RD 58 - Affaissements - Etude géotechnique - Commune de Pouilly les Feurs

La présente consultation en procédure adaptée est soumise aux dispositions des articles L2120-1, L2123-1, R2123-1 1°, R2123-4 et R2123-5 du code de la commande publique. Tranche ferme : Mission G1 - Préparation du chantier : 1 F Forages destructifs de reconnaissances des sols - Prof. 0 à 10 m : …

CPV: 71332000 Servicios de ingeniería geotécnica
Lugar de ejecución:
RD 58 - Affaissements - Etude géotechnique - Commune de Pouilly les Feurs
Organismo adjudicador:
Département de la Loire
Número de premio:
24AS-DAJCP-2170-C

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Département de la Loire
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : RD 58 - Affaissements - Etude géotechnique - Commune de Pouilly les Feurs
Description : La présente consultation en procédure adaptée est soumise aux dispositions des articles L2120-1, L2123-1, R2123-1 1°, R2123-4 et R2123-5 du code de la commande publique. Tranche ferme : Mission G1 - Préparation du chantier : 1 F Forages destructifs de reconnaissances des sols - Prof. 0 à 10 m : 10 u soit 100,00 m Forages préalables pour essais pressiométriques - Prof. 0 à 10 m : 10 u soit 100,00 m Essais pressiométriques : 100,00 u Pénétromètre dynamique : 5 u Sondages à la pelle mécanique, profondeur 2,00 mètres : 4 u Mission G2 AVP - Étude géotechnique d'avant-projet : 1 F Mission G2 PRO - Étude géotechnique de projet : 1 F Tranche optionnelle 1 : Mission G2 DCE/ACT - Dossier de Consultation des Entreprises, Assistance Contrats de Travaux : 1 F Tranche optionnelle 2 : Mission G4 - Mission d'étude et suivi géotechniques d'exécution : 1 F La date prévisionnelle de début des prestations : 2/12/2024 Le délai de validité des offres est fixé à 4 mois
Identifiant de la procédure : 8ee3140d-eb72-44a0-bd9e-97ee8f88d046
Identifiant interne : 24AS-DAJCP-2170-C
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Coordonnees Du Service Ou Le Contrat Peut Etre Consulte : Demande à formuler auprès du correspondant Cada, à la Direction des affaires juridiques et de la commande publique(voir adresse rubrique 1)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : RD 58 - Affaissements - Etude géotechnique - Commune de Pouilly les Feurs
Description : La présente consultation en procédure adaptée est soumise aux dispositions des articles L2120-1, L2123-1, R2123-1 1°, R2123-4 et R2123-5 du code de la commande publique. Tranche ferme : Mission G1 - Préparation du chantier : 1 F Forages destructifs de reconnaissances des sols - Prof. 0 à 10 m : 10 u soit 100,00 m Forages préalables pour essais pressiométriques - Prof. 0 à 10 m : 10 u soit 100,00 m Essais pressiométriques : 100,00 u Pénétromètre dynamique : 5 u Sondages à la pelle mécanique, profondeur 2,00 mètres : 4 u Mission G2 AVP - Étude géotechnique d'avant-projet : 1 F Mission G2 PRO - Étude géotechnique de projet : 1 F Tranche optionnelle 1 : Mission G2 DCE/ACT - Dossier de Consultation des Entreprises, Assistance Contrats de Travaux : 1 F Tranche optionnelle 2 : Mission G4 - Mission d'étude et suivi géotechniques d'exécution : 1 F La date prévisionnelle de début des prestations : 2/12/2024 Le délai de validité des offres est fixé à 4 mois
Identifiant interne : S-PA-53831

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique, notée sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix, noté sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Département de la Loire -

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 72 605 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : KOMEA
Offre :
Identifiant de l’offre : KOMEA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 72 605 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-0235
Titre : Rd 58 - Affaissements - Etude géotechnique - Commune de Pouilly les Feurs
Date de conclusion du marché : 21/03/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 3E084A66-E9B5-B462-C17BFD4AC1FF5C76
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Département de la Loire
Numéro d’enregistrement : 1
Adresse postale : Hôtel du département 2 rue Charles de Gaulle
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42022
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : le Président
Adresse électronique : retraitmarche@cg42.fr
Téléphone : 0477484059
Adresse internet : http://www.loire.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 3E084A8A-FEB9-7774-55962DBF89D6C99E
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Département de la Loire
Numéro d’enregistrement : 3E084A99-EB63-9E9D-9BB8D02DF13B6CE2
Adresse postale : Pôle Ressources - Direction des affaires juridiques et de la commande publique 2 rue Charles de Gaulle
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42022
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : --> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique
Adresse électronique : commande-publique@loire.fr
Téléphone : 0477484320
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : KOMEA
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 53831-1-0-1
Adresse postale : Zone D Activite Du Tire Poix
Ville : Saint-Vincent-De-Mercuze
Code postal : 38660
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@komea-infra.fr
Téléphone : 0458008405
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 0685d8a9-47e0-4797-98ba-9909e939143c - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/03/2025 16:10 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00202320-2025
Numéro de publication au JO S : 62/2025
Date de publication : 28/03/2025