM de l'Aveyron

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Broyage en place, transport et traitement de déchets verts - Argences-en-Aubrac
Description : Broyage en place sur plateforme attenante à la déchèterie d'Argences-en-Aubrac, transport et traitement de déchets verts
Identifiant interne : 24 AO 007 - LOT 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Cf règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : SYDOM de l'Aveyron
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SYDOM de l'Aveyron

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Broyage en place, transport et traitement de déchets verts - Bozouls
Description : Broyage en place sur plateforme attenante à la déchèterie de Bozouls, transport et traitement de déchets verts
Identifiant interne : 24 AO 007 - LOT 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Cf règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : SYDOM de l'Aveyron
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SYDOM de l'Aveyron

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Broyage en place, transport et traitement de déchets verts - Salles Curan
Description : Broyage en place sur plateforme attenante à la déchèterie de Salles Curan, transport et traitement de déchets verts
Identifiant interne : 24 AO 007 - LOT 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Cf règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : SYDOM de l'Aveyron
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SYDOM de l'Aveyron

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Broyage en place, transport et traitement de déchets verts - Vezins de Lévézou
Description : Broyage en place sur plateforme attenante à la déchèterie de Vezins de Lévézou, transport et traitement de déchets verts
Identifiant interne : 24 AO 007 - LOT 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Cf règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : SYDOM de l'Aveyron
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SYDOM de l'Aveyron

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 2 235 940 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DECHETS SERVICES 12
Offre :
Identifiant de l’offre : DS 12 LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 291 600 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24AO007 DS 12 LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/09/2024
Date de conclusion du marché : 08/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0016

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DECHETS SERVICES 12
Offre :
Identifiant de l’offre : DS 12 LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 291 600 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24AO007 DS12 LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/09/2024
Date de conclusion du marché : 08/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BRALEY ROUERGUE LOCA BENNE
Offre :
Identifiant de l’offre : BRALEY LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 192 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24AO007 BRALEY LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/09/2024
Date de conclusion du marché : 08/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BRALEY ROUERGUE LOCA BENNE
Offre :
Identifiant de l’offre : BRALEY LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 640 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24AO007 BRALEY LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/09/2024
Date de conclusion du marché : 08/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BRALEY ROUERGUE LOCA BENNE
Offre :
Identifiant de l’offre : BRALEY LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 640 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24AO007 BRALEY LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/09/2024
Date de conclusion du marché : 08/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BRALEY ROUERGUE LOCA BENNE
Offre :
Identifiant de l’offre : BRALEY LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 143 040 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24AO007 BRALEY LOT 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/09/2024
Date de conclusion du marché : 08/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BRALEY ROUERGUE LOCA BENNE
Offre :
Identifiant de l’offre : BRALEY LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 255 700 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24AO007 BRALEY LOT 7
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/09/2024
Date de conclusion du marché : 08/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BRALEY ROUERGUE LOCA BENNE
Offre :
Identifiant de l’offre : BRALEY LOT 8
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 422 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24AO007 BRALEY LOT 8
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/09/2024
Date de conclusion du marché : 08/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SYDOM de l'Aveyron
Numéro d’enregistrement : 25120158800125
Ville : Luc LA PRIMAUBE
Code postal : 12450
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Téléphone : 0565683449
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : DECHETS SERVICES 12
Numéro d’enregistrement : 43002667400019
Ville : SAVIGNAC
Code postal : 12200
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0003

Nom officiel : BRALEY ROUERGUE LOCA BENNE
Numéro d’enregistrement : 41306566500015
Ville : RODELLE
Code postal : 12340
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0008 LOT-0007 LOT-0006 LOT-0003 LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 3c04d380-adf5-49dd-ac87-322c30a3ebfa - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/10/2024 18:16 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00635624-2024
Numéro de publication au JO S : 205/2024
Date de publication : 21/10/2024