1.1 Acheteur
Nom officiel
:
Centre hospitalier de Villefranche sur saone
PRESTATIONS DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL MEDICAL INTERIMAIRE ET DE CONTRAT EN GESTION
PRESTATIONS DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL MEDICAL INTERIMAIRE ET DE CONTRAT EN GESTION CH Saint Cyr, CH Villefranche, CH Trévoux, CH Tarare, CH Beaujeu Belleville CH Beaujolais Vert
CPV: 79625000 Servicios de suministro de personal médico
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre
:
PRESTATIONS DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL MEDICAL INTERIMAIRE ET DE CONTRAT EN GESTION
Description
:
PRESTATIONS DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL MEDICAL INTERIMAIRE ET DE CONTRAT EN GESTION
Identifiant de la procédure
:
d3812a6f-2029-4fe0-bcf0-1a8e29e49e3c
Identifiant interne
:
2025PA003
Type de procédure
:
Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure
:
PRESTATIONS DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL MEDICAL INTERIMAIRE ET DE CONTRAT EN GESTION
2.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
79625000
Services de mise à disposition de personnel médical
2.1.4 Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir
les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
:
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre
:
CH Saint Cyr, CH Villefranche, CH Trévoux, CH Tarare, CH Beaujeu Belleville
Description
:
CH Saint Cyr, CH Villefranche, CH Trévoux, CH Tarare, CH Beaujeu Belleville
Identifiant interne
:
1
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
79625000
Services de mise à disposition de personnel médical
5.1.3 Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Nom
:
Chiffre d'affaires
5.1.10 Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Description
:
prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
45
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Description
:
qualité des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
45
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Description
:
rse
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères
:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution
:
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Date limite de réception des offres
:
07/04/2025
12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif
-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Centre hospitalier de Villefranche sur saone
-
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre
:
CH Beaujolais Vert
Description
:
CH Beaujolais Vert
Identifiant interne
:
2
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
79625000
Services de mise à disposition de personnel médical
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Nom
:
Chiffre d'affaires
5.1.10 Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Description
:
prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
45
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Description
:
qualité des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
45
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Description
:
rse
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères
:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution
:
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Date limite de réception des offres
:
07/04/2025
12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif
-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Centre hospitalier de Villefranche sur saone
-
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel
:
Centre hospitalier de Villefranche sur saone
Numéro d’enregistrement
:
26690025700046
Adresse postale
:
null
Ville
:
Villefranche sur saone
Code postal
:
69655
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0474092482
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0002
Nom officiel
:
tribunal administratif
Numéro d’enregistrement
:
17690005800015
Ville
:
lyon
Code postal
:
69003
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0478141010
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
d9d2365c-b08f-4ccf-837e-6d974ac4d211
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis
:
18/03/2025
14:03 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Numéro de publication de l’avis
:
00178078-2025
Numéro de publication au JO S
:
55/2025
Date de publication
:
19/03/2025