Réalisation de prestations de pompage, vidange, nettoyage, débouchage de canalisations et capacités à bord de navires à quai ou sur dock flottant et autres installations à terre. Ces prestations seront impérativement réalisées par camions.

Réalisation de prestations de pompage, vidange, nettoyage, débouchage de canalisations et capacités à bord de navires à quai ou sur dock flottant et autres installations à terre. Ces prestations seront impérativement réalisées par camions. Réalisation de prestations de pompage, vidange, nettoyage, débouchage de canalisations et capacités à bord de navires …

CPV: 90000000 Servicios de alcantarillado, basura, limpieza y medio ambiente, 90910000 Servicios de limpieza
Plazo:
11 de octubre de 2024 a las 16:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Réalisation de prestations de pompage, vidange, nettoyage, débouchage de canalisations et capacités à bord de navires à quai ou sur dock flottant et autres installations à terre. Ces prestations seront impérativement réalisées par camions.
Organismo adjudicador:
Grand port fluvio-maritime de l'axe Seine - DT de Rouen
Número de premio:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Grand port fluvio-maritime de l'axe Seine - DT de Rouen
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités portuaires

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Réalisation de prestations de pompage, vidange, nettoyage, débouchage de canalisations et capacités à bord de navires à quai ou sur dock flottant et autres installations à terre. Ces prestations seront impérativement réalisées par camions.
Description : Réalisation de prestations de pompage, vidange, nettoyage, débouchage de canalisations et capacités à bord de navires à quai ou sur dock flottant et autres installations à terre. Ces prestations seront impérativement réalisées par camions.
Identifiant de la procédure : 411eb8f9-5b37-4138-935f-b7b60986e6f4
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 34 boulevard de Boisguillebert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé sous la forme d'un accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec maximum défini en valeur pour chaque période annuelle. Max: 370 000 Euros HT / an.
Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Prestations de pompage, vidange, nettoyage par camions
Description : Réalisation de prestations de pompage, vidange, nettoyage, débouchage de canalisations et capacités à bord de navires à quai ou sur dock flottant et autres installations à terre. Ces prestations seront impérativement réalisées par camions.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Majoration des prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/10/2024 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/10/2024 16:00 +02:00
Informations complémentaires : La date d'ouverture des plis est indicative
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : .
Montage financier : -
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du marché public ou de l'accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Grand port fluvio-maritime de l'axe Seine - DT de Rouen

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : 17760005300025
Adresse postale : 53 avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 0235583500
Télécopieur : 0235583503
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://rouen.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Grand port fluvio-maritime de l'axe Seine - DT de Rouen
Numéro d’enregistrement : 89961480400032
Adresse postale : 34 boulevard de Boisguillebert
Ville : Rouen
Code postal : 76022
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@haropaport.com
Téléphone : 0235525456
Adresse internet : http://www.haropaport.com
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 4fa0efb8-7a2b-4b04-82ec-6bf9deed561b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/09/2024 16:57 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00541318-2024
Numéro de publication au JO S : 176/2024
Date de publication : 10/09/2024