Suivi de la qualité des cours d'eau du Territoire de Belfort : mesures physico-chimiques

Suivi de la qualité des cours d'eau du Territoire de Belfort : mesures physico-chimiques Suivi de la qualité des cours d'eau du Territoire de Belfort : mesures physico-chimiques

CPV: 90715000 Servicios de estudio de la contaminación
Lugar de ejecución:
Suivi de la qualité des cours d'eau du Territoire de Belfort : mesures physico-chimiques
Organismo adjudicador:
DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Número de premio:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Suivi de la qualité des cours d'eau du Territoire de Belfort : mesures physico-chimiques
Description : Suivi de la qualité des cours d'eau du Territoire de Belfort : mesures physico-chimiques
Identifiant de la procédure : 5511f2a8-2ffd-4701-96ce-bf7e3a0e4eab
Avis précédent : a29de4a9-5967-49fd-9331-4f31c77632ae-01
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90715000 Services de recherche de la pollution

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Suivi de la qualité des cours d'eau du Territoire de Belfort : mesures physico-chimiques
Description : Suivi de la qualité des cours d'eau du Territoire de Belfort : mesures physico-chimiques

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90715000 Services de recherche de la pollution

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 28/01/2025
Date de fin de durée : 27/01/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de la consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon -
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon -

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 320 000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 320 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 320 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : laboratoire départemental vétérinaire et d'hydrologie
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre laboratoire départemental vétérinaire et d'hydrologie lot1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 320 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20240112
Titre : Suivi de la qualité des cours d'eau du Territoire de Belfort : mesures physico-chimiques
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 13/12/2024
Date de conclusion du marché : 10/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 650904-2024

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Numéro d’enregistrement : 22900001300040
Adresse postale : Service de la Commande Publique 6 Place de la Révolution française
Ville : Belfort
Code postal : 90000
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Adresse électronique : dcpm@territoiredebelfort.fr
Téléphone : 0384909037
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 17250005000015
Adresse postale : 30 RUE CHARLES NODIER
Ville : Besançon
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : laboratoire départemental vétérinaire et d'hydrologie
Numéro d’enregistrement : 22700001500031
Adresse postale : 29 RUE LAFAYETTE
Ville : VESOUL
Code postal : 70000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ce113748-6669-4cfa-afd6-13abb126029f - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/03/2025 14:48 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00174235-2025
Numéro de publication au JO S : 54/2025
Date de publication : 18/03/2025