Spectrométrie infrarouge basse température, haute résolution et large gamme spectrale

L’Unité Mixte de Recherche CNRS n°7564 (LCPME) souhaite acquérir un dispositif de spectrométrie infrarouge dédié à l’exploration à basse température des propriétés vibrationnelles de biomatériaux, de nanomatériaux, et au suivi des transitions de phase. Aux températures cryogéniques, le couplage de ce spectromètre IR à un banc de mesures Mössbauer (présent …

CPV: 38433000 Espectrómetros, 38970000 Investigación, ensayos y simuladores científico-técnicos
Lugar de ejecución:
Spectrométrie infrarouge basse température, haute résolution et large gamme spectrale
Organismo adjudicador:
CNRS-Délégation Centre-Est
Número de premio:
24.06.011

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CNRS-Délégation Centre-Est
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Spectrométrie infrarouge basse température, haute résolution et large gamme spectrale
Description : L’Unité Mixte de Recherche CNRS n°7564 (LCPME) souhaite acquérir un dispositif de spectrométrie infrarouge dédié à l’exploration à basse température des propriétés vibrationnelles de biomatériaux, de nanomatériaux, et au suivi des transitions de phase. Aux températures cryogéniques, le couplage de ce spectromètre IR à un banc de mesures Mössbauer (présent au laboratoire) permettra également de développer une approche particulièrement originale pour l’étude des minéraux à base de fer. Le présent marché porte sur l'acquisition d'un système de spectrométrie infrarouge basse température, haute résolution et large gamme spectrale. Ce système sera composé de deux appareils, l'acquisition de chaque appareil faisant chacun l'objet d'un lot, conformément aux exigences de l’article L2113-10 du Code de la Commande Publique (CCP).
Identifiant de la procédure : 8bd528f9-0de0-4be7-a106-c6b45ecffb70
Avis précédent : 228127-2024
Identifiant interne : 24.06.011
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38433000 Spectromètres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38970000 Simulateur de recherche, d'essai et scientifique et technique

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Laboratoire de Chimie et Microbiologie pour les Matériaux et l'Environnement - LCPME 405, rue de Vandoeuvre
Ville : Villers-lès-Nancy
Code postal : 54600
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires : Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément aux dispositions des articles R.2191-3 à R 2191-5 du Code de la commande publique. Son montant sera égal à 30% du montant TTC du marché. Paiement après service fait. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les candidats devront présenter au sein de leur offre le chiffrage de prestation supplémentaires éventuelles : Lot 1 - Acquisition d'un spectromètre infrarouge : - PSE 1 - Facultative - Le spectromètre disposera d’un accessoire de réflexion spéculaire avec un angle d’incidence inférieur ou égal à 8° ; - PSE 2 - Facultative - Le module de réflexion spéculaire et de réflexion totale atténuée sera automatisé avec un contrôle motorisé de l’angle d’incidence ; - PSE 3 - Facultative - Le module de réflexion spéculaire et de réflexion totale atténuée comportera une plaque ATR avec un cristal Ge 60° ; - PSE 4 - Facultative - Le module de réflexion spéculaire et de réflexion totale atténuée comportera une plaque chauffée avec un cristal ATR ZnSe 45° pour des mesures jusque 110°C (Ne pas prévoir de contrôleur de température sur cette ligne mais dans l’option suivante) ; - PSE 5 - Facultative - Le module de réflexion spéculaire et de réflexion totale atténuée sera livré avec un contrôleur de température. Lot 2 - Acquisition d'un cryostat : - PSE 1 - Facultative - Le dispositif sera équipé de fenêtres optiques pour la gamme 50-12000 cm-1 ; - PSE 2 - Facultative - Le dispositif cryogénique sera équipé d’un système autonome de refroidissement permettant son fonctionnement à 21°C ; - PSE 3 - Facultative - Le dispositif cryogénique sera équipé d’un groupe de pompage permettant de maintenir un vide secondaire dans l’environnement de l’échantillon ; - PSE 4 - Facultative - Le dispositif cryogénique sera équipé d’un groupe de pompage permettant la mise sous vide primaire du compartiment contenant le gaz qui assure l’échange thermique entre le doigt froid et le porte échantillon ; - PSE 5 - Facultative - Le dispositif sera équipé d’un système permettant son maintien sur le banc de mesure et tout à la fois le découplage mécanique de l’échantillon ; - PSE 6 - Obligatoire - Le dispositif sera équipé de fenêtres en béryllium adaptées à l’application Mössbauer du point de vue de leur contenu en impureté et notamment en fer. A défaut de présentation et de chiffrage des PSE facultatives, l'offre ne sera pas jugée irrégulière et les PSE ne seront pas prises en compte dans l'évaluation des offres. Toutefois, à défaut de présentation et de chiffrage d'une PSE obligatoire, l'offre sera jugée irrégulière et la PSE sera prise en compte dans l'évaluation des offres. Le soumissionnaire veillera à ce que le montant de la PSE obligatoire soit bien distinct du prix forfaitaire de la machine.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

4. Groupe de lots

4.1 Identifiant de groupe : GLO-0001

Lots inclus : LOT-0001 LOT-0002
Titre : 24.06.011 - Spectrométrie infrarouge basse température, haute résolution et large gamme spectrale
Identifiant interne : 24.06.011

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n°1 - Acquisition d'un spectromètre infrarouge
Description : L’Unité Mixte de Recherche CNRS n°7564 (LCPME) souhaite acquérir un spectromètre infrarouge à transformée de Fourier, à haute résolution, à haute sensibilité, à large gamme spectrale du proche infrarouge au lointain infrarouge, et des dispositifs pour l’analyse de liquides, de poudres, de couches minces.
Identifiant interne : 24.06.011 - Lot n°1 Acquisition d'un specrtomètre infrarouge

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38433000 Spectromètres
Options :
Description des options : Les candidats devront présenter au sein de leur offre le chiffrage de prestation supplémentaires éventuelles : Lot 1 - Acquisition d'un spectromètre infrarouge : - PSE 1 - Facultative - Le spectromètre disposera d’un accessoire de réflexion spéculaire avec un angle d’incidence inférieur ou égal à 8° ; - PSE 2 - Facultative - Le module de réflexion spéculaire et de réflexion totale atténuée sera automatisé avec un contrôle motorisé de l’angle d’incidence ; - PSE 3 - Facultative - Le module de réflexion spéculaire et de réflexion totale atténuée comportera une plaque ATR avec un cristal Ge 60° ; - PSE 4 - Facultative - Le module de réflexion spéculaire et de réflexion totale atténuée comportera une plaque chauffée avec un cristal ATR ZnSe 45° pour des mesures jusque 110°C (Ne pas prévoir de contrôleur de température sur cette ligne mais dans l’option suivante) ; - PSE 5 - Facultative - Le module de réflexion spéculaire et de réflexion totale atténuée sera livré avec un contrôleur de température.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Laboratoire de Chimie Physique et Microbiologie pour les Matériaux et l’Environnement - LCPME 405 rue de Vandoeuvre
Ville : Villers-lès-Nancy
Code postal : 54600
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https// www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. En complément de sa réponse remise conformément aux modalités prévues dans le Règlement de Consultation, le candidat peut transmettre au CNRS une copie de sauvegarde, sur support physique papier ou électronique (dans un format de fichier largement disponible). Cette copie doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des réponses. La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible : "Copie de sauvegarde - NE PAS OUVRIR" AOO - Nom de la procédure à l'adresse postale suivante " CNRS Délégation Centre-Est – Pôle Achat - 17 rue Notre-Dame des Pauvres - BP 10075 - 54519 Vandoeuvre-lès-Nancy cedex". Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du Code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : "Critère n°1 - Valeur Technique"
Description : "Critère n°1 - Valeur Technique" Les offres devront être conformes aux exigences minimales attendues détaillées dans le CCTP.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : "Critère n°2 - Prix"
Description : "Critère n°2 - Prix"
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : "Critère n°3 - Développement Durable"
Description : "Critère n°3 - Développement Durable" Apprécié sur la base des réponses du soumissionnaire au cadre de réponse environnementale.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : "Critère n°4 - Qualité du service après-vente"
Description : "Critère n°4 - Qualité du service après-vente"
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat ». Pour avoir les informations relatives à l’avis d’attribution, il faut indiquer : L’ avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’Etat (Conseil d'État, Assemblée, Département du Tarn-et-Garonne, 04/04/2014, n°358994).

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché : CNRS-Délégation Centre-Est

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot n°2 - Acquisition d'un cryostat pour mesures par spectrométrie infrarouge à basses températures
Description : L’Unité Mixte de Recherche CNRS n°7564 (LCPME) souhaite acquérir dispositif cryogénique permettant de faire des mesures de spectroscopie infrarouge à transformée de Fourier (FTIR) à haute résolution, à haute sensibilité, à large gamme spectrale du proche infrarouge au lointain infrarouge, et des dispositifs pour l’analyse de liquides, de poudres, de couches minces.
Identifiant interne : 24.06.011 - Lot n°2 Acquisition d'un cryostat pour mesures par spectrométrie infrarouge à basses températures

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38970000 Simulateur de recherche, d'essai et scientifique et technique
Options :
Description des options : Les candidats devront présenter au sein de leur offre le chiffrage de prestation supplémentaires éventuelles : Lot 2 - Acquisition d'un cryostat : - PSE 1 - Facultative - Le dispositif sera équipé de fenêtres optiques pour la gamme 50-12000 cm-1 ; - PSE 2 - Facultative - Le dispositif cryogénique sera équipé d’un système autonome de refroidissement permettant son fonctionnement à 21°C ; - PSE 3 - Facultative - Le dispositif cryogénique sera équipé d’un groupe de pompage permettant de maintenir un vide secondaire dans l’environnement de l’échantillon ; - PSE 4 - Facultative - Le dispositif cryogénique sera équipé d’un groupe de pompage permettant la mise sous vide primaire du compartiment contenant le gaz qui assure l’échange thermique entre le doigt froid et le porte échantillon ; - PSE 5 - Facultative - Le dispositif sera équipé d’un système permettant son maintien sur le banc de mesure et tout à la fois le découplage mécanique de l’échantillon ; - PSE 6 - Obligatoire - Le dispositif sera équipé de fenêtres en béryllium adaptées à l’application Mössbauer du point de vue de leur contenu en impureté et notamment en fer.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Laboratoire de Chimie Physique et Microbiologie pour les Matériaux et l’Environnement - LCPME 405 rue de Vandoeuvre
Ville : Villers-lès-Nancy
Code postal : 54600
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https// www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. En complément de sa réponse remise conformément aux modalités prévues dans le Règlement de Consultation, le candidat peut transmettre au CNRS une copie de sauvegarde, sur support physique papier ou électronique (dans un format de fichier largement disponible). Cette copie doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des réponses. La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible : "Copie de sauvegarde - NE PAS OUVRIR" AOO - Nom de la procédure à l'adresse postale suivante " CNRS Délégation Centre-Est – Pôle Achat - 17 rue Notre-Dame des Pauvres - BP 10075 - 54519 Vandoeuvre-lès-Nancy cedex". Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du Code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : "Critère n°1 - Valeur Technique"
Description : "Critère n°1 - Valeur Technique" Les offres devront être conformes aux exigences minimales attendues détaillées dans le CCTP.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : "Critère n°2 - Prix"
Description : "Critère n°2 - Prix"
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : "Critère n°3 - Développement Durable"
Description : "Critère n°3 - Développement Durable" Apprécié sur la base des réponses du soumissionnaire au cadre de réponse environnementale.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : "Critère n°4 - Qualité du service après-vente"
Description : "Critère n°4 - Qualité du service après-vente"
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat ». Pour avoir les informations relatives à l’avis d’attribution, il faut indiquer : L’ avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’Etat (Conseil d'État, Assemblée, Département du Tarn-et-Garonne, 04/04/2014, n°358994).

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché : CNRS-Délégation Centre-Est

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 277 372,74 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Thermo Electron SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre de Thermo Electron
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 186 628,75 Euro
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24.06.011 - Spectrométrie infrarouge basse température, haute résolution et large gamme spectrale
Titre : 24.06.011 - Spectrométrie infrarouge basse température, haute résolution et large gamme spectrale
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/07/2024
Date de conclusion du marché : 18/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CNRS-Délégation Centre-Est

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : France scientifique
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre de France Scientifique
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur du résultat : 90 743,99 Euro
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24.06.011 - Spectrométrie infrarouge basse température, haute résolution et large gamme spectrale
Titre : 24.06.011 - Spectrométrie infrarouge basse température, haute résolution et large gamme spectrale
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/07/2024
Date de conclusion du marché : 18/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CNRS-Délégation Centre-Est

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CNRS-Délégation Centre-Est
Numéro d’enregistrement : 180089013
Adresse postale : 17, rue Notre Dame des Pauvres BP10075
Ville : Vandoeuvre-lès-Nancy
Code postal : 54519
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : dr06.liste.achats@cnrs.fr
Téléphone : +33 83856077
Télécopieur : +33 83324592
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement : 175 400 050 00019
Adresse postale : 5, Place Carrière - C.O. n°20038
Ville : Nancy
Code postal : 54036
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : +33 383174343
Télécopieur : +33 383174350
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Thermo Electron SAS
Numéro d’enregistrement : 32655657800069
Adresse postale : 16 avenue du Québec
Ville : Villebon sur Yvette
Code postal : 91140
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0004

Nom officiel : France scientifique
Numéro d’enregistrement : 49827651800053
Adresse postale : 94 avenue du progrès Parc spirit
Ville : Chassieu
Code postal : 69680
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : bceae58b-800b-451b-9790-8381977eda42 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/08/2024 15:26 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00482749-2024
Numéro de publication au JO S : 156/2024
Date de publication : 12/08/2024