PRESTATIONS DE TRANSPORTS DE PATIENTS POUR LE COMPTE DES ETABLISSEMENTS DU GHT DE LA HAUTE-LOIRE

Prestations de transports de patients pour le compte des établissements du GHT de la Haute-Loire Transports assis professionnalisés pour le compte du CH Emile Roux Transports assis professionnalisés pour le compte du CH Jacques Barrot Transports assis professionnalisés pour le compte du CH du Pays de Craponne sur Arzon

CPV: 60120000 Servicios de taxi
Plazo:
12 de mayo de 2025 a las 10:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
PRESTATIONS DE TRANSPORTS DE PATIENTS POUR LE COMPTE DES ETABLISSEMENTS DU GHT DE LA HAUTE-LOIRE
Organismo adjudicador:
Centre Hospitalier Emile Roux
Número de premio:
1028/2025

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier Emile Roux
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : PRESTATIONS DE TRANSPORTS DE PATIENTS POUR LE COMPTE DES ETABLISSEMENTS DU GHT DE LA HAUTE-LOIRE
Description : Prestations de transports de patients pour le compte des établissements du GHT de la Haute-Loire
Identifiant de la procédure : 891f7355-1322-4433-b265-b10d306e9dc3
Identifiant interne : 1028/2025
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60120000 Services de taxi

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CH EMILE ROUX
Ville : LE PUY EN VELAY
Code postal : 43012
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CH DU PAYS DE CRAPONNE SUR ARZON
Ville : CRAPONNE SUR ARZON
Code postal : 43500
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CH JACQUES BARROT
Ville : YSSINGEAUX
Code postal : 43200
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d’exclusion

Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché : Articles L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Transports assis professionnalisés pour le compte du CH Emile Roux
Description : Transports assis professionnalisés pour le compte du CH Emile Roux
Identifiant interne : LOT1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60120000 Services de taxi

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CH EMILE ROUX
Ville : LE PUY EN VELAY
Code postal : 43012
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critères sociaux et environnementaux
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 12/05/2025 10:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Transports assis professionnalisés pour le compte du CH Jacques Barrot
Description : Transports assis professionnalisés pour le compte du CH Jacques Barrot
Identifiant interne : LOT2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60120000 Services de taxi

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CH JACQUES BARROT 20 Avenue de la Marne
Ville : YSSINGEAUX
Code postal : 43200
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critères sociaux et environnementaux
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 12/05/2025 10:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Transports assis professionnalisés pour le compte du CH du Pays de Craponne sur Arzon
Description : Transports assis professionnalisés pour le compte du CH du Pays de Craponne sur Arzon
Identifiant interne : LOT3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60120000 Services de taxi

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CH DU PAYS DE CRAPONNE SUR ARZON 16, Rue de la Ratille
Ville : CRAPONNE SUR ARZON
Code postal : 43500
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critères sociaux et environnementaux
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 12/05/2025 10:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centre Hospitalier Emile Roux
Numéro d’enregistrement : 26430284500013
Adresse postale : 12, Boulevard du Dr Chantemesse - BP 20352
Ville : Le Puy en Velay
Code postal : 43012
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@ch-lepuy.fr
Téléphone : 0471043802
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Numéro d’enregistrement : 17630005100024
Ville : CLERMONT FERRAND
Code postal : 63033
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 56dd5677-e986-4226-a646-7e119a31d048 - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/04/2025 16:29 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00214712-2025
Numéro de publication au JO S : 66/2025
Date de publication : 03/04/2025