Prestations de taille, d'abattage, d'essouchement et de traitement des arbres pour la Ville de Saint-Priest

Prestations de taille, d'abattage, d'essouchement et de traitement des arbres pour la Ville de Saint-Priest. Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum (40 000 euro(s) HT) et montant maximum (480 000 euro(s) HT) sur sa durée de 4 ans Prestations de taille, d'abattage, d'essouchement et de traitement des arbres …

CPV: 77211500 Servicios de mantenimiento de árboles, 77211400 Servicios de tala de árboles, 77341000 Poda de árboles
Lugar de ejecución:
Prestations de taille, d'abattage, d'essouchement et de traitement des arbres pour la Ville de Saint-Priest
Organismo adjudicador:
Ville de Saint-Priest
Número de premio:
25S003

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Saint-Priest
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations de taille, d'abattage, d'essouchement et de traitement des arbres pour la Ville de Saint-Priest
Description : Prestations de taille, d'abattage, d'essouchement et de traitement des arbres pour la Ville de Saint-Priest. Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum (40 000 euro(s) HT) et montant maximum (480 000 euro(s) HT) sur sa durée de 4 ans
Identifiant de la procédure : 620a39d4-8489-4950-9ae0-17aaeeeb8445
Identifiant interne : 25S003
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211500 Services d'élagage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211400 Services d'abattage d'arbres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77341000 Élagage des arbres

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 480 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les montants indiqués correspondent au montant du détail quantitatif estimatif non contractuel pour la durée globale de l'accord-cadre ayant servi au jugement des offres. Les personnes désireuses de consulter le contrat peuvent transmettre leur demande par courriel à l'adresse suivante : marchepublic@mairie-saint-priest.fr . Une copie de l'accord cadre leur sera envoyée par voie postale dans le respect du secret industriel et commercial. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Prestations de taille, d'abattage, d'essouchement et de traitement des arbres pour la Ville de Saint-Priest
Description : Prestations de taille, d'abattage, d'essouchement et de traitement des arbres pour la Ville de Saint-Priest. Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum (40 000 euro(s) HT) et montant maximum (480 000 euro(s) HT) sur sa durée de 4 ans
Identifiant interne : S-PF-1589205

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211500 Services d'élagage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211400 Services d'abattage d'arbres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77341000 Élagage des arbres
Options :
Description des options : La Ville de Saint-Priest se réserve la possibilité de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence dans le cadre d'un marché pour la réalisation de prestations similaires en application de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 12/04/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 73938-2025

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai d'exécution
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Confer art. L551-1 du Code de justice administrative

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Palais des Juridictions administratives -
Organisation chargée des procédures de recours : Palais des Juridictions administratives -
Informations relatives aux délais de recours : Confer art. L551-1 du Code de justice administrative

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : POTHIER ELAGAGE
Offre :
Identifiant de l’offre : POTHIER ELAGAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 279 472 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025031
Titre : Prestations de taille, d'abattage, d'essouchement et de traitement des arbres pour la Ville de Saint-Priest
Date de conclusion du marché : 31/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 97FA0B39-B9DD-D7F7-3AA7C564CEA88683
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Ville de Saint-Priest
Numéro d’enregistrement : 60266
Adresse postale : Place Charles Ottina
Ville : Saint-Priest
Code postal : 69800
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : GASCON Gilles
Téléphone : 0472234968
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Palais des Juridictions administratives
Numéro d’enregistrement : 97FA0B55-A3B0-A2E9-BB88EC6EE1186279
Adresse postale : 184 Rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635000
Télécopieur : 0487635250
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Palais des Juridictions administratives
Numéro d’enregistrement : 97FA0B63-D12D-9E67-3856AC21AA003CCB
Adresse postale : 184 Rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635000
Télécopieur : 0487635250
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0005

Nom officiel : POTHIER ELAGAGE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1589205-1-0-1
Adresse postale : 190 Av Franklin Roosevelt
Ville : Vaulx-En-Velin
Code postal : 69120
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : secretariat@pothier-elagage.com
Téléphone : 0472149300
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 8a5c0344-537e-4663-b3f0-d3bfb01eca7d - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/04/2025 10:23 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00213917-2025
Numéro de publication au JO S : 66/2025
Date de publication : 03/04/2025