Prestations de lutte contre les espèces exotiques envahissantes aquatiques sur les voies d'eau de l'Unité Territoriale d'Itinéraire Escaut-St Quentin de la Direction territoriale Nord - Pas-de-Calais de VNF

Prestations de lutte contre les espèces exotiques envahissantes aquatiques sur les voies d'eau de l'Unité Territoriale d'Itinéraire Escaut-St Quentin de la Direction territoriale Nord - Pas-de-Calais de VNF Prestations de faucardage et de ramassage des espèces exotiques envahissantes aquatiques Prestations d'arrachage mécanique et de ramassage des espèces exotiques envahissantes aquatiques …

CPV: 77312000 Servicios de desbrozo, 77312100 Servicios de eliminación de malezas
Lugar de ejecución:
Prestations de lutte contre les espèces exotiques envahissantes aquatiques sur les voies d'eau de l'Unité Territoriale d'Itinéraire Escaut-St Quentin de la Direction territoriale Nord - Pas-de-Calais de VNF
Organismo adjudicador:
Voies Navigables de France
Número de premio:
CP24-011 Lot1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Voies Navigables de France
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations de lutte contre les espèces exotiques envahissantes aquatiques sur les voies d'eau de l'Unité Territoriale d'Itinéraire Escaut-St Quentin de la Direction territoriale Nord - Pas-de-Calais de VNF
Description : Prestations de lutte contre les espèces exotiques envahissantes aquatiques sur les voies d'eau de l'Unité Territoriale d'Itinéraire Escaut-St Quentin de la Direction territoriale Nord - Pas-de-Calais de VNF
Identifiant de la procédure : 7315d06c-0189-40ee-953e-fe13085492f6
Avis précédent : 652176-2023
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77312000 Services d'enlèvement des mauvaises herbes

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Prestations de faucardage et de ramassage des espèces exotiques envahissantes aquatiques
Description : Prestations de faucardage et de ramassage des espèces exotiques envahissantes aquatiques
Identifiant interne : CP24-011 Lot1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77312100 Services de désherbage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77312000 Services d'enlèvement des mauvaises herbes

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/06/2024
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée de l'accord-cadre : 1 an renouvelable tacitement 3 fois, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne dépasse 4 ans.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Cf RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Voies Navigables de France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Voies Navigables de France
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Voies Navigables de France
Organisation qui exécute le paiement : Voies Navigables de France
Organisation qui signe le marché : Voies Navigables de France

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Prestations d'arrachage mécanique et de ramassage des espèces exotiques envahissantes aquatiques
Description : Prestations d'arrachage mécanique et de ramassage des espèces exotiques envahissantes aquatiques
Identifiant interne : CP24-011 Lot2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77312100 Services de désherbage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77312000 Services d'enlèvement des mauvaises herbes

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 27/06/2024
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée de l'accord-cadre : 1 an renouvelable tacitement 3 fois, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne dépasse 4 ans.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Cf RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Voies Navigables de France
Organisation qui exécute le paiement : Voies Navigables de France
Organisation qui signe le marché : Voies Navigables de France

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Prestations d'arrachage manuel et de ramassage des espèces exotiques envahissantes aquatiques
Description : Prestations d'arrachage manuel et de ramassage des espèces exotiques envahissantes aquatiques
Identifiant interne : CP24-011 Lot3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77312100 Services de désherbage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77312000 Services d'enlèvement des mauvaises herbes

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 26/06/2024
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée de l'accord-cadre : 1 an renouvelable tacitement 3 fois, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne dépasse 4 ans.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Cf RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Voies Navigables de France
Organisation qui exécute le paiement : Voies Navigables de France
Organisation qui signe le marché : Voies Navigables de France

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Prestations de reprise et de valorisation des produits végétaux issus des chantiers d'arrachage et de faucardage des espèces exotiques envahissantes aquatiques
Description : Prestations de reprise et de valorisation des produits végétaux issus des chantiers d'arrachage et de faucardage des espèces exotiques envahissantes aquatiques
Identifiant interne : CP24-011 Lot4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77312100 Services de désherbage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77312000 Services d'enlèvement des mauvaises herbes

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 26/06/2024
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée de l'accord-cadre : 1 an renouvelable tacitement 3 fois, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne dépasse 4 ans.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Lille

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Voies Navigables de France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Voies Navigables de France
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Voies Navigables de France
Organisation qui exécute le paiement : Voies Navigables de France
Organisation qui signe le marché : Voies Navigables de France

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 1 832 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 540 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : S.A.S. TERIDEAL
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre S.A.S. TERIDEAL - Lot1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 125 684 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24.31.I.008.1 - LOT 1
Titre : Prestations de faucardages et de ramassage des espèces exotiques envahissantes aquatiques
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/05/2024
Date de conclusion du marché : 25/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Voies Navigables de France

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 125 684 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 818 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 040 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CURAGES DRAGAGES ET SYSTEMES
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre CURAGES DRAGAGES ET SYSTEMES - Lot2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 466 800 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24.31.I.008.2 - LOT2
Titre : Prestations d'arrachage mécanique et de ramassage des espèces exotiques envahissantes aquatiques
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/05/2024
Date de conclusion du marché : 27/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Voies Navigables de France

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 466 800 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 883 200 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 246 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FORETS ET PAYSAGES
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre S.A.S. FORETS ET PAYSAGES - Lot3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 22 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24.31.I.008.3 - LOT3
Titre : Prestations d'arrachage manuel et de ramassage des espèces exotiques envahissantes aquatiques
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/05/2024
Date de conclusion du marché : 26/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Voies Navigables de France

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 22 000 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 236 720 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : HYDRAM S.A.S.
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre HYDRAM S.A.S. - Lot4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 5 840 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24.31.I.008.4 - LOT4
Titre : Prestations de reprise et de valorisation des produits végétaux issus des chantiers d'arrachage et de faucardage des espèces exotiques envahissantes aquatiques
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/05/2024
Date de conclusion du marché : 26/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Voies Navigables de France

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 5 900 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 15 300 Euro

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Voies Navigables de France
Numéro d’enregistrement : 13001779100026
Département : 59
Adresse postale : 37 rue du Plat
Ville : Lille
Code postal : 59034
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Cellule Commande Publique
Adresse électronique : cp-dt-npdc@vnf.fr
Téléphone : +33 320 154 970
Adresse internet : https://www.vnf.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 175 900 034 00018
Département : 59
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://lille.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : S.A.S. TERIDEAL
Numéro d’enregistrement : 323 077 867 002 12
Département : 94
Adresse postale : Immeuble Florence 3 place Gustave Eiffel
Ville : Rungis
Code postal : 94528
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique : ialves@terideal.fr
Téléphone : 01 69 81 18 00
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : CURAGES DRAGAGES ET SYSTEMES
Numéro d’enregistrement : 397 606 526 00028
Département : 77
Adresse postale : Chemin de l'usine
Ville : Luzancy
Code postal : 77138
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : ao@cdes.eu
Téléphone : 01 60 61 90 16
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0005

Nom officiel : FORETS ET PAYSAGES
Numéro d’enregistrement : 382 351 286 00028
Département : 59
Adresse postale : ZA des Warennes D602
Ville : Beaufort
Code postal : 59330
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : aurelie.demeure@foretsetpaysage.fr
Téléphone : 03 27 67 82 26
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0006

Nom officiel : HYDRAM S.A.S.
Numéro d’enregistrement : 399 387 158 000 39
Département : 59
Adresse postale : 771 rue du Faubourg
Ville : Rosult
Code postal : 59230
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ad5b8b7a-b8e4-475e-83b3-303bf19ad3b2 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/12/2024 09:59 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00746208-2024
Numéro de publication au JO S : 238/2024
Date de publication : 06/12/2024