Réalisation de levés de magnétisme et gamma spectrométrie aéroportés par avion dans la partie orientale des Pyrénées et le Massif Central

Accord cadre multi-attributaire à bon commande d'une durée de 36 mois Accord cadre multi-attributaire à bon commande d'une durée de 36 mois

CPV: 71351000 Servicios de prospección geológica, geofísica y otros tipos de prospección científica
Plazo:
18 de abril de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Réalisation de levés de magnétisme et gamma spectrométrie aéroportés par avion dans la partie orientale des Pyrénées et le Massif Central
Organismo adjudicador:
BRGM EXPLORE
Número de premio:
IRM_GEOPHY_02_2025

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : BRGM EXPLORE
Forme juridique de l’acheteur : Organisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Réalisation de levés de magnétisme et gamma spectrométrie aéroportés par avion dans la partie orientale des Pyrénées et le Massif Central
Description : Accord cadre multi-attributaire à bon commande d'une durée de 36 mois
Identifiant de la procédure : 611e7e20-6539-4a19-b679-ff284047e528
Identifiant interne : IRM_GEOPHY_02_2025
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351000 Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351000 Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Réalisation de levés de magnétisme et gamma spectrométrie aéroportés par avion dans la partie orientale des Pyrénées et le Massif Central
Description : Accord cadre multi-attributaire à bon commande d'une durée de 36 mois
Identifiant interne : S-PF-1616699

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351000 Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351000 Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/06/2025
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Marché reconduit tacitement pour une durée de 12 mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Les justificatifs attendus sont énoncés dans le Rc
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Les justificatifs attendus sont énoncés dans le Rc
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Les justificatifs attendus sont énoncés dans le Rc
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : anglais, français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 18/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/04/2025 13:00 +02:00
Lieu : Orléans
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le Prestataire devra procéder à toutes les formalités et être muni de tous les visas et permis pour la réalisation des levés géophysiques
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : A87B7D4E-99BB-9B1D-A3BB22E24DB57170
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : BRGM EXPLORE
Numéro d’enregistrement : 85967
Adresse postale : 3 Avenue Claude Guillemin
Ville : Orleans
Code postal : 45100
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : BEN SLIMANE Karim
Adresse électronique : BRGMachats@brgm.fr
Téléphone : 0238643434
Adresse internet : https://www.brgm.fr/fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : A87B7D6D-9D4C-12D8-72550C61A0C50E5C
Adresse postale : 28, rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : A87B7D7C-FD72-4A9A-1F7A0C11020E9C9A
Adresse postale : 28, rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : eb99e128-de31-4b07-afe8-678907bf6d4a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/03/2025 19:10 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00179097-2025
Numéro de publication au JO S : 56/2025
Date de publication : 20/03/2025