Relance Lot n° 3 : Prestations de traiteurs pour des repas traditionnels à l'Auberge municipale

Relance Lot n° 3 : Prestations de traiteurs pour des repas traditionnels à l'Auberge municipale issu de Accord-cadre : Prestations de traiteurs et livraison de repas pour l'ensemble des services municipaux et de l'auberge municipale Relance Lot n° 3 : Prestations de traiteurs pour des repas traditionnels à l'Auberge municipale …

CPV: 55520000 Servicios de suministro de comidas desde el exterior, 15894100 Comidas vegetarianas, 15894200 Comidas preparadas
Lugar de ejecución:
Relance Lot n° 3 : Prestations de traiteurs pour des repas traditionnels à l'Auberge municipale
Organismo adjudicador:
Ville de Saint-denis
Número de premio:
202401031255

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Saint-denis
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Relance Lot n° 3 : Prestations de traiteurs pour des repas traditionnels à l'Auberge municipale
Description : Relance Lot n° 3 : Prestations de traiteurs pour des repas traditionnels à l'Auberge municipale issu de Accord-cadre : Prestations de traiteurs et livraison de repas pour l'ensemble des services municipaux et de l'auberge municipale
Identifiant de la procédure : 3f2d600c-c34a-4654-8a4f-f8ffd6b0f192
Avis précédent : 2e0477a3-8d8f-4476-8f2c-b9166b693398-01
Identifiant interne : 202401031255
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Procédure adaptée ouverte (Articles R2123-1 3° et 1° - Services sociaux - Code de la commande publique).

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 55520000 Services traiteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15894100 Repas végétariens
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15894200 Repas préparés

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Auberge Municipale 2 avenue Colonnel Fabien
Ville : Saint-Denis
Code postal : 93200
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires : Remise d'échantillons le 20 mars 2024 de 10h à 14h (cf détails RC)

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 140 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 240 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Remise d'échantillons test (cf détails RC) Négociations
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
R2123-1 3° et 1° - Procédure adaptée ouverte (Articles R2123-1 3° et 1° - Services sociaux - Code de la commande publique).

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Relance Lot n° 3 : Prestations de traiteurs pour des repas traditionnels à l'Auberge municipale
Description : Relance Lot n° 3 : Prestations de traiteurs pour des repas traditionnels à l'Auberge municipale L'accord-cadre est conclu à partir de sa date de notification pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois par période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans
Identifiant interne : Lot n°3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 55520000 Services traiteur

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Auberge Municipale 2 Avenue du Colonel Fabien
Ville : Saint-Denis
Code postal : 93200
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 140 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 240 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : - 55% Total BPU de Base - 5% Remise éventuelle en dehors du BPU
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité de la proposition - 35 %: Qualité des produits et services, diversité, originalité composition des menus/buffets, qualité de la prestation, présentation (dégustation échantillons) - 15 % Performances en matière de développement durable : (20%) Qualité des produits en termes de développement durable (anti gaspi / respect de la saisonnalité) Performances environnementales dans le cadre de l'exécution des prestations (transport / réduction des émissions / gestion des déchets / limitation et caractéristiques des emballages) et toutes autres démarches vertueuses
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délais d'exécution, continuité de service en cas d'absence et réactivité du candidat en cas de demandes ponctuelles urgentes - 5 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil -
Informations relatives aux délais de recours : Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Organisation qui signe le marché : Ville de Saint-denis

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 240 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 240 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : NOVAEDIA
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE NOVAEDIA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 240 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202401031255 LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 07/05/2024
Date de conclusion du marché : 06/06/2024
Organisation qui signe le marché : Ville de Saint-denis

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Saint-denis
Numéro d’enregistrement : 92993941100013
Adresse postale : 2 place victor hugo BP 269
Ville : Saint-denis cédex 01
Code postal : 93205
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : mp_achats@saintdenis.fr
Téléphone : 0149336666
Profil de l’acheteur : https://marches.maximilien.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 13000686900015
Adresse postale : 7 rue Catherine Dupuig 93100
Ville : Montreuil
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Téléphone : 01 49 20 20 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : NOVAEDIA
Numéro d’enregistrement : 53268539300045
Adresse postale : 29 rue d'Amiens
Ville : STAINS
Code postal : 93240
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@novaedia.fr
Téléphone : 0186229300
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 89fdcf64-f622-4529-9837-89e3254f0b9d - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis : 21/02/2025 12:44 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00122569-2025
Numéro de publication au JO S : 38/2025
Date de publication : 24/02/2025