Prestations de services de maintenance/qualification du parc d'appareils de chromatographie et de spectrométrie des laboratoires de l'Anses

Prestations de services de maintenance/qualification du parc d'appareils de chromatographie et de spectrométrie des laboratoires de l'ANSES. Le marché comprend 9 lots. Maintenance préventive et curative des équipements de chromatographie gazeuse et liquide de marque AGILENT et qualification de certains appareils. Il s'agit d'un « marché composite » s'exécutant à …

CPV: 50000000 Servicios de reparación y mantenimiento
Plazo:
25 de septiembre de 2024 a las 17:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Prestations de services de maintenance/qualification du parc d'appareils de chromatographie et de spectrométrie des laboratoires de l'Anses
Organismo adjudicador:
ANSES
Número de premio:
24FCS023

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : ANSES
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations de services de maintenance/qualification du parc d'appareils de chromatographie et de spectrométrie des laboratoires de l'Anses
Description : Prestations de services de maintenance/qualification du parc d'appareils de chromatographie et de spectrométrie des laboratoires de l'ANSES. Le marché comprend 9 lots.
Identifiant de la procédure : cc49e3af-127d-48ab-9609-7e5c7bda476f
Identifiant interne : 24FCS023
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Il s'agit d'un marché de prestations de services alloti de maintenance /qualification du parc d'appareils de chromatographie et de spectrométrie des laboratoires de l'Anses, comprenant 9 lots. Chaque lot est un « marché composite » s'exécutant à prix mixtes, comprenant : Un marché ordinaire de prestations de maintenance préventive et curative, qui s'exécute à prix global et forfaitaire: Un accord-cadre à bons de commande (devis préalable) mono attributaire pour les prestations liées à la maintenance préventive et curative hors forfait, fixant toutes les stipulations contractuelles et s'exécutant sur la base de prix unitaires, sans montant minimum (cf. articles R2162-12 et R2162-13 du code de la commande publique). Le montant maximum de l'accord cadre est de 720 000 euros HT décomposé comme suit pour chaque lot : o Lot 1 : 90 000 euros HT o Lot 2 : 50 000 euros HT o Lot 3 : 40 000 euros HT o Lot 4 : 40 000 euros HT o Lot 5 : 80 000 euros HT o Lot 6 : 40 000 euros HT o Lot 7 : 150 000 euros HT o Lot 8 : 200 000 euros HT o Lot 9 : 30 000 euros HT Les prix du marché sont révisables. Chaque lot comprend une offre de base et une variante exigée relative à la durée du marché.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le candidat peut déposer une offre pour un lot ou pour plusieurs lots. Il est interdit de remettre des offres variables ni même une offre globalisée. Chacun des lots sera attribué séparément à un seul opérateur économique.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 9
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 9

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE (règlement de la consultation)

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Maintenance préventive et curative des équipements de chromatographie gazeuse et liquide de marque AGILENT et qualification de certains appareils
Description : Maintenance préventive et curative des équipements de chromatographie gazeuse et liquide de marque AGILENT et qualification de certains appareils. Il s'agit d'un « marché composite » s'exécutant à prix mixtes, comprenant : Un marché ordinaire de prestations de maintenance qui s'exécute à prix global et forfaitaire: Un accord-cadre à bons de commande (devis préalable) mono attributaire pour les prestations de maintenance hors forfait, fixant toutes les stipulations contractuelles et s'exécutant sur la base de prix unitaires, sans montant minimum (cf. articles R2162-12 et R2162-13 du code de la commande publique). Montant maximum de l'accord cadre pour le lot 1 est de 90 000 euros HT Les prix du marché sont révisables. le marché comprend une offre de base et une variante exigée relative à la durée du marché: Offre de base : la durée du marché est de 12 mois reconductible expressément 3 fois 12 mois -Variante exigée : la durée du marché est de 48 mois Les candidats devront impérativement répondre à la variante exigée en plus de l'offre de base,
Identifiant interne : LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Anses - Laboratoire site de Maisons-Alfort 14 rue Pierre et Marie Curie
Ville : Maisons-Alfort
Code postal : 94700
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Anses - Laboratoire d'hydrologie de Nancy 40 rue Lionnois
Ville : Nancy
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Anses - Agence Nationale du Médicament Vétérinaire (ANMV) Bâtiment Bioagropolis 10 B rue Claude Bourgelat - Javené CS 40608
Ville : Fougères
Code postal : 35306
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 23/02/2025
Date de fin de durée : 22/02/2029

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : La procédure sera relancée au cours du 2nd semestre 2028.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 60%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique (détail des sous critères définis dans le règlement de la consultation) 30%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur environnementale (détail des sous critères définis dans le règlement de la consultation) 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/09/2024 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2024 10:00 +02:00
Lieu : Anses siège à Maisons-Alfort
Informations complémentaires : Date et heure indicatives; les personnes étrangères à l'Anses ne sont pas autorisées à assister à l'ouverture des offres.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : -Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivant du code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Recours en contestation de validité du marché conclu dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ; - Référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants) dans un délai de trente et un jours à compter de la parution de l'avis d'attribution ou, à défaut de parution, six mois à compter du lendemain de la conclusion du marché.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Melun

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Maintenance préventive et curative des équipements de chromatographie et de spectrométrie couplés de marque AGILENT et qualification de certains appareils
Description : Maintenance préventive et curative des équipements de chromatographie et de spectrométrie couplés de marque AGILENT et qualification de certains appareils.; Il s'agit d'un « marché composite » s'exécutant à prix mixtes, comprenant : Un marché ordinaire de prestations de maintenance qui s'exécute à prix global et forfaitaire: Un accord-cadre à bons de commande (devis préalable) mono attributaire pour les prestations de maintenance hors forfait, fixant toutes les stipulations contractuelles et s'exécutant sur la base de prix unitaires, sans montant minimum (cf. articles R2162-12 et R2162-13 du code de la commande publique). Montant maximum de l'accord cadre pour le lot 2 est de 50 000 euros HT Les prix du marché sont révisables. le marché comprend une offre de base et une variante exigée relative à la durée du marché: Offre de base : la durée du marché est de 12 mois reconductible expressément 3 fois 12 mois -Variante exigée : la durée du marché est de 48 mois Les candidats devront impérativement répondre à la variante exigée en plus de l'offre de base,
Identifiant interne : LOT 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Anses - Laboratoire site de Maisons-Alfort 14 rue Pierre et Marie Curie
Ville : Maisons-Alfort
Code postal : 94700
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : La procédure sera relancée au cours du 2nd semestre 2028.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 60%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique (détail des sous critères définis dans le règlement de la consultation) 30%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur environnementale (détail des sous critères définis dans le règlement de la consultation) 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/09/2024 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2024 10:00 +02:00
Lieu : Anses siège à Maisons-Alfort
Informations complémentaires : Date et heure indicatives; les personnes étrangères à l'Anses ne sont pas autorisées à assister à l'ouverture des offres.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : -Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivant du code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Recours en contestation de validité du marché conclu dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ; - Référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants) dans un délai de trente et un jours à compter de la parution de l'avis d'attribution ou, à défaut de parution, six mois à compter du lendemain de la conclusion du marché.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Melun

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Maintenance préventive et curative des équipements de chromatographie de marque HITACHI et qualification de certains appareils
Description : Maintenance préventive et curative des équipements de chromatographie de marque HITACHI et qualification de certains appareils. Il s'agit d'un « marché composite » s'exécutant à prix mixtes, comprenant : Un marché ordinaire de prestations de maintenance qui s'exécute à prix global et forfaitaire: Un accord-cadre à bons de commande (devis préalable) mono attributaire pour les prestations de maintenance hors forfait, fixant toutes les stipulations contractuelles et s'exécutant sur la base de prix unitaires, sans montant minimum (cf. articles R2162-12 et R2162-13 du code de la commande publique). Montant maximum de l'accord cadre pour le lot 3 est de 40 000 euros HT Les prix du marché sont révisables. le marché comprend une offre de base et une variante exigée relative à la durée du marché: Offre de base : la durée du marché est de 12 mois reconductible expressément 3 fois 12 mois -Variante exigée : la durée du marché est de 48 mois Les candidats devront impérativement répondre à la variante exigée en plus de l'offre de base,
Identifiant interne : LOT 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Anses - Laboratoire site de Maisons-Alfort 14 rue Pierre et Marie Curie
Ville : Maisons-Alfort
Code postal : 94700
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 18/03/2025
Date de fin de durée : 17/03/2029

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : La procédure sera relancée au cours du 2nd semestre 2028.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 60%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique (détail des sous critères définis dans le règlement de la consultation) 30%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur environnementale (détail des sous critères définis dans le règlement de la consultation) 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/09/2024 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2024 10:00 +02:00
Lieu : Anses siège à Maisons-Alfort
Informations complémentaires : Date et heure indicatives; les personnes étrangères à l'Anses ne sont pas autorisées à assister à l'ouverture des offres.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : -Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivant du code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Recours en contestation de validité du marché conclu dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ; - Référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants) dans un délai de trente et un jours à compter de la parution de l'avis d'attribution ou, à défaut de parution, six mois à compter du lendemain de la conclusion du marché.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Melun

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Maintenance préventive et curative d'un pyrolyseur (couplé) de marque FRONTIER LAB, des équipements de chromatographie et de spectrométrie de marque SHIMADZU et qualification de certains appareils
Description : Maintenance préventive et curative d'un pyrolyseur (couplé) de marque FRONTIER LAB, des équipements de chromatographie et de spectrométrie de marque SHIMADZU et qualification de certains appareils. Il s'agit d'un « marché composite » s'exécutant à prix mixtes, comprenant : Un marché ordinaire de prestations de maintenance qui s'exécute à prix global et forfaitaire: Un accord-cadre à bons de commande (devis préalable) mono attributaire pour les prestations de maintenance hors forfait, fixant toutes les stipulations contractuelles et s'exécutant sur la base de prix unitaires, sans montant minimum (cf. articles R2162-12 et R2162-13 du code de la commande publique). Montant maximum de l'accord cadre pour le lot 4 est de 40 000 euros HT Les prix du marché sont révisables. le marché comprend une offre de base et une variante exigée relative à la durée du marché: Offre de base : la durée du marché est de 12 mois reconductible expressément 3 fois 12 mois -Variante exigée : la durée du marché est de 48 mois Les candidats devront impérativement répondre à la variante exigée en plus de l'offre de base,
Identifiant interne : LOT 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Anses - Laboratoire site de Maisons-Alfort 14 rue Pierre et Marie Curie
Ville : Maisons-Alfort
Code postal : 94700
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Anses - Laboratoire de Sécurité des Aliments -Site de Boulogne / Mer Boulevard Bassin Napoléon
Ville : BOULOGNE SUR MER
Code postal : 62200
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Anses - Agence Nationale du Médicament Vétérinaire (ANMV) Bâtiment Bioagropolis 10 B rue Claude Bourgelat - Javené CS 40608
Ville : Fougères
Code postal : 35306
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : La procédure sera relancée au cours du 2nd semestre 2028.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 60%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique (détail des sous critères définis dans le règlement de la consultation) 30%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur environnementale (détail des sous critères définis dans le règlement de la consultation) 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/09/2024 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2024 10:00 +02:00
Lieu : Anses siège à Maisons-Alfort
Informations complémentaires : Date et heure indicatives; les personnes étrangères à l'Anses ne sont pas autorisées à assister à l'ouverture des offres.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : -Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivant du code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Recours en contestation de validité du marché conclu dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ; - Référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants) dans un délai de trente et un jours à compter de la parution de l'avis d'attribution ou, à défaut de parution, six mois à compter du lendemain de la conclusion du marché.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Melun

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Maintenance préventive et curative des équipements de chromatographie liquide et de spectrométrie de masse de marque BRUKER
Description : Maintenance préventive et curative des équipements de chromatographie liquide et de spectrométrie de masse de marque BRUKER. Il s'agit d'un « marché composite » s'exécutant à prix mixtes, comprenant : Un marché ordinaire de prestations de maintenance qui s'exécute à prix global et forfaitaire: Un accord-cadre à bons de commande (devis préalable) mono attributaire pour les prestations de maintenance hors forfait, fixant toutes les stipulations contractuelles et s'exécutant sur la base de prix unitaires, sans montant minimum (cf. articles R2162-12 et R2162-13 du code de la commande publique). Montant maximum de l'accord cadre pour le lot 5 est de 80 000 euros HT Les prix du marché sont révisables. le marché comprend une offre de base et une variante exigée relative à la durée du marché: Offre de base : la durée du marché est de 12 mois reconductible expressément 3 fois 12 mois -Variante exigée : la durée du marché est de 48 mois Les candidats devront impérativement répondre à la variante exigée en plus de l'offre de base,
Identifiant interne : LOT 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Anses - Laboratoire de Fougères 10 B rue Claude Bourgelat Javené CS 40608
Ville : Fougères
Code postal : 35306
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 13/02/2025
Date de fin de durée : 12/02/2029

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : La procédure sera relancée au cours du 2nd semestre 2028.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 60%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique (détail des sous critères définis dans le règlement de la consultation) 30%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur environnementale (détail des sous critères définis dans le règlement de la consultation) 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/09/2024 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2024 10:00 +02:00
Lieu : Anses siège à Maisons-Alfort
Informations complémentaires : Date et heure indicatives; les personnes étrangères à l'Anses ne sont pas autorisées à assister à l'ouverture des offres.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : -Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivant du code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Recours en contestation de validité du marché conclu dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ; - Référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants) dans un délai de trente et un jours à compter de la parution de l'avis d'attribution ou, à défaut de parution, six mois à compter du lendemain de la conclusion du marché.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Melun

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Maintenance préventive et curative des équipements de chromatographie de marque DIONEX/THERMO
Description : Maintenance préventive et curative des équipements de chromatographie de marque DIONEX/THERMO . Il s'agit d'un « marché composite » s'exécutant à prix mixtes, comprenant : Un marché ordinaire de prestations de maintenance qui s'exécute à prix global et forfaitaire: Un accord-cadre à bons de commande (devis préalable) mono attributaire pour les prestations de maintenance hors forfait, fixant toutes les stipulations contractuelles et s'exécutant sur la base de prix unitaires, sans montant minimum (cf. articles R2162-12 et R2162-13 du code de la commande publique). Montant maximum de l'accord cadre pour le lot 6 est de 40 000 euros HT Les prix du marché sont révisables. le marché comprend une offre de base et une variante exigée relative à la durée du marché: Offre de base : la durée du marché est de 12 mois reconductible expressément 3 fois 12 mois -Variante exigée : la durée du marché est de 48 mois Les candidats devront impérativement répondre à la variante exigée en plus de l'offre de base,
Identifiant interne : LOT 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Anses - Laboratoire site de Maisons-Alfort 14 rue Pierre et Marie Curie
Ville : Maisons-Alfort
Code postal : 94700
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Anses - Laboratoire de Sécurité des Aliments -Site de Boulogne / Mer Boulevard Bassin Napoléon
Ville : BOULOGNE SUR MER
Code postal : 62200
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 23/02/2025
Date de fin de durée : 22/02/2029

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : La procédure sera relancée au cours du 2nd semestre 2028.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 60%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique (détail des sous critères définis dans le règlement de la consultation) 30%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur environnementale (détail des sous critères définis dans le règlement de la consultation) 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/09/2024 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2024 10:00 +02:00
Lieu : Anses siège à Maisons-Alfort
Informations complémentaires : Date et heure indicatives; les personnes étrangères à l'Anses ne sont pas autorisées à assister à l'ouverture des offres.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : -Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivant du code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Recours en contestation de validité du marché conclu dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ; - Référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants) dans un délai de trente et un jours à compter de la parution de l'avis d'attribution ou, à défaut de parution, six mois à compter du lendemain de la conclusion du marché.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Melun

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Maintenance préventive et curative des équipements de chromatographie liquide couplés avec des spectromètres de masse, de marques THERMO/DIONEX
Description : Maintenance préventive et curative des équipements de chromatographie liquide couplés avec des spectromètres de masse, de marques THERMO/DIONEX. Il s'agit d'un « marché composite » s'exécutant à prix mixtes, comprenant : Un marché ordinaire de prestations de maintenance qui s'exécute à prix global et forfaitaire: Un accord-cadre à bons de commande (devis préalable) mono attributaire pour les prestations de maintenance hors forfait, fixant toutes les stipulations contractuelles et s'exécutant sur la base de prix unitaires, sans montant minimum (cf. articles R2162-12 et R2162-13 du code de la commande publique). Montant maximum de l'accord cadre pour le lot 7 est de 150 000 euros HT Les prix du marché sont révisables. le marché comprend une offre de base et une variante exigée relative à la durée du marché: Offre de base : la durée du marché est de 12 mois reconductible expressément 3 fois 12 mois -Variante exigée : la durée du marché est de 48 mois Les candidats devront impérativement répondre à la variante exigée en plus de l'offre de base,
Identifiant interne : LOT 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Anses - Laboratoire site de Maisons-Alfort 14 rue Pierre et Marie Curie
Ville : Maisons-Alfort
Code postal : 94700
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Anses - Laboratoire de Sophia Antipolis Les Templiers 105 route des Chappes - BP 111
Ville : SOPHIA-ANTIPOLIS Cedex
Code postal : 06902
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Anses - Laboratoire de Fougères 10 B rue Claude Bourgelat Javené CS 40608
Ville : Fougères
Code postal : 35306
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 23/02/2025
Date de fin de durée : 22/02/2029

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : La procédure sera relancée au cours du 2nd semestre 2028.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 60%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique (détail des sous critères définis dans le règlement de la consultation) 30%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur environnementale (détail des sous critères définis dans le règlement de la consultation) 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/09/2024 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2024 10:00 +02:00
Lieu : Anses siège à Maisons-Alfort
Informations complémentaires : Date et heure indicatives; les personnes étrangères à l'Anses ne sont pas autorisées à assister à l'ouverture des offres.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : -Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivant du code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Recours en contestation de validité du marché conclu dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ; - Référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants) dans un délai de trente et un jours à compter de la parution de l'avis d'attribution ou, à défaut de parution, six mois à compter du lendemain de la conclusion du marché.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Melun

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Maintenance préventive et curative d'un pyrolyseur (couplé) de marque CDS Analytics, des équipements de chromatographie ionique et gazeuse couplés et des appareils de spectrométrie couplés ou non, de marques THERMO et qualifications de certains appareils
Description : Maintenance préventive et curative d'un pyrolyseur (couplé) de marque CDS Analytics, des équipements de chromatographie ionique et gazeuse couplés et des appareils de spectrométrie couplés ou non, de marques THERMO et qualifications de certains appareils. Il s'agit d'un « marché composite » s'exécutant à prix mixtes, comprenant : Un marché ordinaire de prestations de maintenance qui s'exécute à prix global et forfaitaire: Un accord-cadre à bons de commande (devis préalable) mono attributaire pour les prestations de maintenance hors forfait, fixant toutes les stipulations contractuelles et s'exécutant sur la base de prix unitaires, sans montant minimum (cf. articles R2162-12 et R2162-13 du code de la commande publique). Montant maximum de l'accord cadre pour le lot 8 est de 200 000 euros HT Les prix du marché sont révisables. le marché comprend une offre de base et une variante exigée relative à la durée du marché: Offre de base : la durée du marché est de 12 mois reconductible expressément 3 fois 12 mois -Variante exigée : la durée du marché est de 48 mois Les candidats devront impérativement répondre à la variante exigée en plus de l'offre de base,
Identifiant interne : LOT 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Anses - Laboratoire site de Maisons-Alfort 14 rue Pierre et Marie Curie
Ville : Maisons-Alfort
Code postal : 94700
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Anses - Laboratoire d'hydrologie de Nancy 40 rue Lionnois
Ville : Nancy
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Anses - Laboratoire de Sophia Antipolis Les Templiers 105 route des Chappes - BP 111
Ville : SOPHIA-ANTIPOLIS Cedex
Code postal : 06902
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Anses - Laboratoire de Sécurité des Aliments -Site de Boulogne / Mer Boulevard Bassin Napoléon
Ville : BOULOGNE SUR MER
Code postal : 62200
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 23/02/2025
Date de fin de durée : 22/02/2029

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : La procédure sera relancée au cours du 2nd semestre 2028.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 60%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique (détail des sous critères définis dans le règlement de la consultation) 30%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur environnementale (détail des sous critères définis dans le règlement de la consultation) 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/09/2024 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2024 10:00 +02:00
Lieu : Anses siège à Maisons-Alfort
Informations complémentaires : Date et heure indicatives; les personnes étrangères à l'Anses ne sont pas autorisées à assister à l'ouverture des offres.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : -Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivant du code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Recours en contestation de validité du marché conclu dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ; - Référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants) dans un délai de trente et un jours à compter de la parution de l'avis d'attribution ou, à défaut de parution, six mois à compter du lendemain de la conclusion du marché.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Melun

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Maintenance préventive et curative des équipements de spectrométrie de marque THERMO.
Description : Maintenance préventive et curative des équipements de spectrométrie de marque THERMO. .Il s'agit d'un « marché composite » s'exécutant à prix mixtes, comprenant : Un marché ordinaire de prestations de maintenance qui s'exécute à prix global et forfaitaire: Un accord-cadre à bons de commande (devis préalable) mono attributaire pour les prestations de maintenance hors forfait, fixant toutes les stipulations contractuelles et s'exécutant sur la base de prix unitaires, sans montant minimum (cf. articles R2162-12 et R2162-13 du code de la commande publique). Montant maximum de l'accord cadre pour le lot 9 est de 30 000 euros HT Les prix du marché sont révisables. le marché comprend une offre de base et une variante exigée relative à la durée du marché: Offre de base : la durée du marché est de 12 mois reconductible expressément 3 fois 12 mois -Variante exigée : la durée du marché est de 48 mois Les candidats devront impérativement répondre à la variante exigée en plus de l'offre de base,
Identifiant interne : LOT 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Anses - Laboratoire site de Maisons-Alfort 14 rue Pierre et Marie Curie
Ville : Maisons-Alfort
Code postal : 94700
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 22/04/2025
Date de fin de durée : 21/04/2029

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : La procédure sera relancée au cours du 2nd semestre 2028.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 60%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique (détail des sous critères définis dans le règlement de la consultation) 30%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur environnementale (détail des sous critères définis dans le règlement de la consultation) 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/09/2024 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2024 10:00 +02:00
Lieu : Anses siège à Maisons-Alfort
Informations complémentaires : Date et heure indicatives; les personnes étrangères à l'Anses ne sont pas autorisées à assister à l'ouverture des offres.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : -Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivant du code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Recours en contestation de validité du marché conclu dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ; - Référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants) dans un délai de trente et un jours à compter de la parution de l'avis d'attribution ou, à défaut de parution, six mois à compter du lendemain de la conclusion du marché.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Melun

8. Organisations

8.1 ORG-0003

Nom officiel : ANSES
Numéro d’enregistrement : 13001202400183
Adresse postale : 14 rue Pierre et Marie Curie
Ville : Maisons-alfort
Code postal : 94701
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique : lydia.musilli@anses.fr
Téléphone : +33 156291597
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement : 17770704900017
Adresse postale : 43, rue du général de Gaulle case postale 8630
Ville : melun
Code postal : 77008
Pays : France
Adresse électronique : greffe.tamelun@juradm.fr
Téléphone : +33 160566630
Télécopieur : +33 160566610
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Greffe du Tribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement : 17770704900017
Adresse postale : 43, rue du général de Gaulle case postale 8630
Ville : Melun
Code postal : 77008
Pays : France
Adresse électronique : greffe.tamelun@juradm.fr
Téléphone : +33 160566630
Télécopieur : +33 160566610
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 336e4f0b-0f01-414a-bc8b-45c604bf0012 - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/07/2024 13:56 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00416307-2024
Numéro de publication au JO S : 134/2024
Date de publication : 11/07/2024