Séjours de vacances - 2 lots

Séjours de vacances - 2 lots - Lot n° 1 : Séjours de vacances petites vacances - Lot n° 2 : Séjours de vacances été Séjours organisés pendant les vacances d'hiver et de printemps Séjours organisés en Juillet et en Août

CPV: 55240000 Servicios de centros de vacaciones y hogares de vacaciones
Lugar de ejecución:
Séjours de vacances - 2 lots
Organismo adjudicador:
SIVOM COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
Número de premio:
2024-05

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SIVOM COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Séjours de vacances - 2 lots
Description : Séjours de vacances - 2 lots - Lot n° 1 : Séjours de vacances petites vacances - Lot n° 2 : Séjours de vacances été
Identifiant de la procédure : 0dbe0d7c-3b6a-4800-b876-092fed2eb015
Avis précédent : d5edc9be-213e-4792-af9e-d06aa27f3b5d-02
Identifiant interne : 2024-05
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur avec montant maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre relatif au lot commence le 1er janvier 2025 pour une durée initiale de 12 mois. Il est reconductible 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Séjours de vacances petites vacances
Description : Séjours organisés pendant les vacances d'hiver et de printemps
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Concernant le lot n° 1 Séjours de vacances petites vacances: le montant maximum annuel de commandes est de 400 000,00 euros HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère Prix : sur 25 points ; Critère Projet pédagogique : sur 45 points ; Critère Moyens matériels mis en oeuvre et démarche en matière environnementale : sur 30 points.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Sans objet
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SIVOM COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui exécute le paiement : SIVOM COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
Organisation qui signe le marché : SIVOM COMMUNAUTE DU BETHUNOIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Séjours de vacances été
Description : Séjours organisés en Juillet et en Août
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Concernant le lot n° 2 Séjours de vacances été: le montant maximum annuel de commandes est de 500 000,00 euros HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère Prix : sur 25 points ; Critère Projet pédagogique : sur 45 points ; Critère Moyens matériels mis en oeuvre et démarche en matière environnementale : sur 30 points.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Sans objet
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SIVOM COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui exécute le paiement : SIVOM COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
Organisation qui signe le marché : SIVOM COMMUNAUTE DU BETHUNOIS

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 900 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ASSOCIATION DECOUVERTE AVENTURE VACANCES (ADAV)
Offre :
Identifiant de l’offre : 2024-05 Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-05 Lot 1
Date de conclusion du marché : 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : SIVOM COMMUNAUTE DU BETHUNOIS

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ASSOCIATION DECOUVERTE AVENTURE VACANCES (ADAV)
Offre :
Identifiant de l’offre : 2024-05 Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-05 Lot 2
Date de conclusion du marché : 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : SIVOM COMMUNAUTE DU BETHUNOIS

8. Organisations

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SIVOM COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
Numéro d’enregistrement : 24620063800145
Adresse postale : 660 rue de Lille
Ville : Béthune
Code postal : 62400
Pays : France
Adresse électronique : marches@sivombethunois.fr
Téléphone : 0321615551
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
Organisation qui exécute le paiement

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Ville : Lille cedex
Code postal : 59014
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0001

Nom officiel : ASSOCIATION DECOUVERTE AVENTURE VACANCES (ADAV)
Numéro d’enregistrement : 34371249300034
Ville : Bergues
Code postal : 59380
Pays : France
Adresse électronique : remi@adav-vacances.com
Téléphone : 0328686960
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 83854a87-11f0-4e96-99d9-c60ac0cf4015 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/08/2024 13:16 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00501819-2024
Numéro de publication au JO S : 162/2024
Date de publication : 21/08/2024