Services postaux et distribution du magazine "la Sarthe" pour les besoins du Département de la Sarthe

La présente consultation est lancée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert définie aux articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique (CCP). *** Les prestations feront l'objet de cinq accords-cadres séparés mono-attributaires, sans minimum avec maximum, exécutés par émission de bons de commande, conformément aux dispositions des …

CPV: 64110000 Servicios postales, 64120000 Servicios de correo rápido, 64121100 Servicios de distribución postal, 64122000 Servicios de correo interno, 64121200 Servicios de distribución de paquetes
Lugar de ejecución:
Services postaux et distribution du magazine "la Sarthe" pour les besoins du Département de la Sarthe
Organismo adjudicador:
Département de la Sarthe
Número de premio:
ServicesPostaux

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Département de la Sarthe
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Services postaux et distribution du magazine "la Sarthe" pour les besoins du Département de la Sarthe
Description : La présente consultation est lancée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert définie aux articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique (CCP). *** Les prestations feront l'objet de cinq accords-cadres séparés mono-attributaires, sans minimum avec maximum, exécutés par émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du CCP
Identifiant de la procédure : fd4e7ea3-6635-4210-aea3-112f0891ecf6
Identifiant interne : ServicesPostaux
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 64110000 Services postaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 64120000 Services de courrier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 64121100 Services de distribution de courrier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 64122000 Services de courrier et de messagerie interne des administrations

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 976 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les prestations font l'objet de cinq accords-cadres séparés mono-attributaires, sans minimum avec maximum ( montant par période indiqué ci dessus), exécutés par émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Ccp
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Affranchissement et distribution du courrier du Département de la Sarthe
Description : Montant maximum par période : 295 000 euro(s) HT *** Critères d'attribution lot 1 L'acheteur choisira l'offre économiquement la plus avantageuse conformément aux critères pondérés suivants : 50 points : Technique 30 points : Prix 20 points : Environnement (voir détail dans le Règlement de la Consultation)
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 64110000 Services postaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 64121100 Services de distribution de courrier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 64120000 Services de courrier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 64121100 Services de distribution de courrier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 64122000 Services de courrier et de messagerie interne des administrations

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre débutera à compter de la date de notification et se terminera le 30 juin 2025. Il est renouvelable annuellement du 1 juillet au 30 juin de l'année suivante par reconduction tacite jusqu'au 30 juin 2028. ***

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : www.telerecours.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Remise et collecte d'envois postaux
Description : Montant maximum par période : 6 000 euro(s) HT *** Critères d'attribution lot 2 L'acheteur choisira l'offre économiquement la plus avantageuse conformément aux critères pondérés suivants : 40 points : Technique 40 points : Prix 20 points : Environnement (voir détail dans le Règlement de la Consultation)
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 64110000 Services postaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 64120000 Services de courrier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 64120000 Services de courrier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 64121100 Services de distribution de courrier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 64122000 Services de courrier et de messagerie interne des administrations

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre débutera à compter de la date de notification et se terminera le 30 juin 2025. Il est renouvelable annuellement du 1 juillet au 30 juin de l'année suivante par reconduction tacite jusqu'au 30 juin 2028. ***

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : www.telerecours.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Services annexes au courrier et timbres
Description : Montant maximum par période : 18 000 euro(s) HT *** Critères d'attribution lot 3 L'acheteur choisira l'offre économiquement la plus avantageuse conformément aux critères pondérés suivants : 60 points : Prix 40 points : Technique (voir détail dans le Règlement de la Consultation)
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 64110000 Services postaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 64120000 Services de courrier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 64120000 Services de courrier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 64121100 Services de distribution de courrier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 64122000 Services de courrier et de messagerie interne des administrations

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre débutera à compter de la date de notification et se terminera le 30 juin 2025. Il est renouvelable annuellement du 1 juillet au 30 juin de l'année suivante par reconduction tacite jusqu'au 30 juin 2028. ***

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : www.telerecours.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Distribution du Magazine du Département « LA SARTHE » sur le territoire du département de la Sarthe
Description : Montant maximum par période : 170 000 euro(s) HT *** Critères d'attribution lot 4 L'acheteur choisira l'offre économiquement la plus avantageuse conformément aux critères pondérés suivants : 40 points : Technique 30 points : Prix 30 points : Environnement (voir détail dans le Règlement de la Consultation)
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 64110000 Services postaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 64122000 Services de courrier et de messagerie interne des administrations
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 64120000 Services de courrier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 64121100 Services de distribution de courrier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 64122000 Services de courrier et de messagerie interne des administrations

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre débutera à compter de la date de notification et se terminera le 30 juin 2025. Il est renouvelable annuellement du 1 juillet au 30 juin de l'année suivante par reconduction tacite jusqu'au 30 juin 2028. ***

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : www.telerecours.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Envois de colis vers toutes destinations et transfert intersites de documents du Département
Description : Montant maximum par période : 5 000 euro(s) HT *** Critères d'attribution lot 5 L'acheteur choisira l'offre économiquement la plus avantageuse conformément aux critères pondérés suivants : 60 points : Technique 30 points : Prix 10 points : Environnement (voir détail dans le Règlement de la Consultation)
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 64110000 Services postaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 64121200 Services de livraison de colis
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 64120000 Services de courrier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 64121100 Services de distribution de courrier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 64122000 Services de courrier et de messagerie interne des administrations

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre débutera à compter de la date de notification et se terminera le 30 juin 2025. Il est renouvelable annuellement du 1 juillet au 30 juin de l'année suivante par reconduction tacite jusqu'au 30 juin 2028. ***

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : www.telerecours.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LA POSTE
Offre :
Identifiant de l’offre : LA POSTE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 295 000 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24153
Titre : Affranchissement et distribution du courrier du Département de la Sarthe
Date de conclusion du marché : 02/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LA POSTE
Offre :
Identifiant de l’offre : LA POSTE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 6 000 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24154
Titre : Remise et collecte d'envois postaux
Date de conclusion du marché : 02/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LA POSTE
Offre :
Identifiant de l’offre : LA POSTE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 18 000 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24155
Titre : Services annexes au courrier et timbres
Date de conclusion du marché : 02/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LA POSTE
Offre :
Identifiant de l’offre : LA POSTE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 170 000 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24156
Titre : Distribution du Magazine du Département « La Sarthe » sur le territoire du département de la Sarthe
Date de conclusion du marché : 02/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LA POSTE
Offre :
Identifiant de l’offre : LA POSTE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 5 000 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24157
Titre : Envois de colis vers toutes destinations et transfert intersites de documents du Département
Date de conclusion du marché : 02/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Département de la Sarthe
Numéro d’enregistrement : 22720002900014
Adresse postale : Hôtel du département Place Aristide Briand
Ville : Le Mans
Code postal : 72072
Pays : France
Point de contact : le Président
Adresse électronique : scp@cg72.fr
Téléphone : 0243547266
Adresse internet : http://www.sarthe.fr
Profil de l’acheteur : http://www.sarthe-marchespublics.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 7675
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette Cs 24111
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0240994600
Télécopieur : 0240994658
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement : 7676
Adresse postale : Immeuble Skyline 22 mail Pablo Picasso
Ville : Nantes
Code postal : 44202
Pays : France
Adresse électronique : paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
Téléphone : 0253467902
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0005

Nom officiel : LA POSTE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 9 Rue Du Colonel Pierre Avia
Ville : Paris 15
Code postal : 75015
Pays : France
Adresse électronique : severine.heulin@laposte.fr
Téléphone : 06 76 17 57 56
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : LA POSTE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 9 Rue Du Colonel Pierre Avia
Ville : Paris 15
Code postal : 75015
Pays : France
Adresse électronique : severine.heulin@laposte.fr
Téléphone : 06 76 17 57 56
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0007

Nom officiel : LA POSTE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 9 Rue Du Colonel Pierre Avia
Ville : Paris 15
Code postal : 75015
Pays : France
Adresse électronique : severine.heulin@laposte.fr
Téléphone : 06 76 17 57 56
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0008

Nom officiel : LA POSTE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 9 Rue Du Colonel Pierre Avia
Ville : Paris 15
Code postal : 75015
Pays : France
Adresse électronique : severine.heulin@laposte.fr
Téléphone : 06 76 17 57 56
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0009

Nom officiel : LA POSTE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 9 Rue Du Colonel Pierre Avia
Ville : Paris 15
Code postal : 75015
Pays : France
Adresse électronique : severine.heulin@laposte.fr
Téléphone : 06 76 17 57 56
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0005

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 8ec065a7-f832-4d5b-bcc8-f35173449d70 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/09/2024 09:47 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00531840-2024
Numéro de publication au JO S : 173/2024
Date de publication : 05/09/2024