PRODUITS SURGLES

FOURNITURE DE PRODUITS SURGELES POUR 7 ETABLISSEMENTS SCOLAIRES FOURNITURE DE VIANDES SURGELEES POUR 7 ETABLISSMEENTS SCOLAIRES FOURNITURE DE VOLAILLES SURGELEES POUR 6 ETABLISSEMENTS SCOLAIRES FOURNITURE DE POISSONS ET CRUSTACES SURGELES POUR 7 ETABLISSEMENTS SCOLAIRES FOURNITURE DE DIVERSES PREPARATIONS SURGELEES POUR 7 ETABLISSEMENTS SCOLAIRES FOURNITURE DE LEGUMES ET CONDIMENTS SURGELES POUR …

CPV: 15896000 Productos congelados
Lugar de ejecución:
PRODUITS SURGLES
Organismo adjudicador:
GROUPEMENT DE COMMANDES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES - LYCEE CLOS MAIRE
Número de premio:
LOT 1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : GROUPEMENT DE COMMANDES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES - LYCEE CLOS MAIRE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : PRODUITS SURGLES
Description : FOURNITURE DE PRODUITS SURGELES POUR 7 ETABLISSEMENTS SCOLAIRES
Identifiant de la procédure : b943aa18-7607-484f-851f-e272e18541d4
Type de procédure : Mise en concurrence (article 5(3) du règlement 1370/2007)
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : cote d'or et saone et loire

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 7

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : VIANDES SURGELEES
Description : FOURNITURE DE VIANDES SURGELEES POUR 7 ETABLISSMEENTS SCOLAIRES
Identifiant interne : LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 60 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : DC 1 DC 2 OU DUME
Utilisation de ce critère : Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le critère « prix » sera noté par application de la formule suivante : Coefficient de pondération : 40 X Offre moins-disante et divisé par Offre proposée Le calcul ne prendra pas en compte les offres anormalement basses (article 60 du décret 2016-360 du 25/03/2016) et les offres déclarées irrégulières, inacceptables ou inappropriées (article 59 du décret 2016-360 du 25/03/2016).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - Qualité d'usage appréciée en fonction des fiches techniques des produits proposés - Commission de dégustation - Présence de labels correspondants à la loi EGALIM
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - Conditions de livraisons et délais de commandes justifiés par le mémoire technique du fournisseur
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.ternam-bfc.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 14/10/2024 16:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : GROUPEMENT DE COMMANDES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES - LYCEE CLOS MAIRE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GROUPEMENT DE COMMANDES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES - LYCEE CLOS MAIRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GROUPEMENT DE COMMANDES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES - LYCEE CLOS MAIRE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GROUPEMENT DE COMMANDES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES - LYCEE CLOS MAIRE
Organisation qui traite les offres : GROUPEMENT DE COMMANDES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES - LYCEE CLOS MAIRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : VOLAILLES SURGELEES
Description : FOURNITURE DE VOLAILLES SURGELEES POUR 6 ETABLISSEMENTS SCOLAIRES
Identifiant interne : LO2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : DC1 DC2 OU DUME
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le critère « prix » sera noté par application de la formule suivante : Coefficient de pondération : 40 X Offre moins-disante divisée par Offre proposée
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - Qualité d'usage appréciée en fonction des fiches techniques des produits proposés - Commission de dégustation - Présence de labels correspondants à la loi EGALIM
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - Conditions de livraisons et délais de commandes justifiés par le mémoire technique du fournisseur
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://ternul-bfc.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 14/10/2024 16:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : GROUPEMENT DE COMMANDES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES - LYCEE CLOS MAIRE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GROUPEMENT DE COMMANDES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES - LYCEE CLOS MAIRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GROUPEMENT DE COMMANDES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES - LYCEE CLOS MAIRE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GROUPEMENT DE COMMANDES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES - LYCEE CLOS MAIRE
Organisation qui traite les offres : GROUPEMENT DE COMMANDES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES - LYCEE CLOS MAIRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : POISSONS / CRUSTACES SURGELES
Description : FOURNITURE DE POISSONS ET CRUSTACES SURGELES POUR 7 ETABLISSEMENTS SCOLAIRES
Identifiant interne : LOT 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : DC1 DC2 OU DUME
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le critère « prix » sera noté par application de la formule suivante : Coefficient de pondération : 40 X Offre moins-disante divisée par Offre proposée
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - Qualité d'usage appréciée en fonction des fiches techniques des produits proposés - Commission de dégustation - Présence de labels correspondants à la loi EGALIM
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - Conditions de livraisons et délais de commandes justifiés par le mémoire technique du fournisseur
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://ternum-bfc.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 14/10/2024 16:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : GROUPEMENT DE COMMANDES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES - LYCEE CLOS MAIRE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GROUPEMENT DE COMMANDES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES - LYCEE CLOS MAIRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GROUPEMENT DE COMMANDES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES - LYCEE CLOS MAIRE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GROUPEMENT DE COMMANDES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES - LYCEE CLOS MAIRE
Organisation qui traite les offres : GROUPEMENT DE COMMANDES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES - LYCEE CLOS MAIRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : PREPARATIONS DIVERSES SURGELEES
Description : FOURNITURE DE DIVERSES PREPARATIONS SURGELEES POUR 7 ETABLISSEMENTS SCOLAIRES
Identifiant interne : LOT 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : DC1 DC2 OU DUME
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le critère « prix » sera noté par application de la formule suivante : Coefficient de pondération : 40 X Offre moins-disante divisée par l'Offre proposée
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - Qualité d'usage appréciée en fonction des fiches techniques des produits proposés - Commission de dégustation - Présence de labels correspondants à la loi EGALIM
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - Conditions de livraisons et délais de commandes justifiés par le mémoire technique du fournisseur
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://ternum-bfc.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 14/10/2024 16:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : GROUPEMENT DE COMMANDES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES - LYCEE CLOS MAIRE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GROUPEMENT DE COMMANDES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES - LYCEE CLOS MAIRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GROUPEMENT DE COMMANDES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES - LYCEE CLOS MAIRE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GROUPEMENT DE COMMANDES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES - LYCEE CLOS MAIRE
Organisation qui traite les offres : GROUPEMENT DE COMMANDES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES - LYCEE CLOS MAIRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : LEGUMES ET CONDIMENTS SURGELES
Description : FOURNITURE DE LEGUMES ET CONDIMENTS SURGELES POUR 7 ETABLISSEMENTS SCOLAIRES
Identifiant interne : LOT 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : DC1 DC2 DUME
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le critère « prix » sera noté par application de la formule suivante : Coefficient de pondération : 40 X Offre moins-disante divisée par l'Offre proposée
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - Qualité d'usage appréciée en fonction des fiches techniques des produits proposés - Commission de dégustation - Présence de labels correspondants à la loi EGALIM
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - Conditions de livraisons et délais de commandes justifiés par le mémoire technique du fournisseur
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://ternum-bfc.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 14/10/2024 16:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : GROUPEMENT DE COMMANDES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES - LYCEE CLOS MAIRE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GROUPEMENT DE COMMANDES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES - LYCEE CLOS MAIRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GROUPEMENT DE COMMANDES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES - LYCEE CLOS MAIRE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GROUPEMENT DE COMMANDES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES - LYCEE CLOS MAIRE
Organisation qui traite les offres : GROUPEMENT DE COMMANDES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES - LYCEE CLOS MAIRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : DESSERTS SURGELES
Description : FOURNITURE DE DESSERTS SURGELES POUR 7 ETABLISSEMENTS SCOLAIRES
Identifiant interne : LOT 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : DC1 DC2 OU DUME
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le critère « prix » sera noté par application de la formule suivante : Coefficient de pondération : 40 X Offre moins-disante divisée par l'Offre proposée
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - Qualité d'usage appréciée en fonction des fiches techniques des produits proposés - Commission de dégustation - Présence de labels correspondants à la loi EGALIM
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - Conditions de livraisons et délais de commandes justifiés par le mémoire technique du fournisseur
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://ternum-bfc.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 14/10/2024 16:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : GROUPEMENT DE COMMANDES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES - LYCEE CLOS MAIRE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GROUPEMENT DE COMMANDES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES - LYCEE CLOS MAIRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GROUPEMENT DE COMMANDES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES - LYCEE CLOS MAIRE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GROUPEMENT DE COMMANDES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES - LYCEE CLOS MAIRE
Organisation qui traite les offres : GROUPEMENT DE COMMANDES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES - LYCEE CLOS MAIRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : SURGELES BIO
Description : FOURNITURE DE PRODUITS SUGELES BIO POUR 6 ETABLISSEMENTS SCOLAIRES
Identifiant interne : LOT 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : DC1 DC2 OU DUME
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le critère « prix » sera noté par application de la formule suivante : Coefficient de pondération : 40 X Offre moins-disante divisée par l'Offre proposée
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - Qualité d'usage appréciée en fonction des fiches techniques des produits proposés - Commission de dégustation - Présence de labels correspondants à la loi EGALIM
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - Conditions de livraisons et délais de commandes justifiés par le mémoire technique du fournisseur
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://ternum-bfc.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 14/10/2024 16:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : GROUPEMENT DE COMMANDES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES - LYCEE CLOS MAIRE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GROUPEMENT DE COMMANDES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES - LYCEE CLOS MAIRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GROUPEMENT DE COMMANDES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES - LYCEE CLOS MAIRE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GROUPEMENT DE COMMANDES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES - LYCEE CLOS MAIRE
Organisation qui traite les offres : GROUPEMENT DE COMMANDES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES - LYCEE CLOS MAIRE

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : GROUPEMENT DE COMMANDES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES - LYCEE CLOS MAIRE
Numéro d’enregistrement : 19210006300010
Adresse postale : LYCEE CLOS MAIRE B.P. 60229 4 rue des Rôles
Ville : Beaune cedex
Code postal : 21206
Pays : France
Point de contact : MOREAU CATHERINE
Adresse électronique : gest.0210006t@ac-dijon.fr
Téléphone : 0380244000
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : c27189a6-5103-44a7-b37d-429fba26c406 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé comme appel à la concurrence – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/08/2024 10:43 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00513330-2024
Numéro de publication au JO S : 166/2024
Date de publication : 27/08/2024