Prestations de mise à disposition de personnel intérimaire pour les besoins du Département du Var

La présente consultation concerne la mise à disposition de personnel intérimaire pour le Centre départemental de l'Enfance et pour la Direction des collèges. Elle est divisée en 3 lots faisant l'objet de marchés distincts. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental Pour les besoins liés à …

CPV: 79620000 Servicios de suministro de personal, incluido personal temporal, 79624000 Servicios de suministro de personal de enfermería, 79625000 Servicios de suministro de personal médico
Lugar de ejecución:
Prestations de mise à disposition de personnel intérimaire pour les besoins du Département du Var
Organismo adjudicador:
CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAR
Número de premio:
240025

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAR
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations de mise à disposition de personnel intérimaire pour les besoins du Département du Var
Description : La présente consultation concerne la mise à disposition de personnel intérimaire pour le Centre départemental de l'Enfance et pour la Direction des collèges. Elle est divisée en 3 lots faisant l'objet de marchés distincts. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental
Identifiant de la procédure : 2519c4c1-e048-4559-9d40-76bd85014c7b
Identifiant interne : 240025
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79620000 Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79624000 Services de mise à disposition de personnel infirmier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79625000 Services de mise à disposition de personnel médical

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Mise à disposition de personnel intérimaire médical, para-médical et éducatif pour le Centre Départemental de l'Enfance du Département du Var
Description : Pour les besoins liés à l'organisation de la continuité de l'activité de prise en charge éducative et soignante, le Centre Départemental de l'Enfance du Département du Var est appelé à recourir notamment aux professions suivantes : Educateur spécialisé, Moniteur éducateur, Auxiliaire de puériculture, Infirmière puéricultrice, Aide soignant, Aide Médico psychologique, Agent des services hospitaliers ASH/Maîtresse de maison, Agent d'entretien qualifié/Veilleur de nuit, Animateur. Le titulaire du marché doit être en mesure de répondre aux demandes formulées par le Centre Départemental de l'Enfance tous les jours, y compris dimanches et jours fériés, au minimum entre 7h00 et 22h30. Les délais dont dispose le titulaire pour remettre les dossiers de candidature à compter de la réception de la demande de mission par mail sont les suivants : délai normal : dans le cas d'une prestation devant démarrer au-delà de 36h après la réception de la demande, la réponse de l'entreprise d'intérim doit parvenir au CDE au plus tard dans un délai de 24 heures. délai d'urgence : Dans le cas d'une demande urgente c'est-à-dire pour une prestation devant démarrer dans les 2 heures à 36 heures suivant la demande, le Titulaire dispose d'une heure et trente minutes pour répondre
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79620000 Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79624000 Services de mise à disposition de personnel infirmier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79624000 Services de mise à disposition de personnel infirmier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79625000 Services de mise à disposition de personnel médical
Options :
Description des options : marché similaire : Un marché en procédure sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour des prestations similaires conformément à l'article R. 2122-7 du Ccp - reconductions : le nombre de reconductions est de 3

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Chaque marché pourra être reconduit pour un (1) an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard, au terme d'un délai d'un (1) an à compter du 18 décembre 2024 (ou de sa date de notification si celle-ci est intervenue ultérieurement), ou de sa date de reconduction

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 408765-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur Technique
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance environnementale
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix, sur la base du montant total Ttc du Dqe
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Mise à disposition de personnel intérimaire hors médical, para-médical et éducatif, pour les besoins des collèges varois et du Centre Départemental de l'Enfance sur le territoire de Provence Méditérranée
Description : Afin d'assurer la continuité de ses missions, le Département souhaite recourir, pour sa direction des collèges et pour le centre Départemental de l'enfance, à des prestations de mise à disposition de personnel intérimaire dans les métiers suivants : cuisinier, aide cuisine, ouvrier de maintenance, agent d'accueil et ouvrier polyvalent/agent d'entretien polyvalent, chauffeurs/mécaniciens, linger(e)s buandier(e)s. Pour ce lot, la mise à disposition doit se faire sur le territoire de Provence Méditerranée. Le titulaire doit être en mesure de répondre aux demandes formulées par l'acheteur du lundi au vendredi de 8h à 18h. Le délai dont dispose le titulaire pour remettre les dossiers de candidature est fixé à : - 2 jours ouvrés à compter de la réception de la demande par mail lorsque la demande émane de la direction des collèges - 1 jour ouvré à compter de la réception de la demande par mail lorsque la demande émane du Centre Départemental de l'Enfance
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79620000 Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79620000 Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79624000 Services de mise à disposition de personnel infirmier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79625000 Services de mise à disposition de personnel médical
Options :
Description des options : marché similaire : Un marché en procédure sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour des prestations similaires conformément à l'article R. 2122-7 du Ccp - reconductions : le nombre de reconductions est de 3

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Chaque marché pourra être reconduit pour un (1) an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard, au terme d'un délai d'un (1) an à compter du 18 décembre 2024 (ou de sa date de notification si celle-ci est intervenue ultérieurement), ou de sa date de reconduction

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 408765-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur Technique
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance environnementale
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix, sur la base du montant total Ttc du Dqe
Pondération (points, valeur exacte) : 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Mise à disposition de personnel intérimaire hors médical et para-médical et éducatif, pour les besoins des collèges varois et du Centre Départemental de l'Enfance sur le territoire hors Provence Méditérannée
Description : Afin d'assurer la continuité de ses missions, le Département souhaite recourir, pour sa direction des collèges et pour le centre Départemental de l'enfance, à des prestations de mise à disposition de personnel intérimaire dans les métiers suivants : cuisinier, aide cuisine, ouvrier de maintenance, agent d'accueil et ouvrier polyvalent/agent d'entretien polyvalent, chauffeurs/mécaniciens, linger(e)s buandier(e)s. Pour ce lot, la mise à disposition doit se faire sur le territoire hors Provence Méditerranée. Le titulaire doit être en mesure de répondre aux demandes formulées par l'acheteur du lundi au vendredi de 8h à 18h
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79620000 Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79620000 Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79624000 Services de mise à disposition de personnel infirmier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79625000 Services de mise à disposition de personnel médical
Options :
Description des options : marché similaire : Un marché en procédure sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour des prestations similaires conformément à l'article R. 2122-7 du Ccp - reconductions : le nombre de reconductions est de 3

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Chaque marché pourra être reconduit pour un (1) an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard, au terme d'un délai d'un (1) an à compter du 18 décembre 2024 (ou de sa date de notification si celle-ci est intervenue ultérieurement), ou de sa date de reconduction

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 408765-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur Technique
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance environnementale
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix, sur la base du montant total Ttc du Dqe
Pondération (points, valeur exacte) : 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : STAFFMATCH FRANCE 16
Offre :
Identifiant de l’offre : STAFFMATCH FRANCE 16
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 899 857 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20241204
Titre : Mise à disposition de personnel intérimaire médical, para-médical et éducatif pour le Centre Départemental de l'Enfance du Département du Var
Date de conclusion du marché : 29/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : STAFFMATCH FRANCE 16
Offre :
Identifiant de l’offre : STAFFMATCH FRANCE 16
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 192 809 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20241205
Titre : Mise à disposition de personnel intérimaire hors médical, para-médical et éducatif, pour les besoins des collèges varois et du Centre Départemental de l'Enfance sur le territoire de Provence Méditérranée
Date de conclusion du marché : 29/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : STAFFMATCH FRANCE 16
Offre :
Identifiant de l’offre : STAFFMATCH FRANCE 16
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 288 977 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20241206
Titre : Mise à disposition de personnel intérimaire hors médical et para-médical et éducatif, pour les besoins des collèges varois et du Centre Départemental de l'Enfance sur le territoire hors Provence Méditérannée
Date de conclusion du marché : 29/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : DE0875CE-987A-E75C-747C8FB64C5DA5FC
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAR
Numéro d’enregistrement : 55460
Adresse postale : Direction de la commande Publique 390 avenue des Lices , Cs 41303
Ville : Toulon
Code postal : 83076
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : DALMAS Karine
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0483950569
Adresse internet : http://var.fr
Profil de l’acheteur : http://var.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : DE0875F0-E014-D773-DDF7BC2D1EA726E5
Adresse postale : 5 rue Racine
Ville : Toulon
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : 0494427930
Télécopieur : 0494427989
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : CCIRA de Marseille
Numéro d’enregistrement : DE087600-D3AF-C15C-07AEACCBB801098B
Adresse postale : Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur Secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar), Place Félix Baret - Cs 80001
Ville : Marseille
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : catherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone : 0484354554
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0005

Nom officiel : STAFFMATCH FRANCE 16
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1493113-1-1-1
Adresse postale : 7 Rue Pablo Neruda
Ville : Levallois-Perret
Code postal : 92300
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : aopublic@staffmatch.com
Téléphone : 01 88 24 35 00
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : STAFFMATCH FRANCE 16
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1493113-1-2-1
Adresse postale : 7 Rue Pablo Neruda
Ville : Levallois-Perret
Code postal : 92300
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : aopublic@staffmatch.com
Téléphone : 01 88 24 35 00
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0007

Nom officiel : STAFFMATCH FRANCE 16
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1493113-1-3-1
Adresse postale : 7 Rue Pablo Neruda
Ville : Levallois-Perret
Code postal : 92300
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : aopublic@staffmatch.com
Téléphone : 01 88 24 35 00
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : cae37c67-dbae-47d5-939a-246db3aa3497 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/12/2024 10:43 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00746530-2024
Numéro de publication au JO S : 238/2024
Date de publication : 06/12/2024