Règlement de concours de maitrise d’œuvre Bâtiment Pédopsychiatrie troyenne EPSM de l’Aube

Règlement de concours de maitrise d’œuvre Bâtiment Pédopsychiatrie troyenne EPSM de l’Aube Règlement de concours de maitrise d’œuvre Bâtiment Pédopsychiatrie troyenne EPSM de l’Aube

CPV: 71210000 Servicios de asesoramiento en arquitectura
Plazo:
29 de noviembre de 2024 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Règlement de concours de maitrise d’œuvre Bâtiment Pédopsychiatrie troyenne EPSM de l’Aube
Organismo adjudicador:
Centre Hospitalier de Troyes
Número de premio:
71b93cfd-09b2-47ab-a09b-9b501a7101ec

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier de Troyes
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Règlement de concours de maitrise d’œuvre Bâtiment Pédopsychiatrie troyenne EPSM de l’Aube
Description : Règlement de concours de maitrise d’œuvre Bâtiment Pédopsychiatrie troyenne EPSM de l’Aube
Identifiant de la procédure : 4c0ff758-edff-4724-9fc8-a8bfc0788def
Type de procédure : Autre procédure en plusieurs étapes
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71210000 Services de conseil en architecture

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue des maraichers
Ville : TROYES
Code postal : 10000
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Règlement de concours de maitrise d’œuvre Bâtiment Pédopsychiatrie troyenne EPSM de l’Aube
Description : Règlement de concours de maitrise d’œuvre Bâtiment Pédopsychiatrie troyenne EPSM de l’Aube
Identifiant interne : 71b93cfd-09b2-47ab-a09b-9b501a7101ec

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71210000 Services de conseil en architecture

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue des maraichers
Ville : TROYES
Code postal : 10000
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 28 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Se référer au DCE
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 22/11/2024 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/11/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Se référer au DCE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier de Troyes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centre Hospitalier de Troyes
Numéro d’enregistrement : 261 000 020 000 14
Adresse postale : 101 Avenue Anatole France
Ville : Troyes
Code postal : 10000
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Téléphone : 0325497150
Profil de l’acheteur : https://www.klekoon.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 4c0ff758-edff-4724-9fc8-a8bfc0788def - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/10/2024 10:15 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00648829-2024
Numéro de publication au JO S : 209/2024
Date de publication : 25/10/2024