Prestations de nettoyage des locaux, sols et vitres des bâtiments de l'Institut Agro Dijon.

La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des locaux, des sols et des vitres des différents bâtiments de l'Institut Agro Dijon. Prestations de nettoyage des locaux, sols et vitres des bâtiments du site de Dijon de l'Institut Agro. Prestations de nettoyage des locaux, sols et …

CPV: 90911000 Servicios de limpieza de viviendas, edificios y ventanas, 90911200 Servicios de limpieza de edificios, 90911300 Servicios de limpieza de ventanas
Lugar de ejecución:
Prestations de nettoyage des locaux, sols et vitres des bâtiments de l'Institut Agro Dijon.
Organismo adjudicador:
INESAAE - L'Institut Agro
Número de premio:
2024-IAD04

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : INESAAE - L'Institut Agro
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations de nettoyage des locaux, sols et vitres des bâtiments de l'Institut Agro Dijon.
Description : La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des locaux, des sols et des vitres des différents bâtiments de l'Institut Agro Dijon.
Identifiant de la procédure : 831e8a3a-aa70-4d29-81b1-0d0b3a0f84f6
Avis précédent : b46e8e1a-ec7f-4eea-8e74-cc024b1e6f73-01
Identifiant interne : 2024-IAD04
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Site de Dijon 26 boulevard Docteur Petitjean BP 87999
Ville : DIJON Cedex
Code postal : 21079
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Site de Marmilhat 12 rue Aimé Rudel
Ville : LEMPDES
Code postal : 63370
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 860 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Site de Dijon
Description : Prestations de nettoyage des locaux, sols et vitres des bâtiments du site de Dijon de l'Institut Agro.
Identifiant interne : LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Site de Dijon (Déméter) 26 boulevard Docteur Petitjean BP 87999
Ville : DIJON Cedex
Code postal : 21079
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Site de Dijon (Epicure) Esplanade Erasme Université de Bourgogne
Ville : DIJON
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 800 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Note obtenue suivant la formule de calcul présentée à l'article 8.2 du règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique. Note établie sur la base des sous-critères mentionnés à l'article 8.2 du règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Mesures en matière de protection de l'environnement et de développement durable. Note établie sur la base des sous-critères mentionnés à l'article 8.2 du règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le délai de suspension de la signature du marché public est de 5 jours calendaires, à compter de la date d'envoi de la notification de rejet. Si son offre est rejetée, le candidat pourra, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public. Si son offre est rejetée, le candidat pourra, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif. Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification du courrier de rejet. Le recours ne pourra plus, toutefois, être exercé après la signature du marché public.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : INESAAE - L'Institut Agro
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : INESAAE - L'Institut Agro
Organisation qui signe le marché : INESAAE - L'Institut Agro

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Site de Marmilhat
Description : Prestations de nettoyage des locaux, sols et vitre du bâtiment du site de Marmilhat (Lempdes, 63) de l'Institut Agro.
Identifiant interne : LOT 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Site de Marmilhat (Lempdes, 63) 12 rue Aimé Rudel
Ville : LEMPDES
Code postal : 63370
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 60 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Note obtenue suivant la formule de calcul présentée à l'article 8.2 du règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique. Note établie sur la base des sous-critères mentionnés à l'article 8.2 du règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Mesures en matière de protection de l'environnement et de développement durable. Note établie sur la base des sous-critères mentionnés à l'article 8.2 du règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le délai de suspension de la signature du marché public est de 5 jours calendaires, à compter de la date d'envoi de la notification de rejet. Si son offre est rejetée, le candidat pourra, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public. Si son offre est rejetée, le candidat pourra, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif. Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification du courrier de rejet. Le recours ne pourra plus, toutefois, être exercé après la signature du marché public.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : INESAAE - L'Institut Agro
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : INESAAE - L'Institut Agro
Organisation qui signe le marché : INESAAE - L'Institut Agro

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 625 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : GROUPEMENT ARC EN CIEL BOURGOGNE SAS - ARC EN CIEL ENVIRONNEMENT SARL
Chef de file du soumissionnaire : ARC EN CIEL BOURGOGNE SAS
Nom officiel : ARC EN CIEL ENVIRONNEMENT SARL
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE GROUPEMENT ARC EN CIEL BOURGOGNE SAS - ARC EN CIEL ENVIRONNEMENT SARL - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 580 000 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/11/2024
Date de conclusion du marché : 18/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : INESAAE - L'Institut Agro

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : IDÉE SERVICES AUVERGNE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ENTREPRISE IDEE SERVICES AUVERGNE - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 45 000 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/11/2024
Date de conclusion du marché : 18/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : INESAAE - L'Institut Agro

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : INESAAE - L'Institut Agro
Numéro d’enregistrement : 13002622200013
Adresse postale : 42 rue Scheffer
Ville : Paris
Code postal : 75016
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : marches-publics@institut-agro.fr
Téléphone : +33 380772693
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22 RUE D'ASSAS
Ville : DIJON
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.tadijon@juradm.fr
Téléphone : 03 80 73 91 00
Télécopieur : 03 80 73 39 89
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : ARC EN CIEL BOURGOGNE SAS
Numéro d’enregistrement : 81915743900020
Adresse postale : 19 Rue du Professeur Louis Neel
Ville : LONGVIC
Code postal : 21600
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : L.mornet@t2mc.fr
Téléphone : 0145760206
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : ARC EN CIEL ENVIRONNEMENT SARL
Numéro d’enregistrement : 49368956600021
Adresse postale : ZA du Plateau 29 rue du Marché Rollay
Ville : CHAMPIGNY SUR MARNE
Code postal : 94500
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique : j.gombert@t2mc.fr
Téléphone : 0141770824
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0005

Nom officiel : IDÉE SERVICES AUVERGNE
Numéro d’enregistrement : 40320196500015
Adresse postale : 20 avenue Jean Jaurès BP 124
Ville : BRIOUDE
Code postal : 43100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 104c2ed4-e748-4a82-a15c-0defb757dfb6 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/12/2024 13:51 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00785853-2024
Numéro de publication au JO S : 248/2024
Date de publication : 20/12/2024