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Prestations de service de séjours en location meublée, en pension complète et en camping sur la période des vacances scolaires d’été

Le présent marché a pour objet les prestations de service de séjours en location meublée, en pension complète et en camping sur la période des vacances scolaires d’été, à destination des familles bénéficiaires de l’association EPAF Un site proposant de la location meublée à La Londe les Maures (83) Un …

CPV: 55110000 Servicios de alojamiento hotelero, 55200000 Zonas de acampada y otros alojamientos no hoteleros, 55242000 Servicios de hogares de vacaciones, 55250000 Servicios de arrendamiento de alojamiento amueblado de corta duración

Lugar de ejecución:

Prestations de service de séjours en location meublée, en pension complète et en camping sur la période des vacances scolaires d’été

Organismo adjudicador:

Association EPAF

Número de premio:

PPP1J3-58/4184/202407

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Association EPAF

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations de service de séjours en location meublée, en pension complète et en camping sur la période des vacances scolaires d’été

Description : Le présent marché a pour objet les prestations de service de séjours en location meublée, en pension complète et en camping sur la période des vacances scolaires d’été, à destination des familles bénéficiaires de l’association EPAF

Identifiant de la procédure : f5d84294-f7d6-430e-84cb-1b53f81499e2

Identifiant interne : PPP1J3-58/4184/202407

Type de procédure : Autre procédure en une seule étape

Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 16 280 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Un site proposant de la location meublée à La Londe les Maures (83)

Description : Un site proposant de la location meublée à La Londe les Maures (83)

Identifiant interne : 202407_1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 55250000 Services de location de meublés pour des séjours de courte durée

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 3 rue Franklin, Tour Cityscope

Ville : Montreuil cedex

Code postal : 93108

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )

Pays : France

Informations complémentaires : Association EPAF

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/08/2024

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 1 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 520 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Nom :

Description : Prix

Pondération (points, valeur exacte) : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte) : 50

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Respect de l'environnement

Pondération (points, valeur exacte) : 10

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Association EPAF

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation qui signe le marché : Association EPAF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Un site proposant de la location meublée dans les Landes (40), entre Cazaux et Mimizan

Description : Un site proposant de la location meublée dans les Landes (40), entre Cazaux et Mimizan

Identifiant interne : 202407 2_2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 55250000 Services de location de meublés pour des séjours de courte durée

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 3 rue Franklin, Tour Cityscope

Ville : Montreuil cedex

Code postal : 93108

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )

Pays : France

Informations complémentaires : Association EPAF

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/08/2024

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 2 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 460 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Nom :

Description : Prix

Pondération (points, valeur exacte) : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte) : 50

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Respect de l'environnement

Pondération (points, valeur exacte) : 10

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Association EPAF

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation qui signe le marché : Association EPAF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Un site proposant de la location meublée à Bidart (64)

Description : Un site proposant de la location meublée à Bidart (64)

Identifiant interne : 202407 3_3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 55250000 Services de location de meublés pour des séjours de courte durée

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 3 rue Franklin, Tour Cityscope

Ville : Montreuil cedex

Code postal : 93108

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )

Pays : France

Informations complémentaires : Association EPAF

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/08/2024

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 3 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 380 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Nom :

Description : Prix

Pondération (points, valeur exacte) : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte) : 50

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Respect de l'environnement

Pondération (points, valeur exacte) : 10

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Association EPAF

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation qui signe le marché : Association EPAF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Un site proposant de la location meublée à Moliets (40)

Description : Un site proposant de la location meublée à Moliets (40)

Identifiant interne : 202407 4_4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 55250000 Services de location de meublés pour des séjours de courte durée

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 3 rue Franklin, Tour Cityscope

Ville : Montreuil cedex

Code postal : 93108

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )

Pays : France

Informations complémentaires : Association EPAF

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/08/2024

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 4 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 540 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Nom :

Description : Prix

Pondération (points, valeur exacte) : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte) : 50

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Respect de l'environnement

Pondération (points, valeur exacte) : 10

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Association EPAF

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation qui signe le marché : Association EPAF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Un site proposant de la location meublée à Hourtin (33)

Description : Un site proposant de la location meublée à Hourtin (33)

Identifiant interne : 202407 5_5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 55250000 Services de location de meublés pour des séjours de courte durée

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 3 rue Franklin, Tour Cityscope

Ville : Montreuil cedex

Code postal : 93108

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )

Pays : France

Informations complémentaires : Association EPAF

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/08/2024

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 5 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 360 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Nom :

Description : Prix

Pondération (points, valeur exacte) : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte) : 50

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Respect de l'environnement

Pondération (points, valeur exacte) : 10

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Association EPAF

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation qui signe le marché : Association EPAF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Un site proposant de la location meublée sur la Costa Verde, entre Figaretto et Santa Lucia de Moriani (2B)

Description : Un site proposant de la location meublée sur la Costa Verde, entre Figaretto et Santa Lucia de Moriani (2B)

Identifiant interne : 202407 6_6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 55250000 Services de location de meublés pour des séjours de courte durée

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 3 rue Franklin, Tour Cityscope

Ville : Montreuil cedex

Code postal : 93108

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )

Pays : France

Informations complémentaires : Association EPAF

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/08/2024

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 6 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 420 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Nom :

Description : Prix

Pondération (points, valeur exacte) : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte) : 50

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Respect de l'environnement

Pondération (points, valeur exacte) : 10

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Association EPAF

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation qui signe le marché : Association EPAF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Un site proposant de la location meublée à Estartit (Espagne)

Description : Un site proposant de la location meublée à Estartit (Espagne)

Identifiant interne : 202407 7_7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 55250000 Services de location de meublés pour des séjours de courte durée

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 3 rue Franklin, Tour Cityscope

Ville : Montreuil cedex

Code postal : 93108

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )

Pays : France

Informations complémentaires : Association EPAF

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/08/2024

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 7 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 620 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Nom :

Description : Prix

Pondération (points, valeur exacte) : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte) : 50

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Respect de l'environnement

Pondération (points, valeur exacte) : 10

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Association EPAF

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation qui signe le marché : Association EPAF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Un site proposant de la location meublée à Salou (Espagne)

Description : Un site proposant de la location meublée à Salou (Espagne)

Identifiant interne : 202407 8_8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 55250000 Services de location de meublés pour des séjours de courte durée

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 3 rue Franklin, Tour Cityscope

Ville : Montreuil cedex

Code postal : 93108

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )

Pays : France

Informations complémentaires : Association EPAF

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/08/2024

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 8 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Nom :

Description : Prix

Pondération (points, valeur exacte) : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte) : 50

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Respect de l'environnement

Pondération (points, valeur exacte) : 10

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Association EPAF

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation qui signe le marché : Association EPAF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Un site proposant de la location meublée entre Cayeux sur Mer (80) et Berck (62)

Description : Un site proposant de la location meublée entre Cayeux sur Mer (80) et Berck (62)

Identifiant interne : 202407 9_9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 55250000 Services de location de meublés pour des séjours de courte durée

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 3 rue Franklin, Tour Cityscope

Ville : Montreuil cedex

Code postal : 93108

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )

Pays : France

Informations complémentaires : Association EPAF

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/08/2024

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 9 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 380 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Nom :

Description : Prix

Pondération (points, valeur exacte) : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte) : 50

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Respect de l'environnement

Pondération (points, valeur exacte) : 10

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Association EPAF

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation qui signe le marché : Association EPAF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Un site proposant de la location meublée à Belgodère (2B)

Description : Un site proposant de la location meublée à Belgodère (2B)

Identifiant interne : 202407 10_10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 55250000 Services de location de meublés pour des séjours de courte durée

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 3 rue Franklin, Tour Cityscope

Ville : Montreuil cedex

Code postal : 93108

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )

Pays : France

Informations complémentaires : Association EPAF

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/08/2024

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 10 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 560 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Nom :

Description : Prix

Pondération (points, valeur exacte) : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte) : 50

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Respect de l'environnement

Pondération (points, valeur exacte) : 10

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Association EPAF

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation qui signe le marché : Association EPAF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Un site proposant de la location meublée à Saint Jean de Luz (64)

Description : Un site proposant de la location meublée à Saint Jean de Luz (64)

Identifiant interne : 202407 11_11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 55250000 Services de location de meublés pour des séjours de courte durée

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 3 rue Franklin, Tour Cityscope

Ville : Montreuil cedex

Code postal : 93108

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )

Pays : France

Informations complémentaires : Association EPAF

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/08/2024

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 11 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 260 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Nom :

Description : Prix

Pondération (points, valeur exacte) : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte) : 50

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Respect de l'environnement

Pondération (points, valeur exacte) : 10

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Association EPAF

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation qui signe le marché : Association EPAF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Un site proposant de la location meublée entre Vic La Gardiole (34) et Carnon (34)

Description : Un site proposant de la location meublée entre Vic La Gardiole (34) et Carnon (34)

Identifiant interne : 202407 12_12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 55250000 Services de location de meublés pour des séjours de courte durée

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 3 rue Franklin, Tour Cityscope

Ville : Montreuil cedex

Code postal : 93108

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )

Pays : France

Informations complémentaires : Association EPAF

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/08/2024

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 12 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 440 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Nom :

Description : Prix

Pondération (points, valeur exacte) : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte) : 50

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Respect de l'environnement

Pondération (points, valeur exacte) : 10

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Association EPAF

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation qui signe le marché : Association EPAF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Un site proposant de la location meublée à Saint Georges d’Oléron (17)

Description : Un site proposant de la location meublée à Saint Georges d’Oléron (17)

Identifiant interne : 202407_13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 55250000 Services de location de meublés pour des séjours de courte durée

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 3 rue Franklin, Tour Cityscope

Ville : Montreuil cedex

Code postal : 93108

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )

Pays : France

Informations complémentaires : Association EPAF

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/08/2024

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 13 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 280 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Nom :

Description : Prix

Pondération (points, valeur exacte) : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte) : 50

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Respect de l'environnement

Pondération (points, valeur exacte) : 10

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Association EPAF

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation qui signe le marché : Association EPAF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Un site proposant de la location meublée à Saint Vincent sur Jard (85)

Description : Un site proposant de la location meublée à Saint Vincent sur Jard (85)

Identifiant interne : 202407_14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 55250000 Services de location de meublés pour des séjours de courte durée

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 3 rue Franklin, Tour Cityscope

Ville : Montreuil cedex

Code postal : 93108

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )

Pays : France

Informations complémentaires : Association EPAF

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/08/2024

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 14 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 280 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Nom :

Description : Prix

Pondération (points, valeur exacte) : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte) : 50

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Respect de l'environnement

Pondération (points, valeur exacte) : 10

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Association EPAF

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation qui signe le marché : Association EPAF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Un site proposant de la location meublée à Saint Gilles Croix de Vie (85)

Description : Un site proposant de la location meublée à Saint Gilles Croix de Vie (85)

Identifiant interne : 202407_15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 55250000 Services de location de meublés pour des séjours de courte durée

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 3 rue Franklin, Tour Cityscope

Ville : Montreuil cedex

Code postal : 93108

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )

Pays : France

Informations complémentaires : Association EPAF

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/08/2024

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 15 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 280 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Nom :

Description : Prix

Pondération (points, valeur exacte) : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte) : 50

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Respect de l'environnement

Pondération (points, valeur exacte) : 10

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Association EPAF

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation qui signe le marché : Association EPAF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Un site proposant de la location meublée dans un rayon de 40 Km autour de Strasbourg, hors agglomération (67)

Description : Un site proposant de la location meublée dans un rayon de 40 Km autour de Strasbourg, hors agglomération (67)

Identifiant interne : 202407_16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 55250000 Services de location de meublés pour des séjours de courte durée

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 3 rue Franklin, Tour Cityscope

Ville : Montreuil cedex

Code postal : 93108

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )

Pays : France

Informations complémentaires : Association EPAF

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/08/2024

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 16 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 380 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Nom :

Description : Prix

Pondération (points, valeur exacte) : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte) : 50

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Respect de l'environnement

Pondération (points, valeur exacte) : 10

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Association EPAF

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation qui signe le marché : Association EPAF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Un site proposant de la location meublée dans le département de l’Ardèche (07), au sud d’Aubenas

Description : Un site proposant de la location meublée dans le département de l’Ardèche (07), au sud d’Aubenas

Identifiant interne : 202407_17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 55250000 Services de location de meublés pour des séjours de courte durée

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 3 rue Franklin, Tour Cityscope

Ville : Montreuil cedex

Code postal : 93108

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )

Pays : France

Informations complémentaires : Association EPAF

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/08/2024

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 17 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 380 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Nom :

Description : Prix

Pondération (points, valeur exacte) : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte) : 50

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Respect de l'environnement

Pondération (points, valeur exacte) : 10

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Association EPAF

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation qui signe le marché : Association EPAF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : Un site proposant de la location meublée dans le département de la Corrèze (19), au sud de Brive-la-Gaillarde

Description : Un site proposant de la location meublée dans le département de la Corrèze (19), au sud de Brive-la-Gaillarde

Identifiant interne : 202407_18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 55250000 Services de location de meublés pour des séjours de courte durée

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 3 rue Franklin, Tour Cityscope

Ville : Montreuil cedex

Code postal : 93108

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )

Pays : France

Informations complémentaires : Association EPAF

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/08/2024

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 18 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 380 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Nom :

Description : Prix

Pondération (points, valeur exacte) : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte) : 50

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Respect de l'environnement

Pondération (points, valeur exacte) : 10

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Association EPAF

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation qui signe le marché : Association EPAF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : Un site proposant de la location meublée dans le département de la Dordogne (24), au nord de Sarlat

Description : Un site proposant de la location meublée dans le département de la Dordogne (24), au nord de Sarlat

Identifiant interne : 202407_19

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 55250000 Services de location de meublés pour des séjours de courte durée

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 3 rue Franklin, Tour Cityscope

Ville : Montreuil cedex

Code postal : 93108

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )

Pays : France

Informations complémentaires : Association EPAF

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/08/2024

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 19 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 420 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Nom :

Description : Prix

Pondération (points, valeur exacte) : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte) : 50

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Respect de l'environnement

Pondération (points, valeur exacte) : 10

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Association EPAF

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation qui signe le marché : Association EPAF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : Un site proposant de la location meublée dans le département des Bouches-du-Rhône (13), au nord de Salon-de-Provence

Description : Un site proposant de la location meublée dans le département des Bouches-du-Rhône (13), au nord de Salon-de-Provence

Identifiant interne : 202407_20

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 55250000 Services de location de meublés pour des séjours de courte durée

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 3 rue Franklin, Tour Cityscope

Ville : Montreuil cedex

Code postal : 93108

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )

Pays : France

Informations complémentaires : Association EPAF

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/08/2024

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 20 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 580 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Nom :

Description : Prix

Pondération (points, valeur exacte) : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte) : 50

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Respect de l'environnement

Pondération (points, valeur exacte) : 10

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Association EPAF

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation qui signe le marché : Association EPAF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021

Titre : Un site proposant de la location meublée dans la station de Megève (74)

Description : Un site proposant de la location meublée dans la station de Megève (74)

Identifiant interne : 202407_21

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 55250000 Services de location de meublés pour des séjours de courte durée

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 3 rue Franklin, Tour Cityscope

Ville : Montreuil cedex

Code postal : 93108

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )

Pays : France

Informations complémentaires : Association EPAF

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/08/2024

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 21 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 260 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Nom :

Description : Prix

Pondération (points, valeur exacte) : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte) : 50

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Respect de l'environnement

Pondération (points, valeur exacte) : 10

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Association EPAF

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation qui signe le marché : Association EPAF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022

Titre : Un site proposant de la location meublée dans la station de Serre Chevalier (05)

Description : Un site proposant de la location meublée dans la station de Serre Chevalier (05)

Identifiant interne : 202407_22

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 55250000 Services de location de meublés pour des séjours de courte durée

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 3 rue Franklin, Tour Cityscope

Ville : Montreuil cedex

Code postal : 93108

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )

Pays : France

Informations complémentaires : Association EPAF

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/08/2024

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 22 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 220 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Nom :

Description : Prix

Pondération (points, valeur exacte) : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte) : 50

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Respect de l'environnement

Pondération (points, valeur exacte) : 10

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Association EPAF

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation qui signe le marché : Association EPAF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023

Titre : Un site proposant de la pension complète entre Saint Tropez (83) et Saint-Aygulf (83) en bord de mer

Description : Un site proposant de la pension complète entre Saint Tropez (83) et Saint-Aygulf (83) en bord de mer

Identifiant interne : 202407_23

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55110000 Services d'hébergement hôtelier

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 3 rue Franklin, Tour Cityscope

Ville : Montreuil cedex

Code postal : 93108

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )

Pays : France

Informations complémentaires : Association EPAF

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/08/2024

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 23 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 540 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Nom :

Description : Prix

Pondération (points, valeur exacte) : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte) : 50

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Respect de l'environnement

Pondération (points, valeur exacte) : 10

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Association EPAF

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation qui signe le marché : Association EPAF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024

Titre : Un site proposant de la pension complète sur l’Ile de Ré (17)

Description : Un site proposant de la pension complète sur l’Ile de Ré (17)

Identifiant interne : 202407_24

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55110000 Services d'hébergement hôtelier

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 3 rue Franklin, Tour Cityscope

Ville : Montreuil cedex

Code postal : 93108

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )

Pays : France

Informations complémentaires : Association EPAF

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/08/2024

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 24 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 480 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Nom :

Description : Prix

Pondération (points, valeur exacte) : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte) : 50

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Respect de l'environnement

Pondération (points, valeur exacte) : 10

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Association EPAF

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation qui signe le marché : Association EPAF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025

Titre : Un site proposant de la pension complète entre Soustons (40) et Le Vieux Boucau (40)

Description : Un site proposant de la pension complète entre Soustons (40) et Le Vieux Boucau (40)

Identifiant interne : 202407_25

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55110000 Services d'hébergement hôtelier

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 3 rue Franklin, Tour Cityscope

Ville : Montreuil cedex

Code postal : 93108

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )

Pays : France

Informations complémentaires : Association EPAF

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/08/2024

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 25 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 220 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Nom :

Description : Prix

Pondération (points, valeur exacte) : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte) : 50

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Respect de l'environnement

Pondération (points, valeur exacte) : 10

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Association EPAF

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation qui signe le marché : Association EPAF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026

Titre : Un site proposant de la pension complète à Port Barcares (66)

Description : Un site proposant de la pension complète à Port Barcares (66)

Identifiant interne : 202407_26

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55110000 Services d'hébergement hôtelier

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 3 rue Franklin, Tour Cityscope

Ville : Montreuil cedex

Code postal : 93108

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )

Pays : France

Informations complémentaires : Association EPAF

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/08/2024

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 26 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 220 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Nom :

Description : Prix

Pondération (points, valeur exacte) : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte) : 50

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Respect de l'environnement

Pondération (points, valeur exacte) : 10

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Association EPAF

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation qui signe le marché : Association EPAF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027

Titre : Un site proposant de la pension complète entre Hyères (83) et Le Pradet (83) en bord de mer

Description : Un site proposant de la pension complète entre Hyères (83) et Le Pradet (83) en bord de mer

Identifiant interne : 202407_27

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55110000 Services d'hébergement hôtelier

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 3 rue Franklin, Tour Cityscope

Ville : Montreuil cedex

Code postal : 93108

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )

Pays : France

Informations complémentaires : Association EPAF

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/08/2024

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 27 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 560 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Nom :

Description : Prix

Pondération (points, valeur exacte) : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte) : 50

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Respect de l'environnement

Pondération (points, valeur exacte) : 10

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Association EPAF

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation qui signe le marché : Association EPAF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028

Titre : Un site proposant des emplacements dans un camping situé entre Narbonne (11) et Perpignan (66)

Description : Un site proposant des emplacements dans un camping situé entre Narbonne (11) et Perpignan (66)

Identifiant interne : 202407_28

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55200000 Campings et autre hébergement non hôtelier

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 3 rue Franklin, Tour Cityscope

Ville : Montreuil cedex

Code postal : 93108

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )

Pays : France

Informations complémentaires : Association EPAF

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/08/2024

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 28 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 140 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Nom :

Description : Prix

Pondération (points, valeur exacte) : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte) : 50

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Respect de l'environnement

Pondération (points, valeur exacte) : 10

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Association EPAF

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation qui signe le marché : Association EPAF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029

Titre : Un site proposant des emplacements dans un camping situé sur le littoral du département de la Vendée (85), entre la Tranche-sur-Mer et les Sables d’Olonne

Description : Un site proposant des emplacements dans un camping situé sur le littoral du département de la Vendée (85), entre la Tranche-sur-Mer et les Sables d’Olonne

Identifiant interne : 202407_29

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55200000 Campings et autre hébergement non hôtelier

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 3 rue Franklin, Tour Cityscope

Ville : Montreuil cedex

Code postal : 93108

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )

Pays : France

Informations complémentaires : Association EPAF

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/08/2024

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 29 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Nom :

Description : Prix

Pondération (points, valeur exacte) : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte) : 50

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Respect de l'environnement

Pondération (points, valeur exacte) : 10

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Association EPAF

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation qui signe le marché : Association EPAF

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 16 280 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 520 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : ODALYS VACANCES

Offre :

Identifiant de l’offre : ODALYS VACANCES

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001

Valeur du résultat : 420 656 Euro

L’offre a été classée : non

Sous-traitance : Non

La valeur de la sous-traitance est connue : non

Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2810-3657

Titre : Un site proposant de la location meublée à La Londe les Maures (83)

Date de conclusion du marché : 27/08/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : Association EPAF

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

Type de soumissions reçues : Demandes de participation

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 460 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : GROUPE PIERRE et VACANCES

Offre :

Identifiant de l’offre : GROUPE PIERRE et VACANCES

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002

Valeur du résultat : 342 440,2 Euro

L’offre a été classée : non

Sous-traitance : Non

La valeur de la sous-traitance est connue : non

Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2811-3658

Titre : Un site proposant de la location meublée dans les Landes (40), entre Cazaux et Mimizan

Date de conclusion du marché : 27/08/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : Association EPAF

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

Type de soumissions reçues : Demandes de participation

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 380 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : MER etamp; GOLF APPART-HÔTEL

Offre :

Identifiant de l’offre : MER etamp; GOLF APPART-HÔTEL

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003

Valeur du résultat : 279 841,52 Euro

L’offre a été classée : non

Sous-traitance : Non

La valeur de la sous-traitance est connue : non

Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2812-3659

Titre : Un site proposant de la location meublée à Bidart (64)

Date de conclusion du marché : 28/08/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : Association EPAF

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

Type de soumissions reçues : Demandes de participation

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 540 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : ODALYS VACANCES

Offre :

Identifiant de l’offre : ODALYS VACANCES

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004

Valeur du résultat : 417 944 Euro

L’offre a été classée : non

Sous-traitance : Non

La valeur de la sous-traitance est connue : non

Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2813-3660

Titre : Un site proposant de la location meublée à Moliets (40)

Date de conclusion du marché : 27/08/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : Association EPAF

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

Type de soumissions reçues : Demandes de participation

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 360 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : ODALYS VACANCES

Offre :

Identifiant de l’offre : ODALYS VACANCES

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005

Valeur du résultat : 282 560 Euro

L’offre a été classée : non

Sous-traitance : Non

La valeur de la sous-traitance est connue : non

Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2814-3661

Titre : Un site proposant de la location meublée à Hourtin (33)

Date de conclusion du marché : 27/08/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : Association EPAF

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

Type de soumissions reçues : Demandes de participation

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 420 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : ODALYS VACANCES

Offre :

Identifiant de l’offre : ODALYS VACANCES

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006

Valeur du résultat : 328 656 Euro

L’offre a été classée : non

Sous-traitance : Non

La valeur de la sous-traitance est connue : non

Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2815-3662

Titre : Un site proposant de la location meublée sur la Costa Verde, entre Figaretto et Santa Lucia de Moriani (2B)

Date de conclusion du marché : 27/08/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : Association EPAF

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

Type de soumissions reçues : Demandes de participation

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 620 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : GROUPE PIERRE et VACANCES

Offre :

Identifiant de l’offre : GROUPE PIERRE et VACANCES

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007

Valeur du résultat : 453 843,52 Euro

L’offre a été classée : non

Sous-traitance : Non

La valeur de la sous-traitance est connue : non

Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2816-3663

Titre : Un site proposant de la location meublée à Estartit (Espagne)

Date de conclusion du marché : 27/08/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : Association EPAF

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

Type de soumissions reçues : Demandes de participation

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 600 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : GROUPE PIERRE et VACANCES

Offre :

Identifiant de l’offre : GROUPE PIERRE et VACANCES

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008

Valeur du résultat : 445 418,28 Euro

L’offre a été classée : non

Sous-traitance : Non

La valeur de la sous-traitance est connue : non

Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2817-3664

Titre : Un site proposant de la location meublée à Salou (Espagne)

Date de conclusion du marché : 27/08/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : Association EPAF

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

Type de soumissions reçues : Demandes de participation

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 380 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : GROUPE PIERRE et VACANCES

Offre :

Identifiant de l’offre : GROUPE PIERRE et VACANCES

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009

Valeur du résultat : 287 153,12 Euro

L’offre a été classée : non

Sous-traitance : Non

La valeur de la sous-traitance est connue : non

Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2818-3665

Titre : Un site proposant de la location meublée entre Cayeux sur Mer (80) et Berck (62)

Date de conclusion du marché : 27/08/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : Association EPAF

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

Type de soumissions reçues : Demandes de participation

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 560 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : ODALYS VACANCES

Offre :

Identifiant de l’offre : ODALYS VACANCES

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010

Valeur du résultat : 452 832 Euro

L’offre a été classée : non

Sous-traitance : Non

La valeur de la sous-traitance est connue : non

Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2819-3666

Titre : Un site proposant de la location meublée à Belgodère (2B)

Date de conclusion du marché : 27/08/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : Association EPAF

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

Type de soumissions reçues : Demandes de participation

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 260 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : CHADOTEL

Offre :

Identifiant de l’offre : CHADOTEL

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011

Valeur du résultat : 190 800 Euro

L’offre a été classée : non

Sous-traitance : Non

La valeur de la sous-traitance est connue : non

Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2820-3667

Titre : Un site proposant de la location meublée à Saint Jean de Luz (64)

Date de conclusion du marché : 27/08/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : Association EPAF

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

Type de soumissions reçues : Demandes de participation

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 440 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : ODALYS VACANCES

Offre :

Identifiant de l’offre : ODALYS VACANCES

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012

Valeur du résultat : 342 280 Euro

L’offre a été classée : non

Sous-traitance : Non

La valeur de la sous-traitance est connue : non

Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2821-3668

Titre : Un site proposant de la location meublée entre Vic La Gardiole (34) et Carnon (34)

Date de conclusion du marché : 27/08/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : Association EPAF

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

Type de soumissions reçues : Demandes de participation

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 280 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : CHADOTEL

Offre :

Identifiant de l’offre : CHADOTEL

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013

Valeur du résultat : 200 000 Euro

L’offre a été classée : non

Sous-traitance : Non

La valeur de la sous-traitance est connue : non

Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2858-3669

Titre : Un site proposant de la location meublée à Saint Georges d’Oléron (17)

Date de conclusion du marché : 27/08/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : Association EPAF

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

Type de soumissions reçues : Demandes de participation

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 280 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : CHADOTEL

Offre :

Identifiant de l’offre : CHADOTEL

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014

Valeur du résultat : 204 480 Euro

L’offre a été classée : non

Sous-traitance : Non

La valeur de la sous-traitance est connue : non

Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2862-3670

Titre : Un site proposant de la location meublée à Saint Vincent sur Jard (85)

Date de conclusion du marché : 27/08/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : Association EPAF

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

Type de soumissions reçues : Demandes de participation

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 280 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : CHADOTEL

Offre :

Identifiant de l’offre : CHADOTEL

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015

Valeur du résultat : 200 000 Euro

L’offre a été classée : non

Sous-traitance : Non

La valeur de la sous-traitance est connue : non

Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2866-3671

Titre : Un site proposant de la location meublée à Saint Gilles Croix de Vie (85)

Date de conclusion du marché : 27/08/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : Association EPAF

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

Type de soumissions reçues : Demandes de participation

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0016

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 380 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : VVF Villages

Offre :

Identifiant de l’offre : VVF Villages

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0016

Valeur du résultat : 275 594 Euro

L’offre a été classée : non

Sous-traitance : Non

La valeur de la sous-traitance est connue : non

Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2870-3672

Titre : Un site proposant de la location meublée dans un rayon de 40 Km autour de Strasbourg, hors agglomération (67)

Date de conclusion du marché : 27/08/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : Association EPAF

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

Type de soumissions reçues : Demandes de participation

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0017

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 380 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : Ligue de L'Enseignement

Offre :

Identifiant de l’offre : Ligue de L'Enseignement

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0017

Valeur du résultat : 317 750,4 Euro

L’offre a été classée : non

Sous-traitance : Non

La valeur de la sous-traitance est connue : non

Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2874-3673

Titre : Un site proposant de la location meublée dans le département de l’Ardèche (07), au sud d’Aubenas

Date de conclusion du marché : 27/08/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : Association EPAF

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

Type de soumissions reçues : Demandes de participation

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0018

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 380 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : VVF Villages

Offre :

Identifiant de l’offre : VVF Villages

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0018

Valeur du résultat : 277 104,96 Euro

L’offre a été classée : non

Sous-traitance : Non

La valeur de la sous-traitance est connue : non

Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2878-3674

Titre : Un site proposant de la location meublée dans le département de la Corrèze (19), au sud de Brive-la-Gaillarde

Date de conclusion du marché : 27/08/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : Association EPAF

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

Type de soumissions reçues : Demandes de participation

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0019

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 420 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : Goelia Ventes

Offre :

Identifiant de l’offre : Goelia Ventes

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0019

Valeur du résultat : 297 945,2 Euro

L’offre a été classée : non

Sous-traitance : Non

La valeur de la sous-traitance est connue : non

Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2882-3675

Titre : Un site proposant de la location meublée dans le département de la Dordogne (24), au nord de Sarlat

Date de conclusion du marché : 27/08/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : Association EPAF

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

Type de soumissions reçues : Demandes de participation

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0020

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 580 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : GROUPE PIERRE et VACANCES

Offre :

Identifiant de l’offre : GROUPE PIERRE et VACANCES

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0020

Valeur du résultat : 443 709,2 Euro

L’offre a été classée : non

Sous-traitance : Non

La valeur de la sous-traitance est connue : non

Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2886-3676

Titre : Un site proposant de la location meublée dans le département des Bouches-du-Rhône (13), au nord de Salon-de-Provence

Date de conclusion du marché : 27/08/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : Association EPAF

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

Type de soumissions reçues : Demandes de participation

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0021

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 260 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : VVF Villages

Offre :

Identifiant de l’offre : VVF Villages

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0021

Valeur du résultat : 183 698 Euro

L’offre a été classée : non

Sous-traitance : Non

La valeur de la sous-traitance est connue : non

Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2890-3677

Titre : Un site proposant de la location meublée dans la station de Megève (74)

Date de conclusion du marché : 27/08/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : Association EPAF

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

Type de soumissions reçues : Demandes de participation

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0022

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 220 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : ODALYS VACANCES

Offre :

Identifiant de l’offre : ODALYS VACANCES

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0022

Valeur du résultat : 172 032 Euro

L’offre a été classée : non

Sous-traitance : Non

La valeur de la sous-traitance est connue : non

Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2894-3678

Titre : Un site proposant de la location meublée dans la station de Serre Chevalier (05)

Date de conclusion du marché : 27/08/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : Association EPAF

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

Type de soumissions reçues : Demandes de participation

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0023

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 540 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : MILEADE

Offre :

Identifiant de l’offre : MILEADE

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0023

Valeur du résultat : 72 984 Euro

L’offre a été classée : non

Sous-traitance : Non

La valeur de la sous-traitance est connue : non

Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2898-3679

Titre : Un site proposant de la pension complète entre Saint Tropez (83) et Saint-Aygulf (83) en bord de mer

Date de conclusion du marché : 27/08/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : Association EPAF

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

Type de soumissions reçues : Demandes de participation

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0024

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 480 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : Ligue de L'Enseignement

Offre :

Identifiant de l’offre : Ligue de L'Enseignement

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0024

Valeur du résultat : 79 318,8 Euro

L’offre a été classée : non

Sous-traitance : Non

La valeur de la sous-traitance est connue : non

Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2902-3680

Titre : Un site proposant de la pension complète sur l’Ile de Ré (17)

Date de conclusion du marché : 27/08/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : Association EPAF

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

Type de soumissions reçues : Demandes de participation

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0025

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 220 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : VILLAGES CLUBS DU SOLEIL

Offre :

Identifiant de l’offre : VILLAGES CLUBS DU SOLEIL

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0025

Valeur du résultat : 64 446,88 Euro

L’offre a été classée : non

Sous-traitance : Non

La valeur de la sous-traitance est connue : non

Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2906-3681

Titre : Un site proposant de la pension complète entre Soustons (40) et Le Vieux Boucau (40)

Date de conclusion du marché : 27/08/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : Association EPAF

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

Type de soumissions reçues : Demandes de participation

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0026

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 220 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : MILEADE

Offre :

Identifiant de l’offre : MILEADE

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0026

Valeur du résultat : 60 684 Euro

L’offre a été classée : non

Sous-traitance : Non

La valeur de la sous-traitance est connue : non

Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2910-3682

Titre : Un site proposant de la pension complète à Port Barcares (66)

Date de conclusion du marché : 27/08/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : Association EPAF

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

Type de soumissions reçues : Demandes de participation

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0027

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 560 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : MILEADE

Offre :

Identifiant de l’offre : MILEADE

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0027

Valeur du résultat : 78 708 Euro

L’offre a été classée : non

Sous-traitance : Non

La valeur de la sous-traitance est connue : non

Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2914-3683

Titre : Un site proposant de la pension complète entre Hyères (83) et Le Pradet (83) en bord de mer

Date de conclusion du marché : 27/08/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : Association EPAF

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

Type de soumissions reçues : Demandes de participation

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0028

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 140 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : CHADOTEL

Offre :

Identifiant de l’offre : CHADOTEL

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0028

Valeur du résultat : 99 600 Euro

L’offre a été classée : non

Sous-traitance : Non

La valeur de la sous-traitance est connue : non

Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2918-3684

Titre : Un site proposant des emplacements dans un camping situé entre Narbonne (11) et Perpignan (66)

Date de conclusion du marché : 27/08/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : Association EPAF

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

Type de soumissions reçues : Demandes de participation

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0029

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : CHADOTEL

Offre :

Identifiant de l’offre : CHADOTEL

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0029

Valeur du résultat : 70 400 Euro

L’offre a été classée : non

Sous-traitance : Non

La valeur de la sous-traitance est connue : non

Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2922-3685

Titre : Un site proposant des emplacements dans un camping situé sur le littoral du département de la Vendée (85), entre la Tranche-sur-Mer et les Sables d’Olonne

Date de conclusion du marché : 27/08/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : Association EPAF

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

Type de soumissions reçues : Demandes de participation

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Association EPAF

Numéro d’enregistrement : 30508017800422

Adresse postale : 3 rue Franklin, Tour Cityscope

Ville : Montreuil cedex

Code postal : 93108

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

Adresse électronique : marchespublics@epafvacances.fr

Téléphone : +33 171896861

Adresse internet : http://www.epafvacances.fr/

Profil de l’acheteur : https://epaf.e-marchespublics.fr

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Numéro d’enregistrement : 13000686900015

Adresse postale : 7 RUE CATHERINE PUIG

Ville : MONTREUIL

Code postal : 93100

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr

Téléphone : +33 149202000

Télécopieur : +33 149202099

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : ODALYS VACANCES

Numéro d’enregistrement : 51192973900023

Adresse postale : 2 rue de la Roquette Passage Cheval Blanc

Ville : PARIS

Code postal : 75011

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

Point de contact : ALEXANDRA LEFEBVRE

Adresse électronique : lefebvre.a@odalys-vacances.com

Téléphone : +33 158565660

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0004 LOT-0005 LOT-0006 LOT-0010 LOT-0012 LOT-0022

Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : GROUPE PIERRE et VACANCES

Numéro d’enregistrement : 31428332600093

Adresse postale : L'ARTOIS ESPACE PONT DE FLANDRE 11 RUE DE CAMBRAI

Ville : PARIS CEDEX 19

Code postal : 75947

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )

Pays : France

Point de contact : LAETITIA MAËS

Adresse électronique : laetitia.maes@groupepvcp.com

Téléphone : +33 158215705

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0002 LOT-0007 LOT-0008 LOT-0009 LOT-0020

Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0005

Nom officiel : MER etamp; GOLF APPART-HÔTEL

Numéro d’enregistrement : 82449100500016

Adresse postale : 4 RUE JEAN POMMIES

Ville : BRUGES

Code postal : 33520

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )

Pays : France

Point de contact : Fanny GALLENSTEIN

Adresse électronique : commercial@meretgolf.com

Téléphone : +33 648377155

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0003

Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0006

Nom officiel : CHADOTEL

Numéro d’enregistrement : 38833452600083

Adresse postale : 54 rue Georges Clémenceau BP 12

Ville : JARD SUR MER

Code postal : 85520

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )

Pays : France

Point de contact : Franck Chadeau

Adresse électronique : franck.chadeau@chadotel.com

Téléphone : +33 251330505

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0011 LOT-0013 LOT-0014 LOT-0015 LOT-0028 LOT-0029

Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0007

Nom officiel : VVF Villages

Numéro d’enregistrement : 77563413201331

Adresse postale : 8 rue Claude Danziger CS 80705

Ville : CLERMONT-FERRAND cedex 2

Code postal : 63050

Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )

Pays : France

Point de contact : claudine LASSALAS

Adresse électronique : classalas@vvfvillages.fr

Téléphone : +33 473434013

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0016 LOT-0018 LOT-0021

Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0008

Nom officiel : Ligue de L'Enseignement

Numéro d’enregistrement : 77566641500010

Adresse postale : 21, rue Saint Fargeau CS 72021

Ville : Paris Cedex 20

Code postal : 75989

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

Point de contact : ISABELLE TISSIER

Adresse électronique : marchespublics@laligue.org

Téléphone : +33 143589622

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0017 LOT-0024

Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0009

Nom officiel : Goelia Ventes

Numéro d’enregistrement : 43531535300027

Adresse postale : Immeuble l\'Europeen 114 All Des Champs Elysees

Ville : Evry-Courcouronnes

Code postal : 91042

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )

Pays : France

Point de contact : Sylvie Margelin

Adresse électronique : sylvie.margelin@goelia.com

Téléphone : +33 772723435

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0019

Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0010

Nom officiel : MILEADE

Numéro d’enregistrement : 84304904000010

Adresse postale : 5 AVENUE VICTOR HUGO

Ville : BRIOUDE

Code postal : 43100

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )

Pays : France

Adresse électronique : schappat@mileade.com

Téléphone : +33 745824540

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0023 LOT-0026 LOT-0027

Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0011

Nom officiel : VILLAGES CLUBS DU SOLEIL

Numéro d’enregistrement : 42263647200280

Adresse postale : 23 Rue François Simon CS 30487

Ville : MARSEILLE CEDEX 3

Code postal : 13331

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )

Pays : France

Point de contact : Sarah JABBORI

Adresse électronique : sjabbori@villagesclubsdusoleil.com

Téléphone : +33 491048766

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0025

Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : c0000af1-f296-4c6e-a6b3-4ef35bc3d55b - 01

Type de formulaire : Résultats

Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli

Date d’envoi de l’avis : 30/08/2024 10:07 +02:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00523441-2024

Numéro de publication au JO S : 170/2024

Date de publication : 02/09/2024