Prestations de transports sanitaires terrestres pour le compte du Centre Hospitalier Chalon sur Saône - William Morey

Prestations de transports sanitaires terrestres pour le compte du Centre Hospitalier Chalon sur Saône - William Morey Prestations de transports sanitaires terrestres pour le compte du Centre Hospitalier Chalon sur Saône - William Morey

CPV: 85143000 Servicios de ambulancia
Plazo:
5 de diciembre de 2024 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Prestations de transports sanitaires terrestres pour le compte du Centre Hospitalier Chalon sur Saône - William Morey
Organismo adjudicador:
Centre Hospitalier Chalon sur Saône William Morey
Número de premio:
24S0090

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier Chalon sur Saône William Morey
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations de transports sanitaires terrestres pour le compte du Centre Hospitalier Chalon sur Saône - William Morey
Description : Prestations de transports sanitaires terrestres pour le compte du Centre Hospitalier Chalon sur Saône - William Morey
Identifiant de la procédure : ab11df47-b335-48ad-8e31-55db8705012b
Identifiant interne : 24S0090
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Prestations de transports sanitaires terrestres pour le compte du Centre Hospitalier Chalon sur Saône - William Morey
Description : Prestations de transports sanitaires terrestres pour le compte du Centre Hospitalier Chalon sur Saône - William Morey
Identifiant interne : 24S0090

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/12/2024
Date de fin de durée : 31/07/2027

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 26/11/2024 23:59 +02:00
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centre Hospitalier Chalon sur Saône William Morey
Numéro d’enregistrement : 26710076600109
Adresse postale : 4 rue du Capitaine Drillien
Ville : Chalon sur saône
Code postal : 71321
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Adresse électronique : cellule.marches@ch-chalon71.fr
Téléphone : 0385910008
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22 rue d'Assas
Ville : Dijon
Code postal : 21 000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone : 0380739100
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 8733eb91-c2b2-4665-ba38-f9ff93f7fde4 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/10/2024 11:49 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00650006-2024
Numéro de publication au JO S : 209/2024
Date de publication : 25/10/2024