Services récurrents d'entretien des sites naturels gérés par le Conservatoire des espaces naturels de Lorraine (CEN)

Services récurrents d'entretien des sites naturels gérés par le Conservatoire des espaces naturels de Lorraine (CEN) Débroussaillage, fauchage, taille de lisières : MANUELS et ramassage manuel d'autres rémanents : Sites naturels Département 57 Cf : Liste des sites / DQE / Cartes travaux / Précision des sites 57 Débroussaillage, fauchage, …

CPV: 77314000 Servicios de mantenimiento de terrenos, 77112000 Alquiler de segadoras o equipo agrícola con maquinista, 77341000 Poda de árboles, 77211300 Servicios de deforestación, 77211400 Servicios de tala de árboles
Plazo:
23 de abril de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Services récurrents d'entretien des sites naturels gérés par le Conservatoire des espaces naturels de Lorraine (CEN)
Organismo adjudicador:
CEN Lorraine
Número de premio:
MP Gestion 2025

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CEN Lorraine
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Services récurrents d'entretien des sites naturels gérés par le Conservatoire des espaces naturels de Lorraine (CEN)
Description : Services récurrents d'entretien des sites naturels gérés par le Conservatoire des espaces naturels de Lorraine (CEN)
Identifiant de la procédure : a41d8d5f-0a3a-4f40-b6e4-6c862d7e7c46
Identifiant interne : MP Gestion 2025
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77112000 Location de faucheuses ou de matériel agricole avec opérateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77341000 Élagage des arbres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211300 Services de défrichement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211400 Services d'abattage d'arbres

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 8
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 8

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer au dossier d'appel d'offres

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Débroussaillage, fauchage, taille de lisières : MANUELS et ramassage manuel d'autres rémanents : Sites naturels Département 57
Description : Débroussaillage, fauchage, taille de lisières : MANUELS et ramassage manuel d'autres rémanents : Sites naturels Département 57 Cf : Liste des sites / DQE / Cartes travaux / Précision des sites 57
Identifiant interne : LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : cf documents administratifs
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conservatoire d'espaces naturels de Lorraine -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CEN Lorraine -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conservatoire d'espaces naturels de Lorraine -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Débroussaillage, fauchage, taille de lisières : MANUELS et ramassage manuel d'autres rémanents : Sites naturels Département 54/55
Description : Débroussaillage, fauchage, taille de lisières : MANUELS et ramassage manuel d'autres rémanents : Sites naturels Département 54/55 Cf : Liste des sites / DQE / Cartes travaux / Précision des sites 54/55
Identifiant interne : LOT 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : cf documents administratifs
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conservatoire d'espaces naturels de Lorraine -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CEN Lorraine -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conservatoire d'espaces naturels de Lorraine -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Débroussaillage, fauchage, taille de lisières : MANUELS et ramassage manuel d'autres rémanents : Sites naturels Département 88
Description : Débroussaillage, fauchage, taille de lisières : MANUELS et ramassage manuel d'autres rémanents : Sites naturels Département 88 Cf : Liste des sites / DQE / Cartes travaux / Précision des sites 57
Identifiant interne : LOT3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : cf documents administratifs
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conservatoire d'espaces naturels de Lorraine -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CEN Lorraine -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conservatoire d'espaces naturels de Lorraine -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Débroussaillage et fauchage MECANIQUES (Sites de Lorraine)
Description : Débroussaillage et fauchage MECANIQUES Cf : Liste des sites / DQE / Cartes travaux / Précision des sites 54/55 / 57 / 88
Identifiant interne : LOT 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77112000 Location de faucheuses ou de matériel agricole avec opérateur

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : cf documents administratifs
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conservatoire d'espaces naturels de Lorraine -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CEN Lorraine -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conservatoire d'espaces naturels de Lorraine -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Arrachage / rognage de souches MECANIQUES (Sites de Lorraine)
Description : Arrachage / rognage de souches MECANIQUES Cf : Liste des sites / DQE / Cartes travaux / Précision des sites 54/55 / 57 / 88
Identifiant interne : LOT 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211300 Services de défrichement

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : cf documents administratifs
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conservatoire d'espaces naturels de Lorraine -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CEN Lorraine -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conservatoire d'espaces naturels de Lorraine -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Taille de lisière MECANIQUE (Sites de Lorraine)
Description : Taille de lisière MECANIQUE Cf : Liste des sites / DQE / Cartes travaux / Précision des sites 54/55 / 57 / 88
Identifiant interne : LOT 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77112000 Location de faucheuses ou de matériel agricole avec opérateur

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : cf documents administratifs
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conservatoire d'espaces naturels de Lorraine -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CEN Lorraine -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conservatoire d'espaces naturels de Lorraine -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Abattage et démembrement d'arbres (Sites de Lorraine)
Description : Abattage et démembrement d'arbres Cf : Liste des sites / DQE / Cartes travaux / Précision des sites 54/55 / 57 / 88
Identifiant interne : LOT 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211400 Services d'abattage d'arbres

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : cf documents administratifs
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conservatoire d'espaces naturels de Lorraine -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CEN Lorraine -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conservatoire d'espaces naturels de Lorraine -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Elagage (Sites de Lorraine)
Description : Elagage Cf : Liste des sites / DQE / Cartes travaux / Précision des sites 54/55 / 57 / 88
Identifiant interne : LOT 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77341000 Élagage des arbres

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : cf documents administratifs
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conservatoire d'espaces naturels de Lorraine -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CEN Lorraine -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conservatoire d'espaces naturels de Lorraine -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CEN Lorraine
Numéro d’enregistrement : 333915569
Adresse postale : 3 rue Robert Schuman
Ville : SARREBOURG
Code postal : 57400
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Adresse électronique : f.thirion@cen-lorraine.fr
Téléphone : +33 387030090
Adresse internet : https://cen-lorraine.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Conservatoire d'espaces naturels de Lorraine
Numéro d’enregistrement : 33391556900110
Adresse postale : 3, rue du Robert Schuman
Ville : Sarrebourg
Code postal : 57400
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Adresse électronique : f.thirion@cen-lorraine.fr
Téléphone : 0387030090
Adresse internet : https://cen-lorraine.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b2db6e0a-9be3-4013-9f87-9bd0e510b6da - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/03/2025 19:40 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00169424-2025
Numéro de publication au JO S : 53/2025
Date de publication : 17/03/2025