Signalétiques diverses de communication (2 lots) Relance

La présente consultation concerne un marché de signalétique diverses de communication sous la forme d'un accord-cadre. Accord-cadre mono attributaire avec un maximum s'exécutant par l'émission de bons de commande. La durée de ce contrat est de 4 ans soit un an ferme et trois périodes de reconduction d'un an. Cet …

CPV: 34928471 Materiales de señalización, 22459100 Tiras y adhesivos publicitarios, 45316200 Instalación de equipo de señalización, 35261000 Paneles de información, 24911200 Adhesivos
Lugar de ejecución:
Signalétiques diverses de communication (2 lots) Relance
Organismo adjudicador:
CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Número de premio:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Signalétiques diverses de communication (2 lots) Relance
Description : La présente consultation concerne un marché de signalétique diverses de communication sous la forme d'un accord-cadre. Accord-cadre mono attributaire avec un maximum s'exécutant par l'émission de bons de commande. La durée de ce contrat est de 4 ans soit un an ferme et trois périodes de reconduction d'un an. Cet accord-cadre est décomposé en deux lots: Lot 1: Adhésifs et Support rigides Lot 2: Bâches Montant maximum annuel : 155 000 euros HT
Identifiant de la procédure : 069a27da-b144-4522-a79f-15ab442e25ae
Avis précédent : d9cb67f6-0a73-4734-b7d8-dfb7e2cf9b0a-01
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928471 Matériel de signalisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22459100 Autocollants et bandes publicitaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45316200 Installation de matériel de signalisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35261000 Panneaux d'information
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24911200 Adhésifs

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane Dont le siège social : Hôtel Communautaire de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane 100 avenue de Londres CS40548
Ville : Béthune
Code postal : 62400
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 620 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Adhésifs- Support Rigides
Description : La présente consultation concerne un marché de signalétique diverses de communication sous la forme d'un accord-cadre. Le lot 1 concerne la fourniture d'Adhésifs- Support Rigides. La durée de ce marché est d'une durée de 4 ans maximum soit 1an ferme et trois périodes de reconduction d'un an. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Montant maximum annuel : 120 000 euros HT
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24911200 Adhésifs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22459100 Autocollants et bandes publicitaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35261000 Panneaux d'information
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45316200 Installation de matériel de signalisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928471 Matériel de signalisation

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane Dont le siège : Hôtel Communautaire de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane 100 avenue de Londres CS40548
Ville : Béthune
Code postal : 62400
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 480 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Période prévisionnelle de renouvellement de marché : Juin 2028

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le critère « Prix de prestations » sera analysé sur la base du montant total indiqué au DQE et selon la formule suivante : (Offre la moins disante/offre du candidat) *50
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Le critère « valeur technique » sera analysé sur la base du mémoire technique, de la manière suivante : - Qualité esthétique et technique des produits évalué à travers les échantillons et fiches techniques : 15% o Le candidat détaillera à travers les fiches techniques, les matières premières, ainsi que les schémas ou plans, composition, utilisation de matières recyclés :10% o L'esthétique visuelle des échantillons (netteté visuelle et graphique, pixélisation, rendu des couleurs): 15% - Qualité de l'organisation de l'entreprise concernant le traitement des demandes : 15% o Le candidat détaillera précisément l'organisation mise en place pour l'exécution de l'accord-cadre  Prise en charge de la demande  Suivi de la demande  Mode de traitement de la commande  Disponibilité de la personne en charge de la commande (n° de téléphone, mail,…)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur environnementale
Description : Le critère « Valeur environnementale » sera analysé sur la base du mémoire technique, de la manière suivante : o Le candidat détaillera les mesures mises en place dans le cadre du marché afin de limiter son impact environnemental en matière d'utilisation de matières recyclables, d'emballages, de traitement des déchets, de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom : Durées de garanties
Description : Le candidat précisera la (ou les) durées de garanties qu'il propose, ainsi que ce que recouvre la garantie (sans pose et avec pose) Pour le lot 1 « Adhésifs- Support Rigides » : Si la durée de garantie est supérieure à 2 ans, le nombre de points attribués sera calculé suivant la formule suivante :((l'offre du candidat / l'offre la mieux disante)*5) Si la durée de garantie est égale à 2 ans, aucun point ne sera attribué Si plusieurs garanties existent selon les catégories de matériel, le pouvoir adjudicateur réalisera la moyenne des différentes garanties proposées et ramènera celle-ci à une note sur 5 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Bâches
Description : La présente consultation concerne un marché de signalétique diverses de communication sous la forme d'un accord-cadre. Le lot 2 concerne la fourniture de bâches. La durée de ce marché est d'une durée de 4 ans maximum soit 1an ferme et trois périodes de reconduction d'un an. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Montant maximum annuel : 35 000 euros HT
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928471 Matériel de signalisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22459100 Autocollants et bandes publicitaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45316200 Installation de matériel de signalisation

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane Dont le siège : Hôtel Communautaire de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane 100 avenue de Londres CS40548
Ville : Béthune
Code postal : 62400
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 140 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Date prévisionnelle de renouvellement de marché : Juin 2028

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le critère « Prix de prestations » sera analysé sur la base du montant total indiqué au DQE et selon la formule suivante : (Offre la moins disante/offre du candidat) *50
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Le critère « valeur technique » sera analysé sur la base du mémoire technique, de la manière suivante : - Qualité esthétique et technique des produits évalué à travers les échantillons et fiches techniques : 15% o Le candidat détaillera à travers les fiches techniques, les matières premières, ainsi que les schémas ou plans, composition, utilisation de matières recyclés 10% o L'esthétique visuelle des échantillons (netteté visuelle et graphique, pixélisation, rendu des couleurs): 15% - Qualité de l'organisation de l'entreprise concernant le traitement des demandes : 15% o Le candidat détaillera précisément l'organisation mise en place pour l'exécution de l'accord-cadre  Prise en charge de la demande  Suivi de la demande  Mode de traitement de la commande  Disponibilité de la personne en charge de la commande (n° de téléphone, mail,…)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur environnementale
Description : Le critère « Valeur environnementale » sera analysé sur la base du mémoire technique, de la manière suivante : o Le candidat détaillera les mesures mises en place dans le cadre du marché afin de limiter son impact environnemental en matière d'utilisation de matières recyclables, d'emballages, de traitement des déchets, de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom : Durées de garanties
Description : Le candidat précisera la (ou les) durées de garanties qu'il propose, ainsi que ce que recouvre la garantie (sans pose et avec pose) Pour le lot 2 « Bâches » : Si la durée de garantie est supérieure à 1 an, le nombre de points attribués sera calculé suivant la formule suivante :(l'offre du candidat / l'offre la mieux disante)*5) Si la durée de garantie est égale à 1 an, aucun point ne sera attribué Si plusieurs garanties existent selon les catégories de matériel, le pouvoir adjudicateur réalisera la moyenne des différentes garanties proposées et ramènera celle-ci à une note sur 5 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille -

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 620 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 480 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : REPROCOLOR
Offre :
Identifiant de l’offre : REPROCOLOR
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24066 LOT1
Date de conclusion du marché : 31/01/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 140 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : REPROCOLOR
Offre :
Identifiant de l’offre : REPROCOLOR
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24066 LOT2
Date de conclusion du marché : 31/01/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Numéro d’enregistrement : 20007246000013
Département : 62
Adresse postale : Hôtel Communautaire 100 Avenue de Londres
Ville : Béthune cédex
Code postal : 62411
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@bethunebruay.fr
Téléphone : 0362614607
Adresse internet : www.bethune-bruay.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Département : 59
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy
Numéro d’enregistrement : 17540001900014
Département : 54
Adresse postale : 1 rue du Préfet Claude Erignac
Ville : NANCY CEDEX
Code postal : 54038
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Téléphone : 0383342565
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0004

Nom officiel : REPROCOLOR
Numéro d’enregistrement : 32910681900132
Adresse postale : ZAC MOULIN LAMBLIN 630 RUE DES BOURRELIERS
Ville : HALLENNES-LEZ-HAUBOURDIN
Code postal : 59320
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : d7f3e866-9c2a-41ba-bc17-4ceb2c1a0717 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/02/2025 10:13 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00079191-2025
Numéro de publication au JO S : 25/2025
Date de publication : 05/02/2025