1.1 Acheteur
Nom officiel
:
DEPARTEMENT DE TARN ET GARONNE
Restauration et reliure de documents d'archives
La présente consultation a pour objet la restauration et reliure de documents d'archives pour les archives départementales. Elle est composée de 3 lots Lot 1 : Documents anciens (XIIe - XVIIIe siècles) - sans minimum - montant maximum 110 000,00 euro(s) HT Lot 2 : Documents modernes (XIXe - XXe …
CPV: 92521210 Servicios de preservación del material de exposición
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre
:
Restauration et reliure de documents d'archives
Description
:
La présente consultation a pour objet la restauration et reliure de documents d'archives pour les archives départementales. Elle est composée de 3 lots Lot 1 : Documents anciens (XIIe - XVIIIe siècles) - sans minimum - montant maximum 110 000,00 euro(s) HT Lot 2 : Documents modernes (XIXe - XXe siècles) - sans minimum - montant maximum 105 000,00 euro(s) HT Lot 3 : Ouvrages et fascicules imprimés (XVIe - XXe siècles) - sans minimum - montant maximum 5 000,00 euro(s) HT
Identifiant de la procédure
:
9cd6d640-116b-4bda-a3dd-ed923555407f
Identifiant interne
:
2024162
Type de procédure
:
Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
92521210
Services de conservation des objets exposés
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
92521210
Services de conservation des objets exposés
2.1.4 Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre
:
1 - Documents anciens (XIIe - XVIIIe siècles)
Description
:
Lot 1 : Documents anciens (XIIe - XVIIIe siècles) - sans minimum - montant maximum 110 000,00 euro(s) HT
Identifiant interne
:
1
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
92521210
Services de conservation des objets exposés
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
92521210
Services de conservation des objets exposés
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères
:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution
:
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Toulouse
-
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre
:
2 - Documents modernes (XIXe - XXe siècles)
Description
:
Lot 2 : Documents modernes (XIXe - XXe siècles) - sans minimum - montant maximum 105 000,00 euro(s) HT
Identifiant interne
:
2
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
92521210
Services de conservation des objets exposés
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
92521210
Services de conservation des objets exposés
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères
:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution
:
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Toulouse
-
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre
:
3 - Ouvrages et fascicules imprimés (XVIe - XXe siècles)
Description
:
Lot 3 : Ouvrages et fascicules imprimés (XVIe - XXe siècles) - sans minimum - montant maximum 5 000,00 euro(s) HT
Identifiant interne
:
3
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
92521210
Services de conservation des objets exposés
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
92521210
Services de conservation des objets exposés
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères
:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution
:
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Toulouse
-
6. Résultats
Attribution directe
:
Justification de l’attribution directe
:
Marchés dont la valeur estimée est inférieure aux seuils applicables aux marchés publics
Autre justification
:
Marché inférieur au seuil européen
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
ATELIER PERGAMENA
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
ATELIER PERGAMENA
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0001
Valeur de l'offre
:
27 000
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
202416201
Titre
:
1 - Documents anciens (Xiie - Xviiie siècles)
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
LA RELIURE DU LIMOUSIN
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
LA RELIURE DU LIMOUSIN
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0002
Valeur de l'offre
:
26 000
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
202416202
Titre
:
2 - Documents modernes (Xixe - Xxe siècles)
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
QUILLET SAS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
QUILLET SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0003
Valeur de l'offre
:
5 000
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
202416203
Titre
:
3 - Ouvrages et fascicules imprimés (Xvie - Xxe siècles)
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
36398CEE-C063-4FBE-B1E769E0A23E2C69
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel
:
DEPARTEMENT DE TARN ET GARONNE
Numéro d’enregistrement
:
55130
Adresse postale
:
100 Boulevard Hubert Gouze
Ville
:
Montauban
Code postal
:
82000
Subdivision pays (NUTS)
:
Tarn-et-Garonne
(
FRJ28
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Weill Michel
Téléphone
:
0563918200
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement
:
36398D35-9828-2727-8B24778478A8F240
Adresse postale
:
68, rue Raymond Iv
Ville
:
Toulouse
Code postal
:
31068
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0562735757
Télécopieur
:
0562735740
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel
:
ATELIER PERGAMENA
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
1565416-1-1-1
Adresse postale
:
59 Rte De Carnac
Ville
:
La Trinite-Sur-Mer
Code postal
:
56470
Subdivision pays (NUTS)
:
Morbihan
(
FRH04
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0297301689
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel
:
LA RELIURE DU LIMOUSIN
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
1565416-1-2-1
Adresse postale
:
Av Du Tour De La Loyre
Ville
:
Malemort
Code postal
:
19360
Subdivision pays (NUTS)
:
Corrèze
(
FRI21
)
Pays
:
France
Téléphone
:
05 55 92 20 20
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0002
8.1 ORG-0006
Nom officiel
:
QUILLET SAS
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
1565416-1-3-1
Adresse postale
:
7 Che Du Corps De Garde
Ville
:
Loix
Code postal
:
17111
Subdivision pays (NUTS)
:
Charente-Maritime
(
FRI32
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0546290425
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
6dce814a-2b53-47f5-9c26-0ccf061aa504
-
01
Type de formulaire
:
Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis
:
Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Date d’envoi de l’avis
:
19/02/2025
17:23 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Numéro de publication de l’avis
:
00116516-2025
Numéro de publication au JO S
:
37/2025
Date de publication
:
21/02/2025