Restauration in situ d'oeuvres du musée Bonnat-Helleu

Restauration in situ d'oeuvres du musée Bonnat-Helleu Sculptures en métal Objets d'art en métal et composite Sculptures en terre cuite et cire Sculptures et vases archéologiques Objets en verre Peintures à fresco

CPV: 92521200 Servicios de preservación de material y especímenes de exposición, 92521210 Servicios de preservación del material de exposición
Plazo:
16 de octubre de 2024 a las 15:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Restauration in situ d'oeuvres du musée Bonnat-Helleu
Organismo adjudicador:
Commune de Bayonne
Número de premio:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Bayonne

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Restauration in situ d'oeuvres du musée Bonnat-Helleu
Description : Restauration in situ d'oeuvres du musée Bonnat-Helleu
Identifiant de la procédure : 18080fc5-8b4b-4a75-b2c8-ea46a42729dd
Principales caractéristiques de la procédure : La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521200 Services de conservation des objets exposés et des spécimens

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Faillite :
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :
Paiement des cotisations de sécurité sociale :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental :
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes :
Concordat :
Corruption :
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché :
État de cessation d’activités :
Participation à une organisation criminelle :
Paiement d’impôts et taxes :
Fraude :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Sculptures en métal
Description : Sculptures en métal
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 54 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des offres : 16/10/2024 15:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Bayonne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Objets d'art en métal et composite
Description : Objets d'art en métal et composite
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 30 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des offres : 16/10/2024 15:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Bayonne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Bayonne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Bayonne
Organisation qui traite les offres : Commune de Bayonne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Sculptures en terre cuite et cire
Description : Sculptures en terre cuite et cire
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 57 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des offres : 16/10/2024 15:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Bayonne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Bayonne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Bayonne
Organisation qui traite les offres : Commune de Bayonne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Sculptures et vases archéologiques
Description : Sculptures et vases archéologiques
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 69 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des offres : 16/10/2024 15:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Bayonne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Bayonne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Bayonne
Organisation qui traite les offres : Commune de Bayonne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Objets en verre
Description : Objets en verre
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 6 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des offres : 16/10/2024 15:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Bayonne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Bayonne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Peintures à fresco
Description : Peintures à fresco
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 5 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des offres : 16/10/2024 15:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Bayonne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Bayonne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commune de Bayonne
Numéro d’enregistrement : 21640102600366
Ville : Bayonne
Pays : France
Adresse électronique : commandepublique@bayonne.fr
Téléphone : +33559466163
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement : 17640002600017
Ville : Pau
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone : +33 559849440
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : 56af8790-7417-4c48-9c4e-51bc41d867d9-01
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e57d5ed4-8cfc-49a4-aef1-86f08a87a1d9 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis : 05/09/2024 14:20 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00534518-2024
Numéro de publication au JO S : 174/2024
Date de publication : 06/09/2024