Trabajos de reparación de carreteras

programme de voirie 2024

travaux de renforcement de chaussées sur le département de la Lozère travaux de renforcement de chaussées et travaux annexes sur les communes d'albaret Le Comtal, Arzenc d'apcher, Brion, Chauchailles, La Fage Montivernoux, Fournels, Les Monts Verts, Noalhac, Saint Juery, Saint Laurent de Veyres, Termes, Peyre en Aubrac, Grandvals, Marchastel, Nasbinals, …

CPV: 45233142 Trabajos de reparación de carreteras
Lugar de ejecución:
programme de voirie 2024
Organismo adjudicador:
sdee de la Lozère
Número de premio:
VOIRIE 2024

France-Mende: Travaux de réparation de routes

2023/S 249-790026

Avis de préinformation

Le présent avis vise à réduire les délais de réception des offres

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom et adresses
Nom officiel: sdee de la Lozère
Adresse postale: 12 bd Henri Bourrillon
Ville: Mende
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Code postal: 48000
Pays: France
Point(s) de contact: Aurélie MALLET
Courriel: a.mallet@sdee48.fr
Téléphone: +33 466657762
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.sdee-lozere.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://sdee48.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_194_981719.html
I.3) Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://sdee48.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://sdee48.e-marchespublics.com
I.4) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5) Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:

programme de voirie 2024

Numéro de référence: VOIRIE 2024
II.1.2) Code CPV principal
45233142 Travaux de réparation de routes
II.1.3) Type de marché
Travaux
II.1.4) Description succincte:

travaux de renforcement de chaussées sur le département de la Lozère

II.1.5) Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 4 825 000.00 EUR
II.1.6) Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:

secteur 01 - hautes Terres de l'aubrac

Lot nº: 2024/001
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45233142 Travaux de réparation de routes
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Lieu principal d'exécution:

le secteur 01 correspond aux communes citées ci-dessous

II.2.4) Description des prestations:

travaux de renforcement de chaussées et travaux annexes sur les communes d'albaret Le Comtal, Arzenc d'apcher, Brion, Chauchailles, La Fage Montivernoux, Fournels, Les Monts Verts, Noalhac, Saint Juery, Saint Laurent de Veyres, Termes, Peyre en Aubrac, Grandvals, Marchastel, Nasbinals, Prinsuéjols-Malbouzon, Recoules d'aubrac

II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 395 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:

possibilité de tranches optionnelles

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:

secteur 02 - terres d'apcher Margeride Aubrac

Lot nº: 2024/002
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45233142 Travaux de réparation de routes
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Lieu principal d'exécution:

le secteur 02 correspond aux communes citées ci-dessous

II.2.4) Description des prestations:

travaux de renforcement de chaussées et travaux annexes sur les communes d'albaret Sainte Marie, Les Bessons, Blavignac, Chaulhac, La Fage Saint Julien, Fontans, Julianges, Lajo, Le Malzieu-Ville, Le Malzieu-Forain, Paulhac en Margeride, Prunières, Rimeize, Saint Alban sur Limagnole, Saint Chély d'apcher, Saint Leger du Malzieu, Saint Pierre le Vieux, Saint Privat du Fau, Sainte Eulalie, Serverette

II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 650 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:

possibilité de tranches optionnelles

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:

secteur 03 - grandrieu

Lot nº: 2024/003
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45233142 Travaux de réparation de routes
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Lieu principal d'exécution:

le secteur 03 correspond aux communes citées ci-dessous

II.2.4) Description des prestations:

travaux de renforcement de chaussées et travaux annexes sur les communes de Bel Air Val d'ance, Grandrieu, La Panouse, Saint Bonnet-Laval, Saint Paul le Froid

II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 330 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:

possibilité de tranches optionnelles

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:

secteur 04 - langogne

Lot nº: 2024/004
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45233142 Travaux de réparation de routes
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Lieu principal d'exécution:

le secteur 04 correspond aux communes citées ci-dessous

II.2.4) Description des prestations:

travaux de renforcement de chaussées et travaux annexes sur les communes d'auroux, Chastanier, Cheylard l'evêque, Langogne, Luc, Naussac-Fontanes, Rocles, Saint Flour de Mercoire

II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 255 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:

possibilité de tranches optionnelles

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:

secteur 05 - châteauneuf de Randon

Lot nº: 2024/005
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45233142 Travaux de réparation de routes
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Lieu principal d'exécution:

le secteur 05 correspond aux communes citées ci-dessous

II.2.4) Description des prestations:

travaux de renforcement de chaussées et travaux annexes sur les communes d'arzenc de Randon, Châteauneuf de Randon, Chaudeyrac, Pierrefiche, Saint Jean la Fouillouse, Saint Sauveur de Ginestoux

II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 210 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:

possibilité de tranches optionnelles

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:

secteur 06 - monts de Randon

Lot nº: 2024/006
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45233142 Travaux de réparation de routes
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Lieu principal d'exécution:

le secteur 06 correspond aux communes citées ci-dessous

II.2.4) Description des prestations:

travaux de renforcement de chaussées et travaux annexes sur les communes de Lachamp-Ribennes, Monts de Randon, Les Laubies, Saint Denis en Margeride, Saint Gal

II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 145 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:

possibilité de tranches optionnelles

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:

secteur 07 - gévaudan

Lot nº: 2024/007
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45233142 Travaux de réparation de routes
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Lieu principal d'exécution:

le secteur 07 correspond aux communes citées ci-dessous

II.2.4) Description des prestations:

travaux de renforcement de chaussées et travaux annexes sur les communes d'antrenas, Bourgs sur Colagne, Le Buisson, Gabrias, Grèzes, Marvejols, Montrodat, Palhers, Recoules de Fumas, Saint Bonnet de Chirac, Saint Leger de Peyre, Saint Laurent de Muret

II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 635 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:

possibilité de tranches optionnelles

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:

secteur 08 - la Canourgue

Lot nº: 2024/008
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45233142 Travaux de réparation de routes
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Lieu principal d'exécution:

le secteur 08 correspond aux communes citées ci-dessous

II.2.4) Description des prestations:

travaux de renforcement de chaussées et travaux annexes sur les communes de Banassac-Canilhac, La Canourgue, Les Hermaux, Laval du Tarn, La Tieule, Saint Germain du Teil, Saint Pierre de Nogaret, Les Salces, Trélans

II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 370 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:

possibilité de tranches optionnelles

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:

secteur 09 - chanac

Lot nº: 2024/009
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45233142 Travaux de réparation de routes
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Lieu principal d'exécution:

le secteur 09 correspond aux communes citées ci-dessous

II.2.4) Description des prestations:

travaux de renforcement de chaussées et travaux annexes sur les communes de Chanac, Cultures, Esclanèdes, Les Salelles

II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 70 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:

possibilité de tranches optionnelles

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:

secteur 10 - mende

Lot nº: 2024/010
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45233142 Travaux de réparation de routes
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Lieu principal d'exécution:

le secteur 10 correspond aux communes citées ci-dessous

II.2.4) Description des prestations:

travaux de renforcement de chaussées et travaux annexes sur les communes de Badaroux, Balsièges, Barjac, Le Born, Brenoux, Le Chastel Nouvel, Lanuéjols, Mende, Pelouse, Saint Bauzile, Saint Etienne du Valdonnez

II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 290 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:

possibilité de tranches optionnelles

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:

secteur 11 - massegros Causses Gorges

Lot nº: 2024/011
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45233142 Travaux de réparation de routes
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Lieu principal d'exécution:

le secteur 11 correspond aux communes citées ci-dessous

II.2.4) Description des prestations:

travaux de renforcement de chaussées et travaux annexes sur la commune du Massegros Causses Gorges

II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 130 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:

possibilité de tranches optionnelles

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:

secteur 12 - gorges et Causses

Lot nº: 2024/012
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45233142 Travaux de réparation de routes
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Lieu principal d'exécution:

le secteur 12 correspond aux communes citées ci-dessous

II.2.4) Description des prestations:

travaux de renforcement de chaussées et travaux annexes sur les communes de Fraissinet de Fourques, Gatuzières, Gorges du Tarn Causses, Hures la Parade, La Malène, Mas Saint Chély, Meyrueis, Le Rozier, Saint Pierre des Tripiers

II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 245 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:

possibilité de tranches optionnelles

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:

secteur 13 - florac Trois Rivières

Lot nº: 2024/013
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45233142 Travaux de réparation de routes
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Lieu principal d'exécution:

le secteur 13 correspond aux communes citées ci-dessous

II.2.4) Description des prestations:

travaux de renforcement de chaussées et travaux annexes sur les communes de Barre des Cévennes, Bassurels, Cans et Cévennes, Cassagnas, Florac Trois Rivières, Gabriac, Les Rousses, Molezon, Le Pompidou, Saint Martin de Lansuscle, Sainte Croix Vallée Française, Vébron

II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 205 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:

possibilité de tranches optionnelles

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:

secteur 14 - pont de Montvert Sud Mont-Lozère

Lot nº: 2024/014
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45233142 Travaux de réparation de routes
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Lieu principal d'exécution:

le secteur 14 correspond aux communes citées ci-dessous

II.2.4) Description des prestations:

travaux de renforcement de chaussées et travaux annexes sur les communes de Bédouès-Cocurès, Les Bondons, Ispagnac, Pont de Montvert Sud Mont-Lozère, Ventalon en Cévennes, Vialas

II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 210 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:

possibilité de tranches optionnelles

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:

secteur 15 - cévennes

Lot nº: 2024/015
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45233142 Travaux de réparation de routes
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Lieu principal d'exécution:

le secteur 15 correspond aux communes citées ci-dessous

II.2.4) Description des prestations:

travaux de renforcement de chaussées et travaux annexes sur les communes de Moissac Vallée Française, Le Collet de Dèze, Saint André de Lancize, Saint Etienne Vallée Française, Saint Germain de Calberte, Saint Hilaire de Lavit, Saint Julien des Points, Saint Martin de Boubaux, Saint Michel de Dèze, Saint Privat de Vallongue

II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 425 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:

possibilité de tranches optionnelles

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:

secteur 16 - mont-Lozère et Goulet

Lot nº: 2024/016
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45233142 Travaux de réparation de routes
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Lieu principal d'exécution:

le secteur 16 correspond aux communes citées ci-dessous

II.2.4) Description des prestations:

travaux de renforcement de chaussées et travaux annexes sur les communes d'allenc, Chadenet, Cubières, Cubiérettes, Laubert, Montbel, Mont-Lozère et Goulet, Saint Frézal d'albuges, Sainte Hélène

II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 150 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:

possibilité de tranches optionnelles

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:

secteur 17 - villefort

Lot nº: 2024/017
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45233142 Travaux de réparation de routes
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Lieu principal d'exécution:

le secteur 17 correspond aux communes citées ci-dessous

II.2.4) Description des prestations:

travaux de renforcement de chaussées sur les communes d'altier, La Bastide Puylaurent, Prévenchères, Pourcharesses, Pied de Borne, Saint André-Capcèze, Villefort

II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 110 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:

possibilité de tranches optionnelles

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.3) Date prévue pour le lancement de la procédure de passation:
29/01/2024

Section IV: Procédure

IV.1) Description
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.5) Date de lancement des procédures d’attribution:

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3) Informations complémentaires:
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 rue Feuchères
Ville: Nimes Cedex
Code postal: 30009
Pays: France
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
22/12/2023