PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX ET DE LA VITRERIE SUR LE SITE DE BRON ET DE VAULX-EN-VELIN DU CEREMA

La présente consultation a pour objet les prestations de nettoyage des locaux, de la vitrerie ainsi que la fourniture des consommables sanitaires et l?évacuation des déchets à effectuer sur les sites de Bron et de Vaulx-en-Velin du Cerema. La présente consultation a pour objet les prestations de nettoyage des locaux, …

CPV: 90911200 Servicios de limpieza de edificios, 90911300 Servicios de limpieza de ventanas
Plazo:
23 de septiembre de 2024 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX ET DE LA VITRERIE SUR LE SITE DE BRON ET DE VAULX-EN-VELIN DU CEREMA
Organismo adjudicador:
CEREMA
Número de premio:
2024-152_M

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CEREMA
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX ET DE LA VITRERIE SUR LE SITE DE BRON ET DE VAULX-EN-VELIN DU CEREMA
Description : La présente consultation a pour objet les prestations de nettoyage des locaux, de la vitrerie ainsi que la fourniture des consommables sanitaires et l?évacuation des déchets à effectuer sur les sites de Bron et de Vaulx-en-Velin du Cerema.
Identifiant de la procédure : 53614a34-47d1-4755-bb01-9408a54b0ad3
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX ET DE LA VITRERIE SUR LE SITE DE BRON ET DE VAULX-EN-VELIN DU CEREMA
Description : La présente consultation a pour objet les prestations de nettoyage des locaux, de la vitrerie ainsi que la fourniture des consommables sanitaires et l'évacuation des déchets à effectuer sur les sites de Bron et de Vaulx-en-Velin du Cerema.
Identifiant interne : 2024-152_M

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : se référer au règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Se référer au règlement de consultation

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CEREMA

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CEREMA
Numéro d’enregistrement : 13001831000016
Adresse postale : 25, avenue François Mitterand CS 92 803
Ville : Bron cedex
Code postal : 69674
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : samp.daf.sg.cerema@cerema.fr
Téléphone : 0000000000
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690111400403
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 04 78 14 10 10
Télécopieur : 04 78 14 10 65
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : ad968fee-5d8c-400b-a720-a53e8dbc6968-01
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur

10.1 Modification

Identifiant de la section : LOT-0001
Description des modifications : Changement de date limite de remise des offres

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : faff7482-f9ec-4fbe-89b2-c100b9bac667 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/09/2024 16:53 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00549966-2024
Numéro de publication au JO S : 179/2024
Date de publication : 13/09/2024