Prestations pour la lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud-Ouest - Marché 2 « Location de matériels pour la lutte contre les pollutions marines sur le littoral »

Les prestations concernent la location de véhicules avec ou sans chauffeur, son amenée et son repli, suite à une pollution marine du littoral des départements côtiers de la zone de défense et de sécurité sud-ouest.; Location de nettoyeurs haute-pression et pompes techniques 2) Location de bungalows de chantier 3) Location …

CPV: 90733100 Servicios de seguimiento o control de la contaminación de aguas superficiales, 60182000 Alquiler de vehículos industriales con conductor
Lugar de ejecución:
Prestations pour la lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud-Ouest - Marché 2 « Location de matériels pour la lutte contre les pollutions marines sur le littoral »
Organismo adjudicador:
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
Número de premio:
Lot 1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations pour la lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud-Ouest - Marché 2 « Location de matériels pour la lutte contre les pollutions marines sur le littoral »
Description : Les prestations concernent la location de véhicules avec ou sans chauffeur, son amenée et son repli, suite à une pollution marine du littoral des départements côtiers de la zone de défense et de sécurité sud-ouest.;
Identifiant de la procédure : 0ac006c2-9e37-41a4-9c1a-45560731f3c9
Avis précédent : 152c084d-0620-4e0b-a666-c10d38409a8f-01
Identifiant interne : 2024-DZDS-POLMAR-M2
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90733100 Services de surveillance et de lutte contre la pollution des eaux de surface

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 960 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Location de nettoyeurs haute-pression et pompes techniques
Description : Location de nettoyeurs haute-pression et pompes techniques
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90733100 Services de surveillance et de lutte contre la pollution des eaux de surface

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Apprécié au vu de la grille d'analyse des offres fournie à titre indicatif par le pouvoir adjudicateur et complété par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : La sécurité d'approvisionnement et les caractéristiques opérationnelles au regard du mémoire technique: Moyens humains et matériels, performances des équipements, stocks disponibles, organisation et capacité de mobilisation, la sécurité des délais de mise à disposition et d'intervention et SOPRE.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du marché (art.L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative) ; Référé contractuel après la signature du marché, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE ou dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (art. L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de justice administrative) ; Recours en contestation de validité du marché, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité (Conseil d'État, 4 avril 2014, n° 358994, Département de Tarn-et-Garonne) ; Recours en excès de pouvoir, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité, contre les clauses réglementaires du contrat

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bordeaux -
Informations relatives aux délais de recours : Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du marché (art.L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative) ; Référé contractuel après la signature du marché, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE ou dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (art. L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de justice administrative) ; Recours en contestation de validité du marché, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité (Conseil d'État, 4 avril 2014, n° 358994, Département de Tarn-et-Garonne) ; Recours en excès de pouvoir, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité, contre les clauses réglementaires du contrat
Organisation qui signe le marché : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : 2) Location de bungalows de chantier
Description : 2) Location de bungalows de chantier
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90733100 Services de surveillance et de lutte contre la pollution des eaux de surface

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Apprécié au vu de la grille d'analyse des offres fournie à titre indicatif par le pouvoir adjudicateur et complétée par la candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : La sécurité d'approvisionnement et les caractéristiques opérationnelles au regard du mémoire technique: Moyens humains et matériels, performances des équipements, stocks disponibles, organisation et capacité de mobilisation, la sécurité des délais de mise à disposition et d'intervention et SOPRE.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du marché (art.L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative) ; Référé contractuel après la signature du marché, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE ou dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (art. L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de justice administrative) ; Recours en contestation de validité du marché, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité (Conseil d'État, 4 avril 2014, n° 358994, Département de Tarn-et-Garonne) ; Recours en excès de pouvoir, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité, contre les clauses réglementaires du contrat

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bordeaux -
Informations relatives aux délais de recours : Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du marché (art.L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative) ; Référé contractuel après la signature du marché, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE ou dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (art. L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de justice administrative) ; Recours en contestation de validité du marché, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité (Conseil d'État, 4 avril 2014, n° 358994, Département de Tarn-et-Garonne) ; Recours en excès de pouvoir, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité, contre les clauses réglementaires du contrat
Organisation qui signe le marché : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : 3) Location de clôtures, barrières, portes, portails
Description : 3) Location de clôtures, barrières, portes, portails
Identifiant interne : Lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90733100 Services de surveillance et de lutte contre la pollution des eaux de surface

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Apprécié au vu de la grille d'analyse des offres fournie à titre indicatif par le pouvoir adjudicateur et complétée par le candidat.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : La sécurité d'approvisionnement et les caractéristiques opérationnelles au regard du mémoire technique: Moyens humains et matériels, performances des équipements, stocks disponibles, organisation et capacité de mobilisation, la sécurité des délais de mise à disposition et d'intervention et SOPRE.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du marché (art.L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative) ; Référé contractuel après la signature du marché, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE ou dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (art. L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de justice administrative) ; Recours en contestation de validité du marché, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité (Conseil d'État, 4 avril 2014, n° 358994, Département de Tarn-et-Garonne) ; Recours en excès de pouvoir, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité, contre les clauses réglementaires du contrat

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bordeaux -
Informations relatives aux délais de recours : Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du marché (art.L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative) ; Référé contractuel après la signature du marché, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE ou dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (art. L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de justice administrative) ; Recours en contestation de validité du marché, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité (Conseil d'État, 4 avril 2014, n° 358994, Département de Tarn-et-Garonne) ; Recours en excès de pouvoir, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité, contre les clauses réglementaires du contrat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : 4) Location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes
Description : 4) Location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60182000 Location de véhicules industriels avec chauffeur

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Apprécié au vu de la grille d'analyse des offres fournie à titre indicatif par le pouvoir adjudicateur et complétée par le candidat.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : La sécurité d'approvisionnement et les caractéristiques opérationnelles au regard du mémoire technique: Moyens humains et matériels, performances des équipements, stocks disponibles, organisation et capacité de mobilisation, la sécurité des délais de mise à disposition et d'intervention et SOPRE.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du marché (art.L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative) ; Référé contractuel après la signature du marché, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE ou dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (art. L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de justice administrative) ; Recours en contestation de validité du marché, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité (Conseil d'État, 4 avril 2014, n° 358994, Département de Tarn-et-Garonne) ; Recours en excès de pouvoir, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité, contre les clauses réglementaires du contrat

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bordeaux -
Informations relatives aux délais de recours : Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du marché (art.L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative) ; Référé contractuel après la signature du marché, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE ou dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (art. L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de justice administrative) ; Recours en contestation de validité du marché, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité (Conseil d'État, 4 avril 2014, n° 358994, Département de Tarn-et-Garonne) ; Recours en excès de pouvoir, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité, contre les clauses réglementaires du contrat
Organisation qui signe le marché : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 960 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 960 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LE FLOCH DEPOLLUTION
Offre :
Identifiant de l’offre : LE FLOCH DEPOLLUTION
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 0 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24POLMAR-M2L1R1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/02/2025
Date de conclusion du marché : 21/02/2025
Organisation qui signe le marché : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 960 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LE FLOCH DEPOLLUTION
Offre :
Identifiant de l’offre : LE FLOCH DEPOLLUTION
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 0 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24POLMAR-M2L2R1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/02/2025
Date de conclusion du marché : 21/02/2025
Organisation qui signe le marché : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 960 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ALGECO
Offre :
Identifiant de l’offre : ALGECO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 0 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24POLMAR-M2L2R2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/02/2025
Date de conclusion du marché : 21/02/2025
Organisation qui signe le marché : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 960 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LE FLOCH DEPOLLUTION
Offre :
Identifiant de l’offre : LE FLOCH DEPOLLUTION
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 0 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24POLMAR-M2L4R1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/02/2025
Date de conclusion du marché : 21/02/2025
Organisation qui signe le marché : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
Numéro d’enregistrement : 13001045700013
Ville : Bordeaux
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Téléphone : +33764441880
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 17330005400025
Adresse postale : 9 rue Tastet
Ville : Bordeaux
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone : +33556993800
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : LE FLOCH DEPOLLUTION
Numéro d’enregistrement : 33095586500085
Ville : SAINTE-SEVE
Code postal : 29600
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : ALGECO
Numéro d’enregistrement : 68555065900179
Ville : MARTILLAC
Code postal : 33650
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 7bad031c-4715-43fd-87d4-c30c65d0451d - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/03/2025 11:20 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00195014-2025
Numéro de publication au JO S : 60/2025
Date de publication : 26/03/2025