Réalisation de prestations de nettoyage des locaux et des vitreries du siège et des sites extérieurs de la Carsat Bourgogne - Franche - Comté

Le présent marché passé sous forme d'un accord - cadre a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des locaux à usage de bureaux et des vitreries du siège et des locaux dépendants de la Carsat Bourgogne-Franche-Comté, désignés dans le sdocuments de consultation Réalisation de prestations de nettoyage des …

CPV: 90919200 Servicios de limpieza de oficinas
Lugar de ejecución:
Réalisation de prestations de nettoyage des locaux et des vitreries du siège et des sites extérieurs de la Carsat Bourgogne - Franche - Comté
Organismo adjudicador:
CARSAT BOURGOGNE - FRANCHE-COMTE
Número de premio:
000000M1/2024

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CARSAT BOURGOGNE - FRANCHE-COMTE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection sociale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Réalisation de prestations de nettoyage des locaux et des vitreries du siège et des sites extérieurs de la Carsat Bourgogne - Franche - Comté
Description : Le présent marché passé sous forme d'un accord - cadre a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des locaux à usage de bureaux et des vitreries du siège et des locaux dépendants de la Carsat Bourgogne-Franche-Comté, désignés dans le sdocuments de consultation
Identifiant de la procédure : c0eddc09-938c-497b-b858-410734168f98
Avis précédent : a4bbfd5e-4caf-46d0-baa2-3ad3bcdbc68c-01
Identifiant interne : 000000M1/2024
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 388 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Prestations de nettoyage des locaux à usage de bureaux et des vitreries de l'agence retraite de Besançon
Description : Réalisation de prestations de nettoyage des locaux à usage de bureaux et des vitreries de l'agence retraite de Besançon
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Besançon
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : .
Valeur fixe (total) : 1
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : .
Pondération (points, valeur exacte) : 4
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CARSAT BOURGOGNE - FRANCHE-COMTE
Organisation qui signe le marché : CARSAT BOURGOGNE - FRANCHE-COMTE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Prestations de nettoyage des locaux à usage de bureaux et des vitreries de l'agence retraite de Lons le Saunier
Description : Réalisation de prestations de nettoyage des locaux à usage de bureaux et des vitreries de l'agence retraite de Lons le Saunier
Identifiant interne : Lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Lons le Saunier
Code postal : 39000
Subdivision pays (NUTS) : Jura ( FRC22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : .
Valeur fixe (total) : 1
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : .
Pondération (points, valeur exacte) : 4
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CARSAT BOURGOGNE - FRANCHE-COMTE
Organisation qui signe le marché : CARSAT BOURGOGNE - FRANCHE-COMTE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : prestations de nettoyage des locaux à usage de bureaux et des vitreries de l'agence retraite de Nevers
Description : Réalisation de prestations de nettoyage des locaux à usage de bureaux et des vitreries de l'agence retraite de Nevers
Identifiant interne : Lot 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Nevers
Code postal : 58000
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : .
Valeur fixe (total) : 1
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : .
Pondération (points, valeur exacte) : 4
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CARSAT BOURGOGNE - FRANCHE-COMTE
Organisation qui signe le marché : CARSAT BOURGOGNE - FRANCHE-COMTE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Prestations de nettoyage des locaux à usage de bureaux et des vitreries du site d'Autun
Description : Réalisation de prestations de nettoyage des locaux à usage de bureaux et des vitreries du site d'Autun
Identifiant interne : Lot 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : AUTUN
Code postal : 71400
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : .
Valeur fixe (total) : 1
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : .
Pondération (points, valeur exacte) : 4
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CARSAT BOURGOGNE - FRANCHE-COMTE
Organisation qui signe le marché : CARSAT BOURGOGNE - FRANCHE-COMTE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Prestations de nettoyage des locaux à usage de bureaux et des vitreries de l'agence retraite de Chalon sur Saône
Description : Réalisation de prestations de nettoyage des locaux à usage de bureaux et des vitreries de l'agence retraite de Chalon sur Saône
Identifiant interne : Lot 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Chalon sur Saône
Code postal : 71100
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : .
Valeur fixe (total) : 1
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : .
Pondération (points, valeur exacte) : 4
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CARSAT BOURGOGNE - FRANCHE-COMTE
Organisation qui signe le marché : CARSAT BOURGOGNE - FRANCHE-COMTE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Prestations de nettoyage des locaux à usage de bureaux et des vitreries de l'agence retraite de Macon
Description : Réalisation de prestations de nettoyage des locaux à usage de bureaux et des vitreries de l'agence retraite de Macon
Identifiant interne : Lot 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : MACON
Code postal : 71000
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : .
Valeur fixe (total) : 1
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : .
Pondération (points, valeur exacte) : 4
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CARSAT BOURGOGNE - FRANCHE-COMTE
Organisation qui signe le marché : CARSAT BOURGOGNE - FRANCHE-COMTE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Prestations de nettoyage des locaux à usage de bureaux et des vitreries de l'agence retraite de Belfort Jonxion
Description : Réalisation de prestations de nettoyage des locaux à usage de bureaux et des vitreries de l'agence retraite de Belfort Jonxion
Identifiant interne : Lot 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : MEROUX
Code postal : 90400
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : .
Valeur fixe (total) : 1
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : .
Pondération (points, valeur exacte) : 4
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CARSAT BOURGOGNE - FRANCHE-COMTE
Organisation qui signe le marché : CARSAT BOURGOGNE - FRANCHE-COMTE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Prestations de nettoyage des locaux à usage de bureaux et des vitreries de l'agence retraite de Sens
Description : Réalisation de prestations de nettoyage des locaux à usage de bureaux et des vitreries de l'agence retraite de Sens
Identifiant interne : Lot 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : SENS
Code postal : 89100
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : .
Valeur fixe (total) : 1
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : .
Pondération (points, valeur exacte) : 4
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CARSAT BOURGOGNE - FRANCHE-COMTE
Organisation qui signe le marché : CARSAT BOURGOGNE - FRANCHE-COMTE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Prestations de nettoyage des locaux à usage de bureaux et des vitreries du siège de la Carsat, local Mayence et les 2 agences Dijonnaises
Description : Réalisation de prestations de nettoyage des locaux à usage de bureaux et des vitreries du siège de la Carsat, local Mayence et les 2 agences Dijonnaises
Identifiant interne : Lot 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : .
Valeur fixe (total) : 1
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : .
Pondération (points, valeur exacte) : 4
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CARSAT BOURGOGNE - FRANCHE-COMTE
Organisation qui signe le marché : CARSAT BOURGOGNE - FRANCHE-COMTE

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1 388 000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 1 388 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Les Savoyards Réunis
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LES SAVOYARDS REUNIS LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 1 000 000 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/06/2024
Date de conclusion du marché : 04/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : CARSAT BOURGOGNE - FRANCHE-COMTE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 12

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 45 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Absolu Services Propreté
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ABSOLU SERVICES PROPRETE LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 45 000 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/06/2024
Date de conclusion du marché : 04/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : CARSAT BOURGOGNE - FRANCHE-COMTE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 40 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Absolu Services Propreté
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ABSOLU SERVICES PROPRETE LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 40 000 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/06/2024
Date de conclusion du marché : 04/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : CARSAT BOURGOGNE - FRANCHE-COMTE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 30 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Derichebourg Propreté
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE DERICHEBOURG PROPRETE LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 30 000 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/06/2024
Date de conclusion du marché : 04/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : CARSAT BOURGOGNE - FRANCHE-COMTE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Eclat du Morvan
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ECLAT DU MORVAN LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 120 000 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/06/2024
Date de conclusion du marché : 04/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : CARSAT BOURGOGNE - FRANCHE-COMTE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 50 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Absolu Services Propreté
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ABSOLU SERVICES PROPRETE LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 50 000 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/06/2024
Date de conclusion du marché : 04/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : CARSAT BOURGOGNE - FRANCHE-COMTE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 10

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 30 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Absolu Services Propreté
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ABSOLU SERVICES PROPRETE LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 30 000 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 7
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/06/2024
Date de conclusion du marché : 04/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : CARSAT BOURGOGNE - FRANCHE-COMTE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 45 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Derichebourg Propreté
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE DERICHEBOURG PROPRETE LOT 8
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 45 000 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 8
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/06/2024
Date de conclusion du marché : 04/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : CARSAT BOURGOGNE - FRANCHE-COMTE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 28 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Derichebourg Propreté
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE DERICHEBOURG PROPRETE LOT 9
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 28 000 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 9
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/06/2024
Date de conclusion du marché : 04/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : CARSAT BOURGOGNE - FRANCHE-COMTE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CARSAT BOURGOGNE - FRANCHE-COMTE
Numéro d’enregistrement : 77821332200614
Adresse postale : 46 rue Elsa Triolet
Ville : Dijon
Code postal : 21044
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Téléphone : +33380331098
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Ville : DIJON
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone : +33380739100
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Eclat du Morvan
Numéro d’enregistrement : 330471780000016
Ville : AUTUN
Code postal : 71400
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Adresse électronique : eclatdumorvan@wanadoo.fr
Téléphone : +33385522669
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Derichebourg Propreté
Numéro d’enregistrement : 70202111400112
Ville : LA CHAPELLE SAINT LUC
Code postal : 10600
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Téléphone : +33325799947
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004 LOT-0008 LOT-0009
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Absolu Services Propreté
Numéro d’enregistrement : 44495961300043
Ville : Le petit Quevilly
Code postal : 76140
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique : nasser.djellal@absolusp.fr
Téléphone : +33232182630
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002 LOT-0003 LOT-0006 LOT-0007
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Les Savoyards Réunis
Numéro d’enregistrement : 89980531100011
Adresse postale : 11 avenue du 8 septembre 1944
Ville : BEAUNE
Code postal : 71200
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@lsr-proprete.fr
Téléphone : +33373640119
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0010
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 3b320d2e-ca48-4bcb-bc1a-57981b5c15f7 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/12/2024 13:20 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00794455-2024
Numéro de publication au JO S : 250/2024
Date de publication : 24/12/2024