Réalisation de prestations topographiques et foncières, détection et géo référencement de réseaux, contrôle et récolement pour les directions du Département du Val-de-Marne

Réalisation de prestations topographiques et foncières, détection et géo référencement de réseaux, contrôle et récolement pour les directions du Département du Val-de-Marne Lot 1 : Prestations topographiques pour les corps de rue, les espaces extérieurs, détection et géoréférencement de réseaux souterrains, levés LIDAR, contrôles et récolements. Lot 2 : Prestations …

CPV: 71351810 Servicios topográficos, 71355000 Servicios de agrimensura, 71354300 Servicios de estudios catastrales, 71355200 Servicio oficial de topografía catastral
Lugar de ejecución:
Réalisation de prestations topographiques et foncières, détection et géo référencement de réseaux, contrôle et récolement pour les directions du Département du Val-de-Marne
Organismo adjudicador:
Département du Val-de-Marne
Número de premio:
DAIST-2023-01

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Département du Val-de-Marne
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Réalisation de prestations topographiques et foncières, détection et géo référencement de réseaux, contrôle et récolement pour les directions du Département du Val-de-Marne
Description : Réalisation de prestations topographiques et foncières, détection et géo référencement de réseaux, contrôle et récolement pour les directions du Département du Val-de-Marne
Identifiant de la procédure : c8f32a08-e755-4c49-92f9-513477a1ac6a
Avis précédent : 498657-2023
Identifiant interne : DAIST-2023-01
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71355000 Services d'arpentage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71354300 Services cadastraux

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Langue dans laquelle est rédigé et publié l'avis : français. Langue dans laquelle les offres sont rédigées : français. Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour 4 ans ferme à compter de sa date de notification.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 : Prestations topographiques pour les corps de rue, les espaces extérieurs, détection et géoréférencement de réseaux souterrains, levés LIDAR, contrôles et récolements.
Description : Lot 1 : Prestations topographiques pour les corps de rue, les espaces extérieurs, détection et géoréférencement de réseaux souterrains, levés LIDAR, contrôles et récolements.
Identifiant interne : 2024-5956

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 18/06/2024
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les montants contractuels pour les 4 ans ferme sont de 1 000 000.00 euros HT pour le minimum répartis comme suit : pour le 1 er classé 550 000.00 euros HT pour le 2ème classé 350 000.00 euros HT et pour le 3ème classé 100 000.00 euros HT le montant maximum est de 4 000 000.00 eurosHT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Selon la disposition des articles R421-1 et L551-13 et suivants du code de la justice administrative

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département du Val-de-Marne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Département du Val-de-Marne
Organisation qui signe le marché : Département du Val-de-Marne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 : Prestations topographiques de type architecture et intérieur de bâtir
Description : Lot 2 : Prestations topographiques de type architecture et intérieur de bâtir
Identifiant interne : 2024-5957

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71355000 Services d'arpentage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351810 Services topographiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 19/06/2024
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : les montants contractuels pour les 4 ans ferme sont de 50 000.00 euros HT pour le minimum répartis comme suit : pour le 1er classé de 25 000.00 euros HT pour le 2ème classé de 15 000.00 euros HT et pour le 3ème classé de 10 000.00 euros HT le montant maximum est de 200 000.00 euros HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Selon la disposition des articles R421-1 et L551-13 et suivants du code de la justice administrative

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département du Val-de-Marne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Département du Val-de-Marne
Organisation qui signe le marché : Département du Val-de-Marne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 : Travaux fonciers et rédaction d'actes administratifs par géomètre expert foncier.
Description : Lot 3 : Travaux fonciers et rédaction d'actes administratifs par géomètre expert foncier.
Identifiant interne : 2024-5958

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71354300 Services cadastraux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71355200 Services d'arpentage cadastral

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 12/06/2024
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : les montants contractuels pour les 4 ans ferme sont de 75 000.00 euros HT pour le minimum répartis comme suit pour le 1er classé de 40 000.00 euros HT et pour le 2ème classé de 20 000.00 euros HT et le montant maximum est de 300 000.00 euros HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Selon la disposition des articles R421-1 et L551-13 et suivants du code de la justice administrative

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département du Val-de-Marne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Département du Val-de-Marne
Organisation qui signe le marché : Département du Val-de-Marne

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 4 500 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : OFFRE LOT 1 PROGEXIAL T.T GEOMETRES EXPERTS - TECHNIQUES TOPO
Chef de file du soumissionnaire : PROGEXIAL
Nom officiel : T.T GEOMETRES EXPERTS - TECHNIQUES TOPO PROGEXIAL PROGEXIAL
Sous-traitants du lauréat :
Nom officiel : VIABILITE TERRASSEMENT MATERIAUX TRAVAUX PUBLICS (VTMTP)
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 1 PROGEXIAL T.T GEOMETRES EXPERTS - TECHNIQUES TOPO LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : oui
Valeur de la sous-traitance : 75 626,25 Euro
Description : Travaux de sondages et de fouilles avec remblaiement et réfection de chaussées
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-5956 OFFRE LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/03/2024
Date de conclusion du marché : 18/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Département du Val-de-Marne

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : OFFRE LOT 1 ATGT INGENIERIE ATGT GEOMETRE EXPERT
Chef de file du soumissionnaire : ATGT INGENIERIE
Nom officiel : ATGT GEOMETRE EXPERT ATGT GEOMETRE EXPERT ATGT GEOMETRE EXPERT
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 1 ATGT INGENIERIE ATGT GEOMETRE EXPERT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-5956 OFFRE LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/03/2024
Date de conclusion du marché : 18/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Département du Val-de-Marne

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : OFFRE PCM GEO DATA SECTEUR GTA GEOMETRE EXPERT
Chef de file du soumissionnaire : PCM GEODATA (SECTEUR)
Nom officiel : GTA Géomètres-Experts GTA Géomètres-Experts
Sous-traitants du lauréat :
Nom officiel : FRANCE TRAVAUX SAS OFFROAD
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 1 PCM GEO DATA SECTEUR GTA GEOMETRE EXPERT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 3
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : oui
Valeur de la sous-traitance : 20 000 Euro
Description : Terrassement (ouverture de tranchée) et réfection de voirie Levés tridimensionnels réalisés à l'aide d'un équipement permettant la génération de nuage de points sur une partie linéaire pour une restitution ultérieure sous forme de fichier graphique DAO DWG ou maquette 3D.
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-5956 OFFRE LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/03/2024
Date de conclusion du marché : 18/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Département du Val-de-Marne

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : OFFRE LOT 2 ATGT INGENIERIE ATGT GEOMETRE EXPERT
Chef de file du soumissionnaire : ATGT INGENIERIE
Nom officiel : ATGT GEOMETRE EXPERT ATGT GEOMETRE EXPERT ATGT GEOMETRE EXPERT
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 2 ATGT INGENIERIE ATGT GEOMETRE EXPERT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-5957OFFRE LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/03/2024
Date de conclusion du marché : 18/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Département du Val-de-Marne

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PROGEXIAL
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 2 PROGEXIAL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-5957OFFRE LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/03/2024
Date de conclusion du marché : 18/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Département du Val-de-Marne

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : OFFRE LOT 2 PCM GEO DATA SECTEUR GTA GEOMETRE EXPERT
Chef de file du soumissionnaire : PCM GEODATA (SECTEUR)
Nom officiel : GTA Géomètres-Experts GTA Géomètres-Experts
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 2 PCM GEODATA SECTEUR GTA GEOMETRE EXPERT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 3
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-5957OFFRE LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/03/2024
Date de conclusion du marché : 18/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Département du Val-de-Marne

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ATGT GEOMETRE EXPERT
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 3 ATGT GEOMETRES EXPERTS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-5958 OFFRE LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/03/2024
Date de conclusion du marché : 18/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Département du Val-de-Marne

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PROGEXIAL
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 3 PROGEXIAL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-5958 OFFRE LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/03/2024
Date de conclusion du marché : 18/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Département du Val-de-Marne

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GEOFIT EXPERT
Offre :
Identifiant de l’offre : GEOFIT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 3
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-5958 OFFRE LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/03/2024
Date de conclusion du marché : 18/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Département du Val-de-Marne

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Département du Val-de-Marne
Numéro d’enregistrement : 22940028800010
Département : Direction des Bâtiments
Ville : Créteil
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique : contact-topo@valdemarne.fr
Téléphone : 3994
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Melun
Numéro d’enregistrement : 17770704900017
Ville : Melun
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone : +33 160566630
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : ATGT INGENIERIE
Numéro d’enregistrement : 49114272500036
Ville : Saint Pierre du Perray
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : f.anastase@groupe-atgt.com
Téléphone : +33 169138000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : ATGT GEOMETRE EXPERT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 552 017 386 00343
Ville : Saint Pierre du Perray
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@groupe-atgt.com
Téléphone : +33 169138000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0005

Nom officiel : PCM GEODATA (SECTEUR)
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 384 160 743 00140
Ville : Bussy saint Georges
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : geodata@pcm-ingenierie.fr
Téléphone : +33 164760706
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0006

Nom officiel : GTA Géomètres-Experts
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 352 773 972 00083
Ville : PARIS
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : ao@gtage.fr
Téléphone : +33 143435629
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0007

Nom officiel : FRANCE TRAVAUX
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 343 818 688 00040
Ville : Valenton
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique : francetravaux@prospectives-etp.fr
Téléphone : +33 156329140
Rôles de cette organisation :
Sous-traitant

8.1 ORG-0008

Nom officiel : SAS OFFROAD
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 890 433 717 000 26
Ville : Alfortville
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique : pan@offroad.works
Téléphone : +33 609538232
Rôles de cette organisation :
Sous-traitant

8.1 ORG-0009

Nom officiel : PROGEXIAL
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 500 877 857 00010
Ville : Longjumeau
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : nathalie.laurent@progexial.fr
Téléphone : +33 164481484
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0010

Nom officiel : T.T GEOMETRES EXPERTS - TECHNIQUES TOPO
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 642 019 038 000 99
Ville : Paris
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : paris@ttge.fr
Téléphone : +33 142060385
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0011

Nom officiel : VIABILITE TERRASSEMENT MATERIAUX TRAVAUX PUBLICS (VTMTP)
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 43864629100056
Ville : Limeil Brévannes
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique : etudes@vtmtp.fr
Téléphone : +33 145692930
Rôles de cette organisation :
Sous-traitant

8.1 ORG-0012

Nom officiel : GEOFIT EXPERT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 785 936 592 00084
Ville : Gennevilliers
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : gennevilliers@geofit-expert.fr
Téléphone : +33 141113080
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : fe9e7b52-f368-480f-8d0f-669a9588a64b - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/12/2024 12:35 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00737946-2024
Numéro de publication au JO S : 235/2024
Date de publication : 03/12/2024