Rationalisation et modernisation du système alimentaire du Canal entre Champagne et Bourgogne

Le principe de l'étude consiste à élaborer en premier lieu un diagnostic hydrologique du secteur et de sa résilience au changement climatique. Pour ce faire l'ensemble des caractéristiques hydrologiques des bassins versant de la Marne et de la Saône alimentant le CCB sera décrit, ainsi que les évolutions probables de …

CPV: 71335000 Estudios de ingeniería
Plazo:
14 de octubre de 2024 a las 15:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Rationalisation et modernisation du système alimentaire du Canal entre Champagne et Bourgogne
Organismo adjudicador:
Voies Navigables de France Direction Territoriale Nord-Est
Número de premio:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Voies Navigables de France Direction Territoriale Nord-Est
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Rationalisation et modernisation du système alimentaire du Canal entre Champagne et Bourgogne
Description : Le principe de l'étude consiste à élaborer en premier lieu un diagnostic hydrologique du secteur et de sa résilience au changement climatique. Pour ce faire l'ensemble des caractéristiques hydrologiques des bassins versant de la Marne et de la Saône alimentant le CCB sera décrit, ainsi que les évolutions probables de ces caractéristiques à l'aune du changement climatique. Il s'agira ensuite de construire et valider des scénarios d'usages pour les prises d'eau et de définir en conséquence la stratégie de modernisation de la gestion hydraulique du secteur.
Identifiant de la procédure : e35f764a-110b-423a-b6f5-4a93fc2ae993
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71335000 Études techniques

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Rationalisation et modernisation du système alimentaire du Canal entre Champagne et Bourgogne
Description : e principe de l'étude consiste à élaborer en premier lieu un diagnostic hydrologique du secteur et de sa résilience au changement climatique. Pour ce faire l'ensemble des caractéristiques hydrologiques des bassins versant de la Marne et de la Saône alimentant le CCB sera décrit, ainsi que les évolutions probables de ces caractéristiques à l'aune du changement climatique. Il s'agira ensuite de construire et valider des scénarios d'usages pour les prises d'eau et de définir en conséquence la stratégie de modernisation de la gestion hydraulique du secteur.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71335000 Études techniques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/10/2024 15:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Modalités règlementaires

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Voies Navigables de France Direction Territoriale Nord-Est
Numéro d’enregistrement : 13001779101404
Département : Meurthe-et-Moselle
Ville : Nancy
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : marches-achat.dtne@vnf.fr
Téléphone : 0383953001
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement : 17540005000019
Ville : Nancy
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : 0383174343
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ba8f8b81-fcd8-4f41-b4ca-490488e0a4f4 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/09/2024 16:36 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00558704-2024
Numéro de publication au JO S : 181/2024
Date de publication : 17/09/2024