Renouvellement du parc automobile de la ville du Muy - Achat de bus avec prestation de reprise, lots n° 1 et 2

Achat de bus diesel de 33 à 37 places assises, avec reprise de bus appartenant à la commune Trois Prestations Supplémentaires Eventuelles sont prévues pour chaque lot Achat et livraison d'un bus neuf diesel, avec prestation de reprise d'un bus appartenant à la commune. Trois prestations supplémentaires éventuelles sont prévues. …

CPV: 34121000 Autobuses y autocares
Plazo:
14 de abril de 2025 a las 17:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Renouvellement du parc automobile de la ville du Muy - Achat de bus avec prestation de reprise, lots n° 1 et 2
Organismo adjudicador:
Ville de Le Muy
Número de premio:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Le Muy
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Renouvellement du parc automobile de la ville du Muy - Achat de bus avec prestation de reprise, lots n° 1 et 2
Description : Achat de bus diesel de 33 à 37 places assises, avec reprise de bus appartenant à la commune Trois Prestations Supplémentaires Eventuelles sont prévues pour chaque lot
Identifiant de la procédure : a4db40ea-3cc9-4f61-942c-22963835dd11
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34121000 Autobus et cars
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34121000 Autobus et cars

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centre Technique Municipal - 105, route de la Motte
Ville : Le Muy
Code postal : 83490
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Achat d'un bus de 33 à 37 places assises avec reprise d'un bus de 138 000 km
Description : Achat et livraison d'un bus neuf diesel, avec prestation de reprise d'un bus appartenant à la commune. Trois prestations supplémentaires éventuelles sont prévues. Les variantes libres pourront porter sur un véhicule d'occasion ayant les mêmes caractéristiques que le véhicule neuf
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34121000 Autobus et cars
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34121000 Autobus et cars

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centre Technique Municipal - 105, route de la Motte
Ville : Le Muy
Code postal : 83490
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/05/2025
Durée : 6 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Cf. Rc
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Cf. Rc
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Cf. Rc
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/04/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/04/2025 10:00 +02:00
Lieu : Le Muy
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon -
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le Greffe du Tribunal Administratif ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE DU MUY -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Achat d'un bus de 33 à 37 places assises avec reprise d'un bus existant de 154 000 km
Description : Achat et livraison d'un bus neuf diesel, avec prestation de reprise d'un bus appartenant à la commune. Trois prestations éventuelles sont prévues. Les variantes libres pourront porter sur un véhicule d'occasion ayant les mêmes caractéristiques que le véhicule neuf
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34121000 Autobus et cars
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34121000 Autobus et cars

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centre Technique Municipal - 105, route de la Motte
Ville : Le Muy
Code postal : 83490
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/05/2025
Durée : 6 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Cf. Rc
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Cf. Rc
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Cf. Rc
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/04/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/04/2025 10:00 +02:00
Lieu : Le Muy
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon -
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le Greffe du Tribunal Administratif ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE DU MUY -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 6D1B9983-ACC9-05AF-12F587E0FD3CAAFC
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Ville de Le Muy
Numéro d’enregistrement : 5219
Adresse postale : 4 rue de l'Hôtel de Ville
Ville : Le Muy
Code postal : 83490
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : Le Maire
Adresse électronique : marches.publics@ville-lemuy.fr
Téléphone : 0494198424
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : MAIRIE DU MUY
Numéro d’enregistrement : 6D1B99B3-01D2-15C2-635EE2BED2A91846
Adresse postale : 4, rue de l'Hôtel de Ville
Ville : Le Muy
Code postal : 83490
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : Service Marchés Publics
Adresse électronique : marches.publics@ville-lemuy.fr
Téléphone : 0494198424
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : 6D1B99CE-0732-7A39-0220F17C6150BD73
Adresse postale : 5 rue Racine
Ville : Toulon
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : 0494427930
Télécopieur : 0494427989
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c3ebba78-725a-4fe9-af3f-82e82619e43c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/03/2025 16:11 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00167268-2025
Numéro de publication au JO S : 52/2025
Date de publication : 14/03/2025