Prestations de promotion de la Métropole Aix-Marseille-Provence et de sa politique sportive avec la SASP Provence Rugby

Prestations de promotion de la Métropole Aix-Marseille-Provence et de sa politique sportive avec la SASP Provence Rugby Prestations de promotion de la Métropole Aix-Marseille-Provence et de sa politique sportive avec la SASP Provence Rugby

CPV: 92621000 Servicios de promoción de espectáculos deportivos
Lugar de ejecución:
Prestations de promotion de la Métropole Aix-Marseille-Provence et de sa politique sportive avec la SASP Provence Rugby
Organismo adjudicador:
Métropole Aix Marseille Provence
Número de premio:
72240173

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Métropole Aix Marseille Provence
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations de promotion de la Métropole Aix-Marseille-Provence et de sa politique sportive avec la SASP Provence Rugby
Description : Prestations de promotion de la Métropole Aix-Marseille-Provence et de sa politique sportive avec la SASP Provence Rugby
Identifiant de la procédure : 1268b7c0-b7b6-4dc8-a7a4-df2914008f4f
Identifiant interne : 72240173
Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92621000 Services de promotion de manifestations sportives

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 670 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Il s'agit d'un marché composite avec pour partie un accord-cadre conclu avec un opérateur économique et s'exécutant par bons de commande
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Prestations de promotion de la Métropole Aix-Marseille-Provence et de sa politique sportive avec la SASP Provence Rugby
Description : Prestations de promotion de la Métropole Aix-Marseille-Provence et de sa politique sportive avec la SASP Provence Rugby
Identifiant interne : 72240173

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92621000 Services de promotion de manifestations sportives

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 18/11/2024
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 670 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le marché a été signé par le représentant légal du pouvoir adjudicateur le 18/11/2024. Les pièces constitutives du marché sont consultables à la Direction de la Commande Publique après prise de rendez-vous préalable (coordonnées indiquées en section I du présent avis) dans le respect des dispositions des articles L-2132-I et R-2183-5 du code la Commande Publique. La valeur maximale annuelle ou par période de la partie accord-cadre du marché composite s'élève à 200 000 euros HT. Le montant du marché indiqué au présent avis est composé d'un montant global et forfaitaire de 670 400,00 Euros HT et d'un montant estimatif non contractuel issu du DQE de 65 333,30 Euros HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Il s'agit d'un marché sans publicité ni mise en concurrence conclu avec un prestataire disposant de droits d'exclusivité, la société SASP Provence Rugby.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : cf RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché : Métropole Aix Marseille Provence

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 735 733,3 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 735 733,3 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS PROVENCE RUGBY
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SAS PROVENCE RUGBY
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 735 733,3 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Z240610N00
Titre : Prestations de promotion de la Métropole Aix-Marseille-Provence et de sa politique sportive avec la SASP Provence Rugby
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 14/10/2024
Date de conclusion du marché : 15/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Métropole Aix Marseille Provence

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 171 300 056 00024
Département : 13
Adresse postale : 31 rue Jean-François Leca
Ville : 13002 marseille
Code postal : 13281
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 04 91 13 48 13
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SAS PROVENCE RUGBY
Numéro d’enregistrement : 44845024700037
Adresse postale : 330 rue Pascal Duverger
Ville : AIX EN PROVENCE
Code postal : 13090
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@provencerugby.com
Téléphone : 07 87 71 67 78
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Métropole Aix Marseille Provence
Numéro d’enregistrement : 200 054 807 00017
Ville : Marseille
Code postal : 13007
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Téléphone : 0491999900
Adresse internet : https://ampmetropole.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : dfa2e5d9-05c6-4bd8-a36c-cfa6fd7703a9 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/12/2024 10:33 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00767670-2024
Numéro de publication au JO S : 244/2024
Date de publication : 16/12/2024