Prestations régulières et ponctuelles de nettoyage et d'entretien de différents locaux de l'Université Toulouse-III Paul Sabatier (dont MEP et PAPS-B)

Prestations régulières et ponctuelles de nettoyage et d'entretien de différents locaux de l'Université Toulouse-III Paul Sabatier (dont MEP et PAPS-B) Lot n°1 : Prestations régulières et ponctuelles de nettoyage et d'entretien du PAPS-B Lot n°2 : Prestations régulières et ponctuelles de nettoyage et d'entretien du bâtiments MEP et de divers …

CPV: 90910000 Servicios de limpieza, 90911200 Servicios de limpieza de edificios, 90911300 Servicios de limpieza de ventanas, 90919200 Servicios de limpieza de oficinas
Plazo:
13 de enero de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Prestations régulières et ponctuelles de nettoyage et d'entretien de différents locaux de l'Université Toulouse-III Paul Sabatier (dont MEP et PAPS-B)
Organismo adjudicador:
Université Toulouse 3 Paul Sabatier
Número de premio:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Université Toulouse 3 Paul Sabatier
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations régulières et ponctuelles de nettoyage et d'entretien de différents locaux de l'Université Toulouse-III Paul Sabatier (dont MEP et PAPS-B)
Description : Prestations régulières et ponctuelles de nettoyage et d'entretien de différents locaux de l'Université Toulouse-III Paul Sabatier (dont MEP et PAPS-B)
Identifiant de la procédure : 3e2d6eed-258b-4195-8f8b-80ed09c5deb8
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : La procédure comprend, pour chacun des lots, une visite obligatoire (cf. RC).
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Faillite : Cf. RC
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail : Cf. RC
Paiement des cotisations de sécurité sociale : Cf. RC
Paiement d’impôts et taxes : Cf. RC

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n°1 : Prestations régulières et ponctuelles de nettoyage et d'entretien du PAPS-B
Description : Lot n°1 : Prestations régulières et ponctuelles de nettoyage et d'entretien du PAPS-B
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
Options :
Description des options : Possibilité de conclure des marchés négociés pour la réalisation de prestations similaires (article R2122-7 du code de la commande publique).

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/02/2025
Date de fin de durée : 15/03/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Cf. RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère n°1 : Valeur Technique sur la base du cadre du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère n°2 : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère n°3 : Qualité environnementale de la prestation
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 20/12/2024 23:59 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français, anglais
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 13/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS Nouvelle-Aquitaine Pôle C CCIRA de Bordeaux Mme Stéphanie MARCON
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université Toulouse 3 Paul Sabatier
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Université Toulouse 3 Paul Sabatier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulouse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot n°2 : Prestations régulières et ponctuelles de nettoyage et d'entretien du bâtiments MEP et de divers locaux du campus « Sciences »
Description : Lot n°2 : Prestations régulières et ponctuelles de nettoyage et d'entretien du bâtiments MEP et de divers locaux du campus « Sciences »
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
Options :
Description des options : Possibilité de de conclure des marchés négociés pour la réalisation de prestations similaires (article R2122-7 du code de la commande publique).

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/02/2025
Date de fin de durée : 15/03/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Cf. RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère n°1 : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère n°2 : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère n°3 - Qualité environnementale de la prestation
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 20/12/2024 23:59 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français, anglais
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS Nouvelle-Aquitaine Pôle C CCIRA de Bordeaux Mme Stéphanie MARCON
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Université Toulouse 3 Paul Sabatier
Organisation qui traite les offres : Université Toulouse 3 Paul Sabatier

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Université Toulouse 3 Paul Sabatier
Numéro d’enregistrement : 19311384200010
Adresse postale : 118 route de Narbonne
Ville : Toulouse
Code postal : 31062
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : servicemarches.fcs@univtlse3.fr
Téléphone : +33561556214
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 17310005800010
Adresse postale : 68, rue Raymond IV B.P. 7007
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.tatoulouse@juradm.fr
Téléphone : +33562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : DREETS Nouvelle-Aquitaine Pôle C CCIRA de Bordeaux Mme Stéphanie MARCON
Numéro d’enregistrement : 13002927500083
Adresse postale : Cité Administrative 2, rue Jules Ferry
Ville : BORDEAUX Cedex
Code postal : 33090
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : dreetsna.polec@dreets.gouv.fr
Téléphone : +33554689956
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : 8645be4c-4f85-4f08-ad8c-1bf4d03ea802-01
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : eea595af-f419-48bd-ba01-95ca0315a804 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/12/2024 10:19 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00776412-2024
Numéro de publication au JO S : 246/2024
Date de publication : 18/12/2024