Prestations de layouts analogiques et mixtes

Les activités de recherche du CEA/LETI nécessitent la réalisation de prestations de conception de dessins (appelés layouts) analogiques et mixtes. Ce lot concerne le layout de circuits en technologie FDSOI22nm pour des applications mémoires, en vue d’un run MPW pour le run LETI dit MAD305. Le Titulaire doit réaliser des …

CPV: 73300000 Diseño y ejecución en materia de investigación y desarrollo
Lugar de ejecución:
Prestations de layouts analogiques et mixtes
Organismo adjudicador:
CEA/Grenoble
Número de premio:
AOO-B24-02595-EB

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CEA/Grenoble
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations de layouts analogiques et mixtes
Description : Les activités de recherche du CEA/LETI nécessitent la réalisation de prestations de conception de dessins (appelés layouts) analogiques et mixtes.
Identifiant de la procédure : 118903d0-9568-4560-8ca6-f60dbe2df9fa
Avis précédent : 348315-2024
Identifiant interne : AOO-B24-02595-EB
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 73300000 Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Grenoble
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n°1 : Layout de module mémoires Feram
Description : Ce lot concerne le layout de circuits en technologie FDSOI22nm pour des applications mémoires, en vue d’un run MPW pour le run LETI dit MAD305. Le Titulaire doit réaliser des layouts de dispositifs matriciels (utilisation de scripts en skill pour une meilleure efficacité de layout optimisation de la densité sans impact sur la performance - notamment crosstalks), et de fonctions analogiques.
Identifiant interne : AOO-B24-02595-EB Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 73300000 Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement
Options :
Description des options : - Tranche optionnelle : la réalisation de la tâche 1.13 Le CEA affermit la tranche optionnelle dans un délai de deux (2) mois avant le terme du marché.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Grenoble
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 19/08/2024
Date de fin de durée : 20/08/2025

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix des prestations 45%; Maitrise des assemblages de SoC intégrés mixtes avec responsabilité floorplan, assemblage, padring 25%; Maitrise de la conception de layout en technologie FDX22nm 10%; Maitrise de la conception de layout de circuits mémoires 10%; Maitrise des outils de conception de layout de cellules analogiques intégrées, de vérifications et extractions, disponibles dans les environnements Cadence 5%; Maitrise de la conception de layout de cellules analogiques intégrées 5%;
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CEA/Grenoble
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CEA/Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Organisation qui signe le marché : CEA/Grenoble
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot n°2 : Layout de fonctions analogiques en technologie XFAB018
Description : Le laboratoire est impliqué dans la réalisation de circuits interfaces capteurs en technologie XFAB018 pour des applications de métrologie haute précision. Le LOT 2 concerne deux projets : le projet ruban de mesure et le projet capteur de gaz.
Identifiant interne : AOO-B24-02595-EB Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 73300000 Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement
Options :
Description des options : - Une tranche optionnelle n°1 relative à la réalisation des tâches 2.11 et 2.12 Le CEA affermit la tranche optionnelle dans un délai de deux (2) mois avant le terme du marché.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Grenoble
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 19/08/2024
Date de fin de durée : 15/12/2025

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix des prestations 45%; Maitrise des assemblages de SoC intégrés mixtes avec responsabilité floorplan, assemblage, padring 25%; Maitrise de la conception de layout analogique et bas bruit, en vue d’une minimisation du mismatch, limitation crosstalk et parasites et une faible IRDrop 15%; Maitrise de la conception de layout en technologie XFAB 0.18μm 10%; Maitrise des outils de conception de layout de cellules analogiques intégrées, de vérifications et extractions, disponibles dans les environnements Cadence 5%;
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CEA/Grenoble
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CEA/Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Organisation qui signe le marché : CEA/Grenoble
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot n°4 : Layout de fonctions analogiques de wake-up audio en technologie FDSOI22nm
Description : Ce projet concerne le layout de circuits analogiques très faibles consommation pour un système de réveil ultra faible consommation. Il fait suite à un premier projet parti sur le run MAD304 et le travail devra commencer par une prise en main de la base de données existantes.
Identifiant interne : AOO-B24-0259-EB Lot 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 73300000 Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Grenoble
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 19/08/2024
Date de fin de durée : 20/01/2025

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix des prestations 45%; Maitrise de la conception de layout de cellules analogiques intégrées 15%; Maitrise de la conception de layout en technologie FDX22nm 15%; Maitrise des assemblages de SoC intégrés mixtes avec responsabilité loorplan, assemblage, padring 15%; Maitrise des outils de conception de layout de cellules analogiques intégrées, de vérifications et extractions, disponibles dans les environnements Cadence 10%;
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CEA/Grenoble
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CEA/Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Organisation qui signe le marché : CEA/Grenoble
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot n°3 : Layout de fonctions analogiques pour application cryogénique en technologie FDSOI22nm
Description : Ce projet concerne le layout de circuits de mesures en environnement cryogénique en technologie FDSOI22nm. Le Titulaire doit réaliser des layouts de dispositifs matriciels (utilisation de scripts en skill pour une meilleure efficacité de layout optimisation de la densité sans impact sur la performance - notamment crosstalks), et de fonctions analogiques.
Identifiant interne : AOO-B24-02595-EB Lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 73300000 Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement
Options :
Description des options : - Tranche optionnelle n°1 : la réalisation de la tâche 3.6 Le CEA affermit la tranche optionnelle dans un délai de deux (2) mois avant le terme de l'accord-cadre.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Grenoble
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 19/08/2024
Date de fin de durée : 20/07/2025

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix des prestations 45% ; Maitrise des assemblages de SoC intégrés mixtes avec responsabilité floorplan, assemblage, padring 25%; Maitrise de la conception de layout de cellules analogiques intégrées en assemblage matriciel 15%; Maitrise de la conception de layout en technologie FDX22nm 10%; Maitrise des outils de conception de layout de cellules analogiques intégrées, de vérifications et extractions, disponibles dans les environnements Cadence 5%;
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CEA/Grenoble
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CEA/Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Organisation qui signe le marché : CEA/Grenoble
TED eSender : Publications Office of the European Union

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ADENTIS SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : ADENTIS SA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 4001056598
Date de conclusion du marché : 19/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CEA/Grenoble

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ATOS FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : ATOS FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 1 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 4001056633
Date de conclusion du marché : 19/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CEA/Grenoble

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 1 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 1 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AGAP2 MOONGY
Offre :
Identifiant de l’offre : AGAP2 MOONGY
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 1 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 4001055594
Date de conclusion du marché : 12/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CEA/Grenoble

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 1 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 1 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AGAP2 MOONGY_
Offre :
Identifiant de l’offre : AGAP2 MOONGY_
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 1 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 4001055594_1
Date de conclusion du marché : 12/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CEA/Grenoble

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 1 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 1 Euro

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CEA/Grenoble
Numéro d’enregistrement : 775 685 019 00298
Adresse postale : 17 rue des Martyrs
Ville : GRENOBLE Cedex 9
Code postal : 38054
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : Estelle BASTIEN
Adresse électronique : estelle.bastien@cea.fr
Téléphone : 0658313577
Adresse internet : www.cea.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Numéro d’enregistrement : 173800053
Département : Isère
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : GRENOBLE
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : +33 476429000
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://grenoble.tribunaladministratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : ADENTIS SAS
Numéro d’enregistrement : 433242351
Ville : Boulogne Billancourt
Code postal : 92012
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0004

Nom officiel : ATOS FRANCE
Numéro d’enregistrement : 408024719
Ville : Bezons
Code postal : 95870
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : ATOS ATOS FRANCE
Subdivision pays (NUTS) : FR108
Pays : France
Adresse électronique : valentin.augendre@atos.ne
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0005

Nom officiel : AGAP2 MOONGY
Numéro d’enregistrement : 488404823
Ville : Boulogne Billancourt
Code postal : 92012
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : AGAP2 MOONGY AGAP2 MOONGY
Subdivision pays (NUTS) : FR105
Pays : France
Adresse électronique : damien.massardier@agap2.fr
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0006

Nom officiel : AGAP2 MOONGY_
Numéro d’enregistrement : 488404823_
Ville : Boulogne Billancourt
Code postal : 92012
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 3b320fda-8af3-4a50-b6d5-b9c880a74e54 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/10/2024 14:15 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00598739-2024
Numéro de publication au JO S : 194/2024
Date de publication : 04/10/2024