Réapprovisionnement du magasin général 2025

Réapprovisionnement du magasin général 2025 Lot n°1 : Achat en ligne de fournitures administratives Lot n°2 : papier reprographie Lot n°3 : papier imprimerie

CPV: 22800000 Libros registro, libros de contabilidad, clasificadores, impresos y otros artículos de papelería, de papel o cartón, 30192000 Artículos de oficina
Lugar de ejecución:
Réapprovisionnement du magasin général 2025
Organismo adjudicador:
Grand Châtellerault Achats - Centrale d'achat (86)
Número de premio:
N03

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Grand Châtellerault Achats - Centrale d'achat (86)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Réapprovisionnement du magasin général 2025
Description : Réapprovisionnement du magasin général 2025
Identifiant de la procédure : 7cb0fa36-0864-4ef7-8d61-87508ff62abd
Identifiant interne : N03
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Sur le territoire de Grand Chatellerault
Ville : chatellerault
Code postal : 86100
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 880 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : - accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum - L’acheteur agit en tant que Centrale d'achat - Les montants indiqués sont en TTC pour 4 ans
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n°1 : Achat en ligne de fournitures administratives
Description : Lot n°1 : Achat en ligne de fournitures administratives
Identifiant interne : LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 480 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La transition vers une économie circulaire
Critères marchés publics écologiques : Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix (voir sous-critères article 4 du RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : L' organisation des commandes, des livraisons et du suivi de la prestation (voir détails article 4 du RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Fonctionnalité et ergonomie du site (voir détails article 4 du RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performances en matière de protection de l'environnement (voir détails article 4 du RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier au : Tribunal Administratif de Poitiers 15 rue Blossac Poitiers 86000 POITIERS

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Grand Châtellerault Achats - Centrale d'achat (86)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Grand Châtellerault Achats - Centrale d'achat (86)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché : Grand Châtellerault Achats - Centrale d'achat (86)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot n°2 : papier reprographie
Description : Lot n°2 : papier reprographie
Identifiant interne : LOT 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22800000 Registres, livres comptables, classeurs, formulaires et autres articles de papeterie imprimés en papier ou en carton

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La transition vers une économie circulaire

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique (voir détails article 4 du RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : L' organisation des commandes, des livraisons et du suivi de la prestation (voir détails article 4 du RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier au : Tribunal Administratif de Poitiers 15 rue Blossac Poitiers 86000 POITIERS

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché : Grand Châtellerault Achats - Centrale d'achat (86)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot n°3 : papier imprimerie
Description : Lot n°3 : papier imprimerie
Identifiant interne : LOT 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22800000 Registres, livres comptables, classeurs, formulaires et autres articles de papeterie imprimés en papier ou en carton

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La transition vers une économie circulaire

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique (voir détails article 4 du RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : L'organisation des commandes, des livraisons et suivi de la prestation (voir détails article 4 du RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier au : Tribunal Administratif de Poitiers 15 rue Blossac Poitiers 86000 POITIERS

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Grand Châtellerault Achats - Centrale d'achat (86)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Grand Châtellerault Achats - Centrale d'achat (86)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché : Grand Châtellerault Achats - Centrale d'achat (86)

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 880 000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 880 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 480 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LYRECO France
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 1 LYRECO FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 480 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CA24M05
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/12/2024
Date de conclusion du marché : 19/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Grand Châtellerault Achats - Centrale d'achat (86)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : VERRIER MAJUSCULE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 2 VERRIER MAJUSCULE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 200 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CA24M06
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/12/2024
Date de conclusion du marché : 19/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Grand Châtellerault Achats - Centrale d'achat (86)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : VERRIER MAJUSCULE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 3 VERRIER MAJUSCULE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 200 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CA24M07
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/12/2024
Date de conclusion du marché : 19/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Grand Châtellerault Achats - Centrale d'achat (86)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Grand Châtellerault Achats - Centrale d'achat (86)
Numéro d’enregistrement : 24860041300012
Adresse postale : 78 boulevard de Blossac
Ville : Châtellerault
Code postal : 86100
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Téléphone : +33 549236505
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.agglo-chatellerault.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d’achat qui acquiert des fournitures et/ou des services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement : 17860004500029
Ville : POITIERS
Code postal : 86000
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone : +33 549607919
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://poitiers.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : LYRECO France
Numéro d’enregistrement : 57172266900264
Ville : MARLY
Code postal : 59770
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : melanie.lailler@lyreco.com
Téléphone : +33 032723640
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0005

Nom officiel : VERRIER MAJUSCULE
Numéro d’enregistrement : 32201998500033
Ville : LES HERBIERS
Code postal : 85500
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Adresse électronique : Papeterie.verrier@majuscule.fr
Téléphone : +33 251649644
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002 LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : c5c16aa9-3888-4e92-b33f-deac8099548b - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/12/2024 11:21 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00791419-2024
Numéro de publication au JO S : 249/2024
Date de publication : 23/12/2024