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1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : GROUPEMENT CENOVIA - TRANSAMO

Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Reprographie : Prestations d'impression, façonnage et livraison de supports de communication pour le projet des trois Chronolignes de Le Mans Métropole

Description : Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution des prestations suivantes : Prestations de d'impression, de façonnage, de livraison ou de divers supports de communication opérationnelle dans le cadre du projet des trois Chronolignes de Le Mans Métropole. Ces prestations sont définies et précisées dans le CCTP et le BPU (Bordereau des Prix Unitaires). L'accord-cadre comprend le traitement de données à caractère personnel. Ce dernier définiera les conditions d'application de la réglementation en vigueur applicable au traitement de données à caractère personnel et, en particulier, le règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016

Identifiant de la procédure : a46fe659-f251-4c8a-834b-bd31fd09f4f7

Identifiant interne : F-PF-1582209

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

Justification de la procédure accélérée :

Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 30192400 Fournitures pour reprographie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30192400 Fournitures pour reprographie

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Reprographie : Prestations d'impression, façonnage et livraison de supports de communication pour le projet des trois Chronolignes de Le Mans Métropole

Description : Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution des prestations suivantes : Prestations de d'impression, de façonnage, de livraison ou de divers supports de communication opérationnelle dans le cadre du projet des trois Chronolignes de Le Mans Métropole. Ces prestations sont définies et précisées dans le CCTP et le BPU (Bordereau des Prix Unitaires). L'accord-cadre comprend le traitement de données à caractère personnel. Ce dernier définiera les conditions d'application de la réglementation en vigueur applicable au traitement de données à caractère personnel et, en particulier, le règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016

Identifiant interne : F-PF-1582209

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 30192400 Fournitures pour reprographie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30192400 Fournitures pour reprographie

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/03/2025

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations relatives aux avis antérieurs :

Identifiant de l’avis antérieur : 19257-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes -

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : PUBLI 24

Offre :

Identifiant de l’offre : PUBLI 24

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000

Valeur de l'offre : 150 000 Euro

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 25-00083

Titre : Reprographie : Prestations d'impression, façonnage et livraison de supports de communication pour le projet des trois Chronolignes de Le Mans Métropole

Date de conclusion du marché : 12/03/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement : 0339C145-EB91-1EE3-B0F977CD015C20E7

Ville : Seyssinet-Pariset

Code postal : 38170

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com

Téléphone : +33480041260

Rôles de cette organisation :

TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : GROUPEMENT CENOVIA - TRANSAMO

Numéro d’enregistrement : 70063

Adresse postale : 41 rue de l'Estérel - Cs 51511

Ville : Le mans

Code postal : 72015

Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )

Pays : France

Point de contact : SÉVIN Loïc

Adresse électronique : marches@cenovia.fr

Téléphone : 0243231970

Adresse internet : https://www.cenovia.fr

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes

Numéro d’enregistrement : 0339C16E-E95C-9286-0B619F1B2DF3A1DB

Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette

Ville : Nantes

Code postal : 44041

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr

Téléphone : 0240994600

Télécopieur : 0240994658

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : PUBLI 24

Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement : 1582209-1-0-1

Adresse postale : 182 Av Du Panorama

Ville : Le Mans

Code postal : 72000

Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )

Pays : France

Adresse électronique : accueil@publi24.fr

Téléphone : 0243414414

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif

Nationalité du propriétaire : France

Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 323569e4-56d1-4c8d-a654-b0b68e6b83c9 - 01

Type de formulaire : Résultats

Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 25/03/2025 12:45 +01:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00195146-2025

Numéro de publication au JO S : 60/2025

Date de publication : 26/03/2025