prestations de formations à la communication et aux techniques d'expression orales et écrites - 3 Lots

prestations de formations à la communication et aux techniques d'expression orales et écrites - 3 Lots LOT 1 Formations à la communication interpersonnelle et aux techniques d'expression orales LOT 2 Formations à la communication et aux techniques d'expression écrites LOT 3 Apprentissage et renforcement des savoirs de base

CPV: 80511000 Servicios de formación del personal
Lugar de ejecución:
prestations de formations à la communication et aux techniques d'expression orales et écrites - 3 Lots
Organismo adjudicador:
Département des Bouches-du-Rhône
Número de premio:
2023-0410

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Département des Bouches-du-Rhône
Forme juridique de l’acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : prestations de formations à la communication et aux techniques d'expression orales et écrites - 3 Lots
Description : prestations de formations à la communication et aux techniques d'expression orales et écrites - 3 Lots
Identifiant de la procédure : 37b959ea-62b0-42de-9f5b-582e35b54618
Avis précédent : 614377-2023
Identifiant interne : 2023-0410
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Département des Bouches-du-Rhône
Ville : Marseille
Code postal : 13004
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 560 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : LOT 1 Formations à la communication interpersonnelle et aux techniques d'expression orales
Description : LOT 1 Formations à la communication interpersonnelle et aux techniques d'expression orales
Identifiant interne : LOT1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Département des Bouches-du-Rhône
Ville : Marseille
Code postal : 13004
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le montant maximum du marché est pour une durée totale de 4 ans

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Égalité hommes-femmes

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère 1 : prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : critère 2 - Organisation, qualification et expérience de l'équipe dédiée à la réalisation des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 3 : Qualité de l'ingénierie de formation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de Justice Administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Code de Justice Administrative. Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, ouvert aux tiers depuis un arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 Département du Tarn et Garonne n°358994, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la publication du présent avis.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : LOT 2 Formations à la communication et aux techniques d'expression écrites
Description : LOT 2 Formations à la communication et aux techniques d'expression écrites
Identifiant interne : LOT2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Département des Bouches-du-Rhône
Ville : Marseille
Code postal : 13004
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 114 400 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le montant maximal indiqué est pour une durée de 4 ans

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Égalité hommes-femmes

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère 1 : prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 2 : Organisation, qualification et expérience de l'équipe dédiée à la réalisation des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 3 : Qualité de l'ingénierie de formation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de Justice Administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Code de Justice Administrative. Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, ouvert aux tiers depuis un arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 Département du Tarn et Garonne n°358994, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la publication du présent avis.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché : Département des Bouches-du-Rhône

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : LOT 3 Apprentissage et renforcement des savoirs de base
Description : LOT 3 Apprentissage et renforcement des savoirs de base
Identifiant interne : LOT3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Département 13
Ville : Marseille
Code postal : 13004
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 160 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le montant maximum est pour une durée de 4 ans

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Égalité hommes-femmes

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère 1 : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 2 : Organisation, qualification et expérience de l'équipe dédiée à la réalisation des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 3 : Qualité de l'ingénierie de formation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de Justice Administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Code de Justice Administrative. Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, ouvert aux tiers depuis un arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 Département du Tarn et Garonne n°358994, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la publication du présent avis.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 73 600 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 200 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CAP ELAN
Offre :
Identifiant de l’offre : 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 73 600 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2023-0410
Titre : LOT 2 Formations à la communication et aux techniques d'expression écrites
Date de conclusion du marché : 15/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Département des Bouches-du-Rhône

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 13

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Le lauréat n’a pas encore été choisi, mais la mise en concurrence est toujours en cours.

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Département des Bouches-du-Rhône
Numéro d’enregistrement : 22130001500247
Ville : Marseille
Code postal : 13256 CEDEX 20
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Téléphone : 0413311186
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 17130005600024
Adresse postale : 31 rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : +33 491134813
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : CAP ELAN
Numéro d’enregistrement : 80106424700035
Adresse postale : 84 boulevard de la corderie
Ville : Marseille
Code postal : 13007
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@capelanformation.fr
Téléphone : 0486012050
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : dc5a5c57-2677-43a2-b674-cb85e7bba896 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis : 22/11/2024 09:26 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00716330-2024
Numéro de publication au JO S : 229/2024
Date de publication : 25/11/2024