TRAITEMENT DE LA COLLECTE SELECTIVE: EMBALLAGES, PAPIERS,CARTONS

TRAITEMENT DE LA COLLECTE SELECTIVE: EMBALLAGES, PAPIERS,CARTONS Tri de la collecte sélective Traitement des papiers Traitement des cartons

CPV: 90514000 Servicios de reciclado de desperdicios
Lugar de ejecución:
TRAITEMENT DE LA COLLECTE SELECTIVE: EMBALLAGES, PAPIERS,CARTONS
Organismo adjudicador:
Sud Rhone environnement
Número de premio:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Sud Rhone environnement
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : TRAITEMENT DE LA COLLECTE SELECTIVE: EMBALLAGES, PAPIERS,CARTONS
Description : TRAITEMENT DE LA COLLECTE SELECTIVE: EMBALLAGES, PAPIERS,CARTONS
Identifiant de la procédure : 34b1aed1-f29d-4fe4-a2e8-81bfe70aa30a
Type de procédure : Autre procédure en une seule étape
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90514000 Services de recyclage des ordures ménagères

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : TRI ET CONDITIONNEMENT DES EMBALLAGES
Description : Tri de la collecte sélective
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90514000 Services de recyclage des ordures ménagères

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/02/2025
Date de fin de durée : 31/01/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 20/01/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nimes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Sud Rhone environnement
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Sud Rhone environnement
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nimes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : TRAITEMENT ET VALORISATION DES PAPIERS
Description : Traitement des papiers
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90514000 Services de recyclage des ordures ménagères

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/02/2025
Date de fin de durée : 31/01/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 20/01/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nimes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Sud Rhone environnement
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Sud Rhone environnement
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nimes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : TRAITEMENT ET VALORISATION DES CARTONS
Description : Traitement des cartons
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90514000 Services de recyclage des ordures ménagères

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/02/2025
Date de fin de durée : 31/01/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 20/01/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nimes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Sud Rhone environnement
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nimes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Sud Rhone environnement
Numéro d’enregistrement : 25300291900012
Adresse postale : 3 av croix blanche BP 5
Ville : Beaucaire pdc1
Code postal : 30301
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : L.ferreira@sudrhone.fr
Téléphone : 04 66 59 06 51
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nimes
Numéro d’enregistrement : 130 001 928 00014
Adresse postale : 16 AVENUE FEUCHERE
Ville : Nimes
Code postal : 30900
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : L.ferreira@sudrhone.fr
Téléphone : 0466590651
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 495f4552-1974-4f01-8347-47588f5c0bc8 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé comme appel à la concurrence – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/12/2024 11:39 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00784073-2024
Numéro de publication au JO S : 248/2024
Date de publication : 20/12/2024