Prestations de désinsectisation, dératisation et dépigeonnisation des locaux des établissements du GHT Sud Val d'Oise -Nord Hauts-de-Seine

Les prestations de désinsectisation, dératisation et dépigeonnisation des locaux des établissements du GHT Sud Val d'Oise -Nord Hauts-de-Seine Le lot 1 concerne les prestations de désinsectisation, dératisation et dépigeonnisation des locaux de l'Hôpital d'Argenteuil Le lot 4 concerne les prestations de désinsectisation, dératisation et dépigeonnisation des locaux de l'Etablissement Public …

CPV: 90923000 Servicios de desratización, 90922000 Servicios de control de plagas
Lugar de ejecución:
Prestations de désinsectisation, dératisation et dépigeonnisation des locaux des établissements du GHT Sud Val d'Oise -Nord Hauts-de-Seine
Organismo adjudicador:
Centre Hospitalier Victor DUPOUY
Número de premio:
24S0001

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier Victor DUPOUY
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations de désinsectisation, dératisation et dépigeonnisation des locaux des établissements du GHT Sud Val d'Oise -Nord Hauts-de-Seine
Description : Les prestations de désinsectisation, dératisation et dépigeonnisation des locaux des établissements du GHT Sud Val d'Oise -Nord Hauts-de-Seine
Identifiant de la procédure : 5f812b0e-dbc9-4615-93dc-4b8e28d9d249
Avis précédent : b359ec5b-a24f-422d-943d-51bce6feea72-01
Identifiant interne : 24S0001
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90923000 Services de dératisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90922000 Services de lutte contre les parasites

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 540 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Prestations de désinsectisation, dératisation et dépigeonnisation des locaux de l'Hôpital d'Argenteuil
Description : Le lot 1 concerne les prestations de désinsectisation, dératisation et dépigeonnisation des locaux de l'Hôpital d'Argenteuil
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90923000 Services de dératisation
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de la date de notification. A l'issue de cette période, Il est reconductible trois fois un (1) an par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne dépasse quatre ans.

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 30 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : CF règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : CF règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère du développement durable. CF règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Victor DUPOUY
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier Victor DUPOUY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier Victor DUPOUY

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Prestations de désinsectisation, dératisation et dépigeonnisation des locaux de l'Etablissement Public de Santé Roger Prévôt de Moisselles
Description : Le lot 4 concerne les prestations de désinsectisation, dératisation et dépigeonnisation des locaux de l'Etablissement Public de Santé Roger Prévôt de Moisselles
Identifiant interne : Lot 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90923000 Services de dératisation
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de la date de notification. A l'issue de cette période, Il est reconductible trois fois un (1) an par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne dépasse quatre ans.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : l'Etablissement de santé Roger Prévôt 52 Rue de Paris
Ville : Moisselles
Code postal : 95570
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 15 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : CF règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : CF règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère développement durable. CF règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Victor DUPOUY
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier Victor DUPOUY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier Victor DUPOUY

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Prestations de désinsectisation, dératisation et dépigeonnisation des locaux du Centre d'Accueil et de Soins Hospitaliers de Nanterre
Description : Le lot 3 concerne les prestations de désinsectisation, dératisation et dépigeonnisation des locaux du Centre d'Accueil et de Soins Hospitaliers de Nanterre
Identifiant interne : Lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90922000 Services de lutte contre les parasites
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 fois de manière tacite pour le même montant maximum annuel et pour une durée de 1 an. La durée maximale du marché ne pourra excéder 4 ans.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centre hospitalier Simone Veil 1 rue Jean Moulin
Ville : Montmorency
Code postal : 95160
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 50 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : CF règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : CF règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère du développement durable. CF règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Victor DUPOUY
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier Victor DUPOUY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier Victor DUPOUY

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Prestations de désinsectisation, dératisation et dépigeonnisation des locaux de l'Hôpital le Parc de Taverny
Description : Le lot 5 concerne les prestations de désinsectisation, dératisation et dépigeonnisation des locaux de l'Hôpital le Parc de Taverny
Identifiant interne : Lot 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90923000 Services de dératisation
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de la date de notification. A l'issue de cette période, Il est reconductible trois fois un (1) an par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne dépasse quatre ans.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : L'Hôpital le Parc Chemin des Aumuses
Ville : TAVERNY
Code postal : 95 150
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 10 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : CF règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : CF règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère du développement durable. CF règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Victor DUPOUY
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier Victor DUPOUY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier Victor DUPOUY

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Prestations de désinsectisation, dératisation et dépigeonnisation des locaux de l'Hôpital Simone Veil Eaubonne
Description : Le présent lot concerne les prestations de désinsectisation, dératisation et dépigeonnisation des locaux de l'Hôpital Simone Veil Eaubonne
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90923000 Services de dératisation
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de la date de notification. A l'issue de cette période, Il est reconductible trois fois un (1) an par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne dépasse quatre ans.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CASH de Nanterre 403 avenue de la République
Ville : NANTERRE
Code postal : 92 000
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 30 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : CF règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : CF règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère du développement durable. CF règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Victor DUPOUY
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier Victor DUPOUY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier Victor DUPOUY

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 540 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOCIETE L'ETOILE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SOCIETE L'ETOILE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Marché n°249050
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/05/2024
Date de conclusion du marché : 28/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier Victor DUPOUY

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOCIETE L'ETOILE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SOCIETE L'ETOILE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Marché n°249066
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/06/2024
Date de conclusion du marché : 21/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier Victor DUPOUY

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOCIETE L'ETOILE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SOCIETE L'ETOILE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Marché n°249101
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/07/2024
Date de conclusion du marché : 07/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier Victor DUPOUY

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOCIETE L'ETOILE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SOCIETE L'ETOILE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Marché n°249102
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/07/2024
Date de conclusion du marché : 07/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier Victor DUPOUY

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOCIETE L'ETOILE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SOCIETE L'ETOILE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Marché n°249076
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/06/2024
Date de conclusion du marché : 14/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier Victor DUPOUY

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centre Hospitalier Victor DUPOUY
Numéro d’enregistrement : 26950163100015
Adresse postale : 69 Rue du Lieutenant Colonel Prudhon
Ville : Argenteuil
Code postal : 95100
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Point de contact : Farida BOUCHAKOUR
Téléphone : 0134232563
Profil de l’acheteur : https://marches.maximilien.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 1795002500015
Adresse postale : 2-4 Bd de l'Hautil
Ville : Cergy
Code postal : 95000
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SOCIETE L'ETOILE
Numéro d’enregistrement : 64203562000011
Adresse postale : 142 RUE ARISTIDE BRIAND
Ville : LEVALLOIS PERRET
Code postal : 92300
Pays : France
Point de contact : BOULAY EMMANUEL
Adresse électronique : info@letoile3d.fr
Téléphone : 0675244197
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003 LOT-0004 LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 2001deda-bdb8-4a91-ba0e-deb58fc2c021 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/08/2024 14:48 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00493039-2024
Numéro de publication au JO S : 159/2024
Date de publication : 16/08/2024