Prestations d'organisation et de conduite des opérations de conditionnement, de transport, de manutention et de rangement d'ouvrages, d'oeuvres et de mobilier patrimonial de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts

Le présent accord-cadre a pour objet des prestations d'organisation et de conduite des opérations de conditionnement, de transport, de manutention et de rangement d'ouvrages, d'oeuvres et de mobilier patrimonial de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts. Prestations d'organisation et de conduite des opérations de conditionnement, de transport, de manutention, de rangement …

CPV: 60000000 Servicios de transporte (excluido el transporte de residuos), 92500000 Servicios de bibliotecas, archivos, museos y otros servicios culturales
Plazo:
20 de enero de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Prestations d'organisation et de conduite des opérations de conditionnement, de transport, de manutention et de rangement d'ouvrages, d'oeuvres et de mobilier patrimonial de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
Organismo adjudicador:
Ecole nationale supérieure des beaux-arts
Número de premio:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ecole nationale supérieure des beaux-arts
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations d'organisation et de conduite des opérations de conditionnement, de transport, de manutention et de rangement d'ouvrages, d'oeuvres et de mobilier patrimonial de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
Description : Le présent accord-cadre a pour objet des prestations d'organisation et de conduite des opérations de conditionnement, de transport, de manutention et de rangement d'ouvrages, d'oeuvres et de mobilier patrimonial de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts.
Identifiant de la procédure : 112cb7ee-e940-4fdf-92fc-ee68b1806ec2
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92500000 Services de bibliothèques, archives, musées et autres services culturels

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 850 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Les motifs d'exclusion sont définis dans le RC.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Conditionnement, transport et manutention d'oeuvres d'art
Description : Prestations d'organisation et de conduite des opérations de conditionnement, de transport, de manutention, de rangement et d'accrochage d'oeuvres d'art et de mobilier patrimonial.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92500000 Services de bibliothèques, archives, musées et autres services culturels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Les critères de jugement sont décrits dans le RC.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les critères de jugement sont décrits dans le RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les critères de jugement sont décrits dans le RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 20/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Délais légaux.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ecole nationale supérieure des beaux-arts
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ecole nationale supérieure des beaux-arts

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Déménagement de collection de livres et de documentation
Description : Prestations d'organisation et de conduite des opérations de conditionnement, de transport, de manutention et de rangement d'ouvrages, périodiques et documents multimédias ; le lot 2 comprend également une prestation de démontage et remontage de rayonnages fixes avec retablettage, et une prestation de dépoussiérage des ouvrages
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92500000 Services de bibliothèques, archives, musées et autres services culturels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Les critères de jugement sont décrits dans le RC.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les critères de jugement sont décrits dans le RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les critères de jugement sont décrits dans le RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 20/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Délais légaux.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ecole nationale supérieure des beaux-arts
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ecole nationale supérieure des beaux-arts

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ecole nationale supérieure des beaux-arts
Numéro d’enregistrement : 19753667500014
Adresse postale : 14 rue Bonaparte
Ville : Paris cedex 06
Code postal : 75272
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Téléphone : 0147035077
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7, rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 01 44 59 44 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 1a90dd42-df34-44fd-92b0-5d87790bc63c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/12/2024 13:53 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00787127-2024
Numéro de publication au JO S : 249/2024
Date de publication : 23/12/2024