1.1 Acheteur
Nom officiel
:
Commune d'EPAGNY METZ-TESSY
Taille des végétaux et entretien des massifs arbustifs
Montant minimum 10 000 euro(s) HT par période Montant maximum 100 000 euro(s) HT par période Montant minimum 10 000 euro(s) HT par période Montant maximum 100 000 euro(s) HT par période
CPV: 77310000 Servicios de plantación y mantenimiento de zonas verdes, 77342000 Poda de setos
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre
:
Taille des végétaux et entretien des massifs arbustifs
Description
:
Montant minimum 10 000 euro(s) HT par période Montant maximum 100 000 euro(s) HT par période
Identifiant de la procédure
:
25d867fc-c2c9-4098-9617-07cc1df3271c
Identifiant interne
:
25001
Type de procédure
:
Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77310000
Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
77342000
Taille des haies
2.1.4 Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre
:
Taille des végétaux et entretien des massifs arbustifs
Description
:
Montant minimum 10 000 euro(s) HT par période Montant maximum 100 000 euro(s) HT par période
Identifiant interne
:
S-PA-68826
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77310000
Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
77342000
Taille des haies
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Description
:
Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
45
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Description
:
Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
15
Critère
:
Type
:
Coût
Nom
:
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères
:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution
:
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Grenoble
-
6. Résultats
Attribution directe
:
Justification de l’attribution directe
:
Marchés dont la valeur estimée est inférieure aux seuils applicables aux marchés publics
Autre justification
:
Le marché est d'un montant inférieur aux seuils fixés par la directive 2014/24/Ue. Il a, par conséquent, été passé selon une procédure adaptée pour laquelle la publication préalable d'un avis au Joue n'est pas obligatoire
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
TERIDEAL TARVEL
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TERIDEAL TARVEL
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0000
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
25001
Titre
:
Taille des végétaux et entretien des massifs arbustifs
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
98273181-FF39-8E06-A2E7EEC247E36CDE
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel
:
Commune d'EPAGNY METZ-TESSY
Numéro d’enregistrement
:
2392
Adresse postale
:
143 rue de la République
Ville
:
Epagny Metz-Tessy
Code postal
:
74330
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Savoie
(
FRK28
)
Pays
:
France
Point de contact
:
DAVIET Roland
Téléphone
:
0450220471
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement
:
982731A0-E7B0-209F-A6861267F8586040
Adresse postale
:
2 Place de Verdun
Ville
:
Grenoble
Code postal
:
38022
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0476429000
Télécopieur
:
0476422269
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel
:
TERIDEAL TARVEL
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
68826-1-0-1
Adresse postale
:
90 Rue Andre Citroen
Ville
:
Genas
Code postal
:
69740
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Téléphone
:
04 78 79 39 39
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
5406ee7a-6361-4600-b7bd-776fa7230534
-
01
Type de formulaire
:
Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis
:
Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Date d’envoi de l’avis
:
28/03/2025
10:10 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Numéro de publication de l’avis
:
00204879-2025
Numéro de publication au JO S
:
63/2025
Date de publication
:
31/03/2025