Réparations mécaniques de véhicules lourds et des équipements appartenant à Le Mans Métropole et à la Ville du Mans - Année 2024, renouvelable en 2025, 2026 et 2027

L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Le Mans Métropole - Ville du Mans Le coordonnateur du groupement est Le Mans Métropole. . L'accord cadre est un accord …

CPV: 50114100 Servicios de reparación de camiones
Lugar de ejecución:
Réparations mécaniques de véhicules lourds et des équipements appartenant à Le Mans Métropole et à la Ville du Mans - Année 2024, renouvelable en 2025, 2026 et 2027
Organismo adjudicador:
Le Mans Métropole
Número de premio:
2023_001_FCS_MA_P2

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Le Mans Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Réparations mécaniques de véhicules lourds et des équipements appartenant à Le Mans Métropole et à la Ville du Mans - Année 2024, renouvelable en 2025, 2026 et 2027
Description : L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Le Mans Métropole - Ville du Mans Le coordonnateur du groupement est Le Mans Métropole. . L'accord cadre est un accord cadre à bons de commande avec maximum annuel conclu pour une période courant de la notification de l'accord cadre au 31 décembre 2024. Accord cadre renouvelable 3 fois et prendra fin au plus tard le 31/12/2027. . Les montants maximum HT par collectivité sont les suivants : - Ville du Mans : 60 000,00 euro(s)- Le Mans Métropole : 240 000,00 euro(s)Ces montants sont identiques pour chaque période
Identifiant de la procédure : 8f6cf1d7-edd6-497b-a371-d60db113d466
Identifiant interne : 2023_001_FCS_MA_P2
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50114100 Services de réparation de camions
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50114100 Services de réparation de camions

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 200 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : le marché correspondant est un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum d'un an reconductible 3 fois. Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des Marchés Publics. Le montant maximum des marchés lot 2 : Lmm : 75000 euro(s) Ht - Vdm : 22500 euro(s) Ht lot 6 : Lmm : 75000 euro(s) Ht - Vdm : 7500 euro(s) Ht lot 8 : Lmm : 15000 euro(s) Ht - Vdm : 7500 euro(s) Ht
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Réparations mécaniques PL de marque MERCEDES
Description : Réparations mécaniques des PL de marque MERCEDES
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50114100 Services de réparation de camions
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50114100 Services de réparation de camions
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Pertinence des moyens humains, techniques et organisationnels dédiés au présent accord-cadre
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Pertinence du traitement des commandes
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Note environnementale
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Le Mans Métropole - Communauté Urbaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Réparations mécaniques chez le constructeur des PL de marques DAF
Description : Réparations mécaniques chez le constructeur des PL de marques DAF
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50114100 Services de réparation de camions
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50114100 Services de réparation de camions
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Pertinence des moyens humains, techniques et organisationnels dédiés au présent accord-cadre
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Pertinence du traitement des commandes
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Note environnementale
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Le Mans Métropole - Communauté Urbaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Réparations mécaniques chez le constructeur des PL de marques IVECO
Description : Réparations mécaniques chez le constructeur des PL de marques IVECO
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50114100 Services de réparation de camions
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50114100 Services de réparation de camions
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Pertinence des moyens humains, techniques et organisationnels dédiés au présent accord-cadre
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Pertinence du traitement des commandes
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Note environnementale
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Le Mans Métropole - Communauté Urbaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Réparations mécaniques chez le constructeur des grues et bras de halage des PL de marque HIAB
Description : Réparations mécaniques chez le constructeur des grues et bras de halage des PL de marque HIAB
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50114100 Services de réparation de camions
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50114100 Services de réparation de camions
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Pertinence des moyens humains, techniques et organisationnels dédiés au présent accord-cadre
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Pertinence du traitement des commandes
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Note environnementale
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Le Mans Métropole - Communauté Urbaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Prestations de réparation mécanique des PL de toutes marques
Description : Prestations de réparation mécanique des PL de toutes marques
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50114100 Services de réparation de camions
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50114100 Services de réparation de camions
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Pertinence des moyens humains, techniques et organisationnels dédiés au présent accord-cadre
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Pertinence du traitement des commandes
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Note environnementale
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Le Mans Métropole - Communauté Urbaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 97 954,56 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CIRON LE MANS
Offre :
Identifiant de l’offre : CIRON LE MANS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 51 636,8 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lmm 55885 - Vdm 13103
Titre : Réparations mécaniques chez le constructeur des Pl de marques Daf
Date de conclusion du marché : 26/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BLANCHARD
Offre :
Identifiant de l’offre : BLANCHARD
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 38 569,76 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lmm 55889 - Vdm 13107
Titre : Réparations mécaniques chez le constructeur des grues et bras de halage des Pl de marque Hiab
Date de conclusion du marché : 26/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AD NORMANDIE MAINE
Offre :
Identifiant de l’offre : AD NORMANDIE MAINE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 7 748 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lmm 55891 -Vdm13109
Titre : Prestations de réparation mécanique des Pl de toutes marques
Date de conclusion du marché : 27/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : CAFE6EB4-A947-9642-99CB65D92601621E
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Le Mans Métropole
Numéro d’enregistrement : 12236
Adresse postale : Service Marchés et Achats Publics Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Ville : Le Mans
Code postal : 72039
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Point de contact : Le Président
Adresse électronique : marches@lemans.fr
Téléphone : 0243473731
Adresse internet : http://www.lemans.fr
Profil de l’acheteur : http://www.sarthe-marchespublics.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Le Mans Métropole - Communauté Urbaine
Numéro d’enregistrement : 1669266
Adresse postale : Service Marchés et Achats Publics 16 avenue François Mitterrand
Ville : Le Mans
Code postal : 72039
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Point de contact : Lamotte Nathalie
Adresse électronique : marches@lemans.fr
Téléphone : 0243473731
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : CAFE6EEF-A3E0-466D-DAAE5B12D732CF70
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0240994600
Télécopieur : 0240994658
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement : CAFE6EFE-9148-ED45-CF985AA0617267E7
Adresse postale : 22 mail Pablo Picasso
Ville : Nantes
Code postal : 44042
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
Téléphone : 0253467983
Télécopieur : 0253467979
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : CAFE6F0F-0C2E-CA33-A4E89EDE5C5046EF
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0240994600
Télécopieur : 0240994658
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0007

Nom officiel : CIRON LE MANS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1448354-1-2-1
Adresse postale : 31 Rue Des Guinaudieres Zi Le Grand Ter
Ville : Saint-Saturnin
Code postal : 72650
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Adresse électronique : m.pean@ciron-daf.com
Téléphone : 0243211129
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0008

Nom officiel : BLANCHARD
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1448354-1-4-1
Adresse postale : All Du Perquoi
Ville : Change
Code postal : 72560
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Téléphone : 0243401415
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0009

Nom officiel : AD NORMANDIE MAINE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1448354-1-5-1
Adresse postale : Rue De L Expansion
Ville : Cerise
Code postal : 61000
Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )
Pays : France
Adresse électronique : s-baudorre@autodistribution.com
Téléphone : 0243840543
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0005

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 3bcb0695-98b8-48d3-8d53-a66f9809892b - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/10/2024 10:30 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00617335-2024
Numéro de publication au JO S : 200/2024
Date de publication : 14/10/2024