Produits d'incontinence pour le groupement de commandes régionale Auvergne-Rhône-Alpes des Etablissements publics de santé, médico-sociaux et privés

Produits d'incontinence pour le groupement de commandes régionale Auvergne-Rhône-Alpes des Etablissements publics de santé, médico-sociaux et privés Protections adultes portées Alèses Gants de toilette et carrés de soin à usage unique Produits de soin pour la toilette, l'hydratation et la protection, des peaux

CPV: 33771200 Forros de pañales de papel, 33770000 Artículos de papel para uso sanitario e higiénico, 33141621 Kit para incontinencia, 33711000 Perfumes y productos de tocador
Plazo:
4 de octubre de 2024 a las 08:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Produits d'incontinence pour le groupement de commandes régionale Auvergne-Rhône-Alpes des Etablissements publics de santé, médico-sociaux et privés
Organismo adjudicador:
Centre Hospitalier Emile Roux
Número de premio:
1000/2024

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier Emile Roux
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Produits d'incontinence pour le groupement de commandes régionale Auvergne-Rhône-Alpes des Etablissements publics de santé, médico-sociaux et privés
Description : Produits d'incontinence pour le groupement de commandes régionale Auvergne-Rhône-Alpes des Etablissements publics de santé, médico-sociaux et privés
Identifiant de la procédure : b731da49-9a01-49f1-bb4b-8c14b9882fcf
Identifiant interne : 1000/2024
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33771200 Couches en papier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33770000 Articles en papier à usage sanitaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141621 Kit d'incontinence
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33711000 Parfums et produits de toilette

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Les livraisons seront effectuées dans les différents magasins des adhérents. Voir SECTION II - article 2-4 du Règlement de la consultation. Voir annexe 1 au Règlement de la consultation

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché : Articles L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029

Titre : Protections adultes portées
Description : Protections adultes portées
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33771200 Couches en papier

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Les livraisons seront effectuées dans les différents magasins des adhérents. Voir SECTION II - article 2-4 du Règlement de la consultation. Voir annexe 1 au Règlement de la consultation

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des prestations d'assistance, d'accompagnement à l'optimisation, de formation et de suivi à l'utilisation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Démarche sociétale et environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 04/10/2024 08:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0030

Titre : Alèses
Description : Alèses
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33770000 Articles en papier à usage sanitaire

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Les livraisons seront effectuées dans les différents magasins des adhérents. Voir SECTION II - article 2-4 du Règlement de la consultation. Voir annexe 1 au Règlement de la consultation

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des prestations d'assistance, d'accompagnement à l'optimisation, de formation et de suivi à l'utilisation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Démarche sociétale et environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 04/10/2024 08:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0031

Titre : Gants de toilette et carrés de soin à usage unique
Description : Gants de toilette et carrés de soin à usage unique
Identifiant interne : Lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33770000 Articles en papier à usage sanitaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141621 Kit d'incontinence

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Les livraisons seront effectuées dans les différents magasins des adhérents. Voir SECTION II - article 2-4 du Règlement de la consultation. Voir annexe 1 au Règlement de la consultation

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des prestations d'assistance, d'accompagnement à l'optimisation, de formation et de suivi à l'utilisation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Démarche sociétale et environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 04/10/2024 08:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0032

Titre : Produits de soin pour la toilette, l'hydratation et la protection, des peaux
Description : Produits de soin pour la toilette, l'hydratation et la protection, des peaux
Identifiant interne : Lot 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33770000 Articles en papier à usage sanitaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141621 Kit d'incontinence

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Les livraisons seront effectuées dans les différents magasins des adhérents. Voir SECTION II - article 2-4 du Règlement de la consultation. Voir annexe 1 au Règlement de la consultation

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Démarche sociétale et environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 04/10/2024 08:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Numéro d’enregistrement : 17630005100024
Ville : CLERMONT FERRAND
Pays : France
Téléphone : 0473146122
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centre Hospitalier Emile Roux
Numéro d’enregistrement : 26430284500013
Adresse postale : 12, Boulevard du Dr Chantemesse - BP 20352
Ville : Le puy en velay
Code postal : 43012
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@ch-lepuy.fr
Téléphone : 0471043802
Rôles de cette organisation :
Acheteur

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 8ce4e50b-49b6-443c-b953-e567112baba3 - 03
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/08/2024 09:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00467734-2024
Numéro de publication au JO S : 150/2024
Date de publication : 02/08/2024