RÉHABILITATION INTÉRIEURE, ISOLATION DES GRENIERS ET VIDEO-SURVEILLANCE DE 240 LGTS. Im « ANEMONES, CAMELIAS, CHEVREFEUILLES, CLEMATITES, CYCLAMENS, FUCHSIAS, GIROFLEES, MIMOSAS, MUGUETS, OEILLETS, PERCE-NEIGE, ROMARINS, SOLEILS» 76120 GRAND QUEVILLY

RÉHABILITATION INTÉRIEURE, ISOLATION DES GRENIERS ET VIDEO-SURVEILLANCE DE 240 LGTS. Im « ANEMONES, CAMELIAS, CHEVREFEUILLES, CLEMATITES, CYCLAMENS, FUCHSIAS, GIROFLEES, MIMOSAS, MUGUETS, OEILLETS, PERCE-NEIGE, ROMARINS, SOLEILS» 76120 GRAND QUEVILLY Lot n°1 - Menuiseries intérieures Lot n°2 - Plomberie sanitaire et aménagement des cuisines en base Lot n°3 - Revêtement de sols …

CPV: 45453000 Trabajos de revisión y reacondicionamiento
Plazo:
12 de mayo de 2025 a las 11:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
RÉHABILITATION INTÉRIEURE, ISOLATION DES GRENIERS ET VIDEO-SURVEILLANCE DE 240 LGTS. Im « ANEMONES, CAMELIAS, CHEVREFEUILLES, CLEMATITES, CYCLAMENS, FUCHSIAS, GIROFLEES, MIMOSAS, MUGUETS, OEILLETS, PERCE-NEIGE, ROMARINS, SOLEILS» 76120 GRAND QUEVILLY
Organismo adjudicador:
QUEVILLY HABITAT
Número de premio:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : QUEVILLY HABITAT
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : RÉHABILITATION INTÉRIEURE, ISOLATION DES GRENIERS ET VIDEO-SURVEILLANCE DE 240 LGTS. Im « ANEMONES, CAMELIAS, CHEVREFEUILLES, CLEMATITES, CYCLAMENS, FUCHSIAS, GIROFLEES, MIMOSAS, MUGUETS, OEILLETS, PERCE-NEIGE, ROMARINS, SOLEILS» 76120 GRAND QUEVILLY
Description : RÉHABILITATION INTÉRIEURE, ISOLATION DES GRENIERS ET VIDEO-SURVEILLANCE DE 240 LGTS. Im « ANEMONES, CAMELIAS, CHEVREFEUILLES, CLEMATITES, CYCLAMENS, FUCHSIAS, GIROFLEES, MIMOSAS, MUGUETS, OEILLETS, PERCE-NEIGE, ROMARINS, SOLEILS» 76120 GRAND QUEVILLY
Identifiant de la procédure : bca51c78-2185-44ad-997a-6ddcb91d9a35
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Voir détail dans le DCE
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 8
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Faillite : Détail indiqué dans le DCE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n°1 - Menuiseries intérieures
Description : Lot n°1 - Menuiseries intérieures
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

5.1.3 Durée estimée

Durée : 8 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : CF RC

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Voir RC

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 05/05/2025 11:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/05/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Lot n°2 - Plomberie sanitaire et aménagement des cuisines en base
Description : Lot n°2 - Plomberie sanitaire et aménagement des cuisines en base
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

5.1.3 Durée estimée

Durée : 8 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : CF RC

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Voir RC

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 05/05/2025 11:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/05/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Lot n°3 - Revêtement de sols et faïence
Description : Lot n°3 - Revêtement de sols et faïence
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

5.1.3 Durée estimée

Durée : 8 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : CF RC

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Voir RC

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 05/05/2025 11:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/05/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Lot n°4 - Peinture et papiers peints
Description : Lot n°4 - Peinture et papiers peints
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

5.1.3 Durée estimée

Durée : 8 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : CF RC

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Voir RC

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 05/05/2025 11:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/05/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Lot n°5 - Electricité
Description : Lot n°5 - Electricité
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

5.1.3 Durée estimée

Durée : 8 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : CF RC

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Voir RC

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 05/05/2025 11:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/05/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Lot n°6 - Menuiseries extérieures et volets roulants
Description : Lot n°6 - Menuiseries extérieures et volets roulants
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

5.1.3 Durée estimée

Durée : 8 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : CF RC

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Voir RC

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 05/05/2025 11:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/05/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Lot n°7 - Condamnation et isolation des greniers
Description : Lot n°7 - Condamnation et isolation des greniers
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

5.1.3 Durée estimée

Durée : 8 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : CF RC

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Voir RC

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 05/05/2025 11:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/05/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Lot n°8 - Vidéo-surveillance
Description : Lot n°8 - Vidéo-surveillance
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

5.1.3 Durée estimée

Durée : 8 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : CF RC

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Voir RC

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 05/05/2025 11:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/05/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : QUEVILLY HABITAT
Numéro d’enregistrement : 55050056700078
Adresse postale : 93 Avenue des Provinces
Ville : Le grand-quevilly
Code postal : 76120
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : achats@quevilly-habitat.fr
Téléphone : 0235689831
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : TRIBUNAL JUDICIAIRE
Numéro d’enregistrement : 17760111900346
Ville : ROUEN
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : Tj-rouen@justice.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 784656c5-a797-4b59-b1c7-e37e761fe65f - 04
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/04/2025 16:08 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00221559-2025
Numéro de publication au JO S : 68/2025
Date de publication : 07/04/2025