TRAITEMENT DES DECHETS DE DECHETERIES : Gravats (lot n°12)

L'objet du marché est de pourvoir au traitement des déchets ménagers et assimilés issus des déchèteries du territoire du SYDOM Aveyron sur des installations autorisées extérieures ou non au territoire. L'objet du marché est de pourvoir au traitement des déchets ménagers et assimilés issus des déchèteries du territoire du SYDOM …

CPV: 90513000 Servicios de tratamiento y eliminación de desperdicios y residuos no peligrosos
Lugar de ejecución:
TRAITEMENT DES DECHETS DE DECHETERIES : Gravats (lot n°12)
Organismo adjudicador:
SYDOM de l'Aveyron
Número de premio:
24AO005-Relance-LOT12

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SYDOM de l'Aveyron
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : TRAITEMENT DES DECHETS DE DECHETERIES : Gravats (lot n°12)
Description : L'objet du marché est de pourvoir au traitement des déchets ménagers et assimilés issus des déchèteries du territoire du SYDOM Aveyron sur des installations autorisées extérieures ou non au territoire.
Identifiant de la procédure : c2d8e2db-cb79-4761-b81e-e505f70f07e7
Avis précédent : 73c537f1-8681-4e52-be3a-f0cb883d58b9-01
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : TRAITEMENT DES DECHETS DE DECHETERIES - RELANCE LOT 12 (Gravats- Zone Ouest)
Description : L'objet du marché est de pourvoir au traitement des déchets ménagers et assimilés issus des déchèteries du territoire du SYDOM Aveyron sur des installations autorisées extérieures ou non au territoire.
Identifiant interne : 24AO005-Relance-LOT12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : cf RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : SYDOM de l'Aveyron
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SYDOM de l'Aveyron

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 363 798 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BOUSQUET RECYCLAGE
Offre :
Identifiant de l’offre : BOUSQUET RECYCLAGE LOT 12
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 363 798 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24AO005-LOT12-GRAVATS-OUEST
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/09/2024
Date de conclusion du marché : 08/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SYDOM de l'Aveyron
Numéro d’enregistrement : 25120158800125
Adresse postale : 214 avenue de Rodez
Ville : Luc-la-Primaube
Code postal : 12450
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Téléphone : 0565683449
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : BOUSQUET RECYCLAGE
Numéro d’enregistrement : 501 598 239 00017
Adresse postale : 1895 Route de la Rouquette - Le Mas de Rivals
Ville : Villefranche-de-Rouergue
Code postal : 12200
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Adresse électronique : b2rv@orange.fr
Téléphone : 05 65 45 59 93
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 36e482d3-ddbb-4ff5-a658-ff5ebcece822 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/10/2024 09:49 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00615647-2024
Numéro de publication au JO S : 199/2024
Date de publication : 11/10/2024