Réhabilitation des Ecoles Faroux et Construction d'une Cuisine de Production Avenue du Général Weygand 60200 COMPIEGNE

La présente opération a pour objet la création d'une ½ pension neuve sur le site du groupe scolaire Faroux et la Réhabilitation de trois bâtiments liés à la rénovation thermique des bâtiments qui constitue le groupe Scolaire. Le groupe scolaire est constitué de 3 bâtiments existant qui sont les bâtiments …

CPV: 44112200 Revestimientos para suelos, 44316500 Artículos de forja, 45111100 Trabajos de demolición, 45112710 Trabajos de paisajismo en zonas verdes, 45223220 Trabajos de obra bruta, 45223800 Montaje e instalación de estructuras prefabricadas, 45232130 Trabajos de construcción de canalizaciones de aguas pluviales, 45261210 Trabajos de recubrimiento, 45262522 Trabajos de mampostería, 45262660 Trabajos de retirada de amianto, 45311000 Trabajos de instalación de cableado y accesorios eléctricos, 45312100 Instalación de sistemas de alarma contra incendios, 45313100 Instalación de ascensores, 45321000 Trabajos de aislamiento térmico, 45331000 Trabajos de instalación de calefacción, ventilación y aire acondicionado, 45332000 Trabajos de instalación sanitaria y de colocación de tuberías de desagüe, 45340000 Trabajos de instalación de barandillas, pasamanos y dispositivos de seguridad, 45421000 Trabajos de ebanistería, 45421141 Instalación de tabiques, 45421151 Instalación de cocinas equipadas, 45431000 Trabajos de alicatado, 45432100 Trabajos de pavimentación y revestimiento de suelos, 45442100 Trabajos de pintura, 45443000 Trabajos de fachada
Plazo:
16 de octubre de 2024 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Réhabilitation des Ecoles Faroux et Construction d'une Cuisine de Production Avenue du Général Weygand 60200 COMPIEGNE
Organismo adjudicador:
Ville de Compiègne
Número de premio:
CO 24.172-191

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Compiègne
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Réhabilitation des Ecoles Faroux et Construction d'une Cuisine de Production Avenue du Général Weygand 60200 COMPIEGNE
Description : La présente opération a pour objet la création d'une ½ pension neuve sur le site du groupe scolaire Faroux et la Réhabilitation de trois bâtiments liés à la rénovation thermique des bâtiments qui constitue le groupe Scolaire. Le groupe scolaire est constitué de 3 bâtiments existant qui sont les bâtiments A, B, et maternelle. Adresse des travaux : Square Jean Mermoz - Ville de Compiègne. La description complète des travaux est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières commun et de chacun des lots et la décomposition du prix global et forfaitaire associée (lots à 19) et le bordereau des prix unitaires associé (lot 20).
Identifiant de la procédure : ee8a1604-fe66-413b-b6f6-c7e1cf89c275
Identifiant interne : CO 24.172-191
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111100 Travaux de démolition
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262522 Travaux de maçonnerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261210 Travaux de couverture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45443000 Travaux de façade
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316500 Serrurerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421141 Travaux de cloisonnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45431000 Carrelages
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44112200 Revêtements de sol
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45432100 Travaux de pose de revêtements de sols
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421151 Installation de cuisines équipées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232130 Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223800 Assemblage et montage de structures préfabriquées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Square Jean Mermoz
Ville : Compiègne
Code postal : 60200
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le Dossier de Consultation des Entreprises est en accès libre et gratuit pour téléchargement sur le profil acheteur : https://marches-agglo-compiegne.safetender.com Les candidats devront transmettre leurs documents par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://marches-agglo-compiegne.safetender.com Les modalités sont indiquées dans le règlement de la consultation. Une visite sur site est obligatoire (facultative pour le lot 20) dont les modalités sont indiquées au règlement de la consultation. Cette consultation comporte des conditions d'exécution obligatoires à caractère social dont le détail est indiqué dans les annexes 3 et 4 de l'AE ainsi que dans le CCAP. Pour les lots 1 à 19, les variantes libres sont autorisées (articles R 2151-8 à R 2151-11 du code de la commande publique), cela sans modification de l'aspect final (respect techniques, réglementaires et qualité architecturale). Les candidats doivent obligatoirement présenter une proposition entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base). Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu'à la complète exécution des travaux (levée de l'ensemble des réserves) et la clôture financière et administrative de l'opération. Le délai global d'exécution des travaux tous corps d'état est fixé à 38 mois incluant la période de préparation à compter de la date indiquée dans l'ordre de service prescrivant le démarrage des travaux et notifié au titulaire de chaque lot La période de préparation de chaque lot (autorisations administratives, approvisionnements…) est incluse au délai ci-dessus, pour une durée de 2 mois (sauf pour le lot 19, 1 semaine de préparation).
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 20
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 20

2.1.6 Motifs d’exclusion

Manquement aux obligations dans le domaine du droit social : Les autres motifs d'exclusions sont précisés dans le DCE.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n°1 : Désamiantage - Curage - Démolition
Description : La description complète des travaux est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières du lot 1 et la décomposition du prix global et forfaitaire associée.
Identifiant interne : 24.172

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111100 Travaux de démolition
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262660 Travaux de désamiantage

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché fait l'objet d'une clause d'exécution à caractère sociale obligatoire. Une visite sur site est obligatoire dont les modalités sont indiquées au règlement de la consultation.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : se référer à l'article 8.1 du règlement de la consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Enchainement des tâches, engagement sur le respect du planning et optimisation du délai
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique sur la base du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches-agglo-compiegne.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Compiègne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Compiègne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Compiègne
Organisation qui traite les offres : Ville de Compiègne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot n°2 : Gros oeuvre - Charpente métallique
Description : La description complète des travaux est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières du lot 2 et la décomposition du prix global et forfaitaire associée.
Identifiant interne : 24.173

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262522 Travaux de maçonnerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché fait l'objet d'une clause d'exécution à caractère sociale obligatoire. Une visite sur site est obligatoire dont les modalités sont indiquées au règlement de la consultation.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : se référer à l'article 8.1 du règlement de la consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Enchainement des tâches, engagement sur le respect du planning et optimisation du délai
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique sur la base du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches-agglo-compiegne.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Compiègne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Compiègne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Compiègne
Organisation qui traite les offres : Ville de Compiègne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot n°3 : Couverture - Etanchéité
Description : La description complète des travaux est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières du lot 3 et la décomposition du prix global et forfaitaire associée.
Identifiant interne : 24.174

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261210 Travaux de couverture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45321000 Travaux d'isolation thermique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché fait l'objet d'une clause d'exécution à caractère sociale obligatoire. Une visite sur site est obligatoire dont les modalités sont indiquées au règlement de la consultation.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : se référer à l'article 8.1 du règlement de la consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Enchainement des tâches, engagement sur le respect du planning et optimisation du délai
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique sur la base du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches-agglo-compiegne.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Compiègne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Compiègne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Compiègne
Organisation qui traite les offres : Ville de Compiègne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot n°4 : Façades
Description : La description complète des travaux est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières du lot 4 et la décomposition du prix global et forfaitaire associée.
Identifiant interne : 24.175

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45443000 Travaux de façade

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché fait l'objet d'une clause d'exécution à caractère sociale obligatoire. Une visite sur site est obligatoire dont les modalités sont indiquées au règlement de la consultation.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : se référer à l'article 8.1 du règlement de la consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Enchainement des tâches, engagement sur le respect du planning et optimisation du délai
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique sur la base du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches-agglo-compiegne.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Compiègne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Compiègne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Compiègne
Organisation qui traite les offres : Ville de Compiègne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot n°5 : Menuiserie Extérieure
Description : La description complète des travaux est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières du lot 5 et la décomposition du prix global et forfaitaire associée.
Identifiant interne : 24.176

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché fait l'objet d'une clause d'exécution à caractère sociale obligatoire. Une visite sur site est obligatoire dont les modalités sont indiquées au règlement de la consultation.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : se référer à l'article 8.1 du règlement de la consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Enchainement des tâches, engagement sur le respect du planning et optimisation du délai
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique sur la base du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches-agglo-compiegne.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Compiègne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Compiègne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Compiègne
Organisation qui traite les offres : Ville de Compiègne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot n°6 : Serrurerie
Description : La description complète des travaux est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières du lot 6 et la décomposition du prix global et forfaitaire associée.
Identifiant interne : 24.177

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45340000 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché fait l'objet d'une clause d'exécution à caractère sociale obligatoire. Une visite sur site est obligatoire dont les modalités sont indiquées au règlement de la consultation.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : se référer à l'article 8.1 du règlement de la consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Enchainement des tâches, engagement sur le respect du planning et optimisation du délai
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique sur la base du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches-agglo-compiegne.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Compiègne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Compiègne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Compiègne
Organisation qui traite les offres : Ville de Compiègne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Lot n°7 : Doublages Cloisons Plafonds
Description : La description complète des travaux est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières du lot 7 et la décomposition du prix global et forfaitaire associée.
Identifiant interne : 24.178

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421141 Travaux de cloisonnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45321000 Travaux d'isolation thermique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché fait l'objet d'une clause d'exécution à caractère sociale obligatoire. Une visite sur site est obligatoire dont les modalités sont indiquées au règlement de la consultation.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : se référer à l'article 8.1 du règlement de la consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Enchainement des tâches, engagement sur le respect du planning et optimisation du délai
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique sur la base du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches-agglo-compiegne.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Compiègne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Compiègne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Compiègne
Organisation qui traite les offres : Ville de Compiègne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Lot n°8 : Menuiseries Intérieures
Description : La description complète des travaux est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières du lot 8 et la décomposition du prix global et forfaitaire associée.
Identifiant interne : 24.179

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché fait l'objet d'une clause d'exécution à caractère sociale obligatoire. Une visite sur site est obligatoire dont les modalités sont indiquées au règlement de la consultation.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : se référer à l'article 8.1 du règlement de la consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Enchainement des tâches, engagement sur le respect du planning et optimisation du délai
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique sur la base du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches-agglo-compiegne.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Compiègne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Compiègne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Compiègne
Organisation qui traite les offres : Ville de Compiègne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Lot n°9 : Carrelages Faiences
Description : La description complète des travaux est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières du lot 9 et la décomposition du prix global et forfaitaire associée.
Identifiant interne : 24.180

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45431000 Carrelages

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché fait l'objet d'une clause d'exécution à caractère sociale obligatoire. Une visite sur site est obligatoire dont les modalités sont indiquées au règlement de la consultation.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : se référer à l'article 8.1 du règlement de la consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Enchainement des tâches, engagement sur le respect du planning et optimisation du délai
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique sur la base du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches-agglo-compiegne.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Compiègne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Compiègne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Compiègne
Organisation qui traite les offres : Ville de Compiègne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Lot n°10 : Résine de sol
Description : La description complète des travaux est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières du lot 10 et la décomposition du prix global et forfaitaire associée.
Identifiant interne : 24.181

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432100 Travaux de pose de revêtements de sols

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché fait l'objet d'une clause d'exécution à caractère sociale obligatoire. Une visite sur site est obligatoire dont les modalités sont indiquées au règlement de la consultation.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : se référer à l'article 8.1 du règlement de la consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Enchainement des tâches, engagement sur le respect du planning et optimisation du délai
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique sur la base du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches-agglo-compiegne.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Compiègne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Compiègne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Compiègne
Organisation qui traite les offres : Ville de Compiègne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Lot n°11 : Sols Souples
Description : La description complète des travaux est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières du lot 11 et la décomposition du prix global et forfaitaire associée.
Identifiant interne : 24.182

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432100 Travaux de pose de revêtements de sols

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché fait l'objet d'une clause d'exécution à caractère sociale obligatoire. Une visite sur site est obligatoire dont les modalités sont indiquées au règlement de la consultation.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : se référer à l'article 8.1 du règlement de la consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Enchainement des tâches, engagement sur le respect du planning et optimisation du délai
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique sur la base du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches-agglo-compiegne.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Compiègne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Compiègne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Compiègne
Organisation qui traite les offres : Ville de Compiègne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Lot n°12 : Peinture - Nettoyages
Description : La description complète des travaux est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières du lot 12 et la décomposition du prix global et forfaitaire associée.
Identifiant interne : 24.183

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché fait l'objet d'une clause d'exécution à caractère sociale obligatoire. Une visite sur site est obligatoire dont les modalités sont indiquées au règlement de la consultation.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : se référer à l'article 8.1 du règlement de la consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Enchainement des tâches, engagement sur le respect du planning et optimisation du délai
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique sur la base du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches-agglo-compiegne.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Compiègne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Compiègne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Compiègne
Organisation qui traite les offres : Ville de Compiègne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Lot n°13 : Chauffage Ventilation Plomberie
Description : La description complète des travaux est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières du lot 13 et la décomposition du prix global et forfaitaire associée.
Identifiant interne : 24.184

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45332000 Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché fait l'objet d'une clause d'exécution à caractère sociale obligatoire. Une visite sur site est obligatoire dont les modalités sont indiquées au règlement de la consultation.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : se référer à l'article 8.1 du règlement de la consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Enchainement des tâches, engagement sur le respect du planning et optimisation du délai
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique sur la base du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches-agglo-compiegne.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Compiègne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Compiègne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Compiègne
Organisation qui traite les offres : Ville de Compiègne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Lot n°14 : Electricité CFO CFA
Description : La description complète des travaux est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières du lot 14 et la décomposition du prix global et forfaitaire associée.
Identifiant interne : 24.185

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45312100 Travaux d'installation de systèmes avertisseurs d'incendie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché fait l'objet d'une clause d'exécution à caractère sociale obligatoire. Une visite sur site est obligatoire dont les modalités sont indiquées au règlement de la consultation.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : se référer à l'article 8.1 du règlement de la consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Enchainement des tâches, engagement sur le respect du planning et optimisation du délai
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique sur la base du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches-agglo-compiegne.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Compiègne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Compiègne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Compiègne
Organisation qui traite les offres : Ville de Compiègne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Lot n°15 : Photovoltaïque
Description : La description complète des travaux est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières du lot 15 et la décomposition du prix global et forfaitaire associée.
Identifiant interne : 24.186

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché fait l'objet d'une clause d'exécution à caractère sociale obligatoire. Une visite sur site est obligatoire dont les modalités sont indiquées au règlement de la consultation.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : se référer à l'article 8.1 du règlement de la consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Enchainement des tâches, engagement sur le respect du planning et optimisation du délai
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique sur la base du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches-agglo-compiegne.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Compiègne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Compiègne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Compiègne
Organisation qui traite les offres : Ville de Compiègne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Lot n°16 : Equipement de Cuisine
Description : La description complète des travaux est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières du lot 16 et la décomposition du prix global et forfaitaire associée.
Identifiant interne : 24.187

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421151 Installation de cuisines équipées

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché fait l'objet d'une clause d'exécution à caractère sociale obligatoire. Une visite sur site est obligatoire dont les modalités sont indiquées au règlement de la consultation.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : se référer à l'article 8.1 du règlement de la consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Enchainement des tâches, engagement sur le respect du planning et optimisation du délai
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique sur la base du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches-agglo-compiegne.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Compiègne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Compiègne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Compiègne
Organisation qui traite les offres : Ville de Compiègne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Lot n°17 : VRD
Description : La description complète des travaux est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières du lot 17 et la décomposition du prix global et forfaitaire associée.
Identifiant interne : 24.188

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232130 Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché fait l'objet d'une clause d'exécution à caractère sociale obligatoire. Une visite sur site est obligatoire dont les modalités sont indiquées au règlement de la consultation.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : se référer à l'article 8.1 du règlement de la consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Enchainement des tâches, engagement sur le respect du planning et optimisation du délai
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique sur la base du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches-agglo-compiegne.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Compiègne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Compiègne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Compiègne
Organisation qui traite les offres : Ville de Compiègne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : Lot n°18 : Ascenseur
Description : La description complète des travaux est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières du lot 18 et la décomposition du prix global et forfaitaire associée.
Identifiant interne : 24.189

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché fait l'objet d'une clause d'exécution à caractère sociale obligatoire. Une visite sur site est obligatoire dont les modalités sont indiquées au règlement de la consultation.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : se référer à l'article 8.1 du règlement de la consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Enchainement des tâches, engagement sur le respect du planning et optimisation du délai
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique sur la base du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches-agglo-compiegne.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Compiègne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Compiègne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Compiègne
Organisation qui traite les offres : Ville de Compiègne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : Lot n°19 : Bungalow Provisoire
Description : La description complète des travaux est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières du lot 19 et la décomposition du prix global et forfaitaire associée.
Identifiant interne : 24.190

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223800 Assemblage et montage de structures préfabriquées

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché fait l'objet d'une clause d'exécution à caractère sociale obligatoire. Une visite sur site est obligatoire dont les modalités sont indiquées au règlement de la consultation.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : se référer à l'article 8.1 du règlement de la consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Enchainement des tâches, engagement sur le respect du planning et optimisation du délai
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique sur la base du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches-agglo-compiegne.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Compiègne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Compiègne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Compiègne
Organisation qui traite les offres : Ville de Compiègne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : Lot n°20 : Cours végétalisées
Description : La description complète des travaux est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières du lot 20 et le bordereau des prix unitaires associé.
Identifiant interne : 24.191

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché fait l'objet d'une clause d'exécution à caractère sociale obligatoire. Une visite sur site est fortement recommandée dont les modalités sont indiquées au règlement de la consultation.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : se référer à l'article 8.1 du règlement de la consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique sur la base du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte) : 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches-agglo-compiegne.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Compiègne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Compiègne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Compiègne
Organisation qui traite les offres : Ville de Compiègne

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Compiègne
Numéro d’enregistrement : 21600158600017
Adresse postale : Place de l'Hôtel de Ville - CS 30009
Ville : Compiègne Cedex
Code postal : 60321
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Adresse électronique : service.marches@agglo-compiegne.fr
Téléphone : 0344373111
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement : 17800055000016
Ville : Amiens
Code postal : 80000
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone : 0322336170
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Numéro d’enregistrement : 17540001900014
Ville : Nancy cedex
Code postal : 54038
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Téléphone : 0383342565
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e01c9ba3-1c43-4316-b896-9462bb5f242d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/09/2024 15:09 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00561503-2024
Numéro de publication au JO S : 182/2024
Date de publication : 18/09/2024