Réalisation d'analyses d'eau, de sols et de sédiments, d'études topographiques et bathymétriques et d'études hydrologiques et hydrauliques

Réalisation d'analyses d'eau, de sols et de sédiments, d'études topographiques et bathymétriques et d'études hydrologiques et hydrauliques Lot n°1 : Analyses d'eau, de sols et des sédiments. Il s'agit d'un accord cadre conclu avec un seul opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et …

CPV: 90711300 Análisis de indicadores medioambientales que no sean para la construcción
Lugar de ejecución:
Réalisation d'analyses d'eau, de sols et de sédiments, d'études topographiques et bathymétriques et d'études hydrologiques et hydrauliques
Organismo adjudicador:
Conseil Départemental du NORD
Número de premio:
20240835

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Conseil Départemental du NORD
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Réalisation d'analyses d'eau, de sols et de sédiments, d'études topographiques et bathymétriques et d'études hydrologiques et hydrauliques
Description : Réalisation d'analyses d'eau, de sols et de sédiments, d'études topographiques et bathymétriques et d'études hydrologiques et hydrauliques Lot n°1 : Analyses d'eau, de sols et des sédiments. Il s'agit d'un accord cadre conclu avec un seul opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Sans montant minimum avec un montant maximum annuel de 20 000 euro(s) HT. Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification reconductible 3 fois 12 mois de manière tactite
Identifiant de la procédure : ed3b162b-2816-4f59-9c88-66752512483f
Identifiant interne : 20240835
Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90711300 Analyse des indicateurs environnementaux autres que pour la construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90711300 Analyse des indicateurs environnementaux autres que pour la construction

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Réalisation d'analyses d'eau, de sols et de sédiments, d'études topographiques et bathymétriques et d'études hydrologiques et hydrauliques
Description : Réalisation d'analyses d'eau, de sols et de sédiments, d'études topographiques et bathymétriques et d'études hydrologiques et hydrauliques Lot n°1 : Analyses d'eau, de sols et des sédiments. Il s'agit d'un accord cadre conclu avec un seul opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Sans montant minimum avec un montant maximum annuel de 20 000 euro(s) HT. Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification reconductible 3 fois 12 mois de manière tactite
Identifiant interne : S-PF-1474638

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90711300 Analyse des indicateurs environnementaux autres que pour la construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90711300 Analyse des indicateurs environnementaux autres que pour la construction

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La consultation comporte 4 reconduction(s)

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental du Nord
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 80 000 Euro
Attribution directe :
Justification de l’attribution directe : Aucune offre, demande de participation ou candidature appropriée n’a été reçue en réponse à un avis antérieur
Autre justification : Le présent marché est une relance suite à une consultation infructueuse (absence d'offre) conformément à l'article R2122-2 du Code de la Commande Publique

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AUREA
Offre :
Identifiant de l’offre : AUREA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur du résultat : 20 000 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024083500000
Titre : Réalisation d'analyses d'eau, de sols et de sédiments, d'études topographiques et bathymétriques et d'études hydrologiques et hydrauliques
Date de conclusion du marché : 18/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Conseil Départemental du NORD
Numéro d’enregistrement : 22590001801244
Adresse postale : Hôtel du Département 51 rue Gustave Delory
Ville : Lille
Code postal : 59047
Pays : France
Point de contact : Président du Département du Nord
Adresse électronique : PAP-FS@lenord.fr
Téléphone : 0359735959
Adresse internet : https://lenord.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Conseil Départemental du Nord
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 51 rue Gustave Delory
Ville : Lille
Code postal : 59047
Pays : France
Point de contact : Perrine KOSC
Adresse électronique : pap-fs@lenord.fr
Téléphone : 0359730285
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 1127994
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Télécopieur : 0359542445
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : AUREA
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 3 Rue Joseph Et Marie Hackin
Ville : Paris
Code postal : 75116
Pays : France
Adresse électronique : service-client@aurea.eu
Téléphone : 0247874787
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 45c4dced-ac6f-41dc-8858-4b4e0469c677 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/08/2024 09:20 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00474296-2024
Numéro de publication au JO S : 153/2024
Date de publication : 07/08/2024