Prestations d'hygiène des logements et parties communes, comprenant la désinsectisation, désourisation, dératisation et désinfection du patrimoine de CLESENCE.

L'accord-cadre prend effet à compter du 01/01/2025, ou à compter de sa notification si ultérieure, pour une durée initiale de douze (12) mois, soit jusqu'au 31/12/2025. Il sera tacitement reconductible jusqu'à trois (3) fois, par période de douze (12) mois, à compter du 01/01/2026. L'accord-cadre ne pourra dépasser une durée …

CPV: 90921000 Servicios de desinfección y exterminio
Plazo:
15 de noviembre de 2024 a las 10:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Prestations d'hygiène des logements et parties communes, comprenant la désinsectisation, désourisation, dératisation et désinfection du patrimoine de CLESENCE.
Organismo adjudicador:
CLESENCE
Número de premio:
2024AOO001

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CLESENCE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations d'hygiène des logements et parties communes, comprenant la désinsectisation, désourisation, dératisation et désinfection du patrimoine de CLESENCE.
Description : L'accord-cadre prend effet à compter du 01/01/2025, ou à compter de sa notification si ultérieure, pour une durée initiale de douze (12) mois, soit jusqu'au 31/12/2025. Il sera tacitement reconductible jusqu'à trois (3) fois, par période de douze (12) mois, à compter du 01/01/2026. L'accord-cadre ne pourra dépasser une durée maximale de quatre (4) ans, soit une date d'échéance au 31/12/2028.
Identifiant de la procédure : 90c7a9fa-4a80-40de-86ab-8047d8007a28
Identifiant interne : 2024AOO001
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Patrimoine du secteur Nord-Est
Description : Patrimoine du secteur Nord-Est
Identifiant interne : 2024AOO001-01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/11/2024 10:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CLESENCE
Organisation chargée des procédures de recours : CLESENCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CLESENCE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CLESENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CLESENCE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CLESENCE
Organisation qui traite les offres : CLESENCE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Patrimoine du secteur Sud-Est
Description : Patrimoine du secteur Sud-Est
Identifiant interne : 2024AOO001-02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/11/2024 10:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CLESENCE
Organisation chargée des procédures de recours : CLESENCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CLESENCE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CLESENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CLESENCE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CLESENCE
Organisation qui traite les offres : CLESENCE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Patrimoine du secteur Nord-Ouest
Description : Patrimoine du secteur Nord-Ouest
Identifiant interne : 2024AOO001-03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/11/2024 10:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CLESENCE
Organisation chargée des procédures de recours : CLESENCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CLESENCE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CLESENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CLESENCE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CLESENCE
Organisation qui traite les offres : CLESENCE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Patrimoine du secteur Sud-Ouest
Description : Patrimoine du secteur Sud-Ouest
Identifiant interne : 2024AOO001-04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/11/2024 10:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CLESENCE
Organisation chargée des procédures de recours : CLESENCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CLESENCE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CLESENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CLESENCE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CLESENCE
Organisation qui traite les offres : CLESENCE

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CLESENCE
Numéro d’enregistrement : 58598002200040
Adresse postale : 4 Avenue Archimède
Ville : Saint-quentin
Code postal : 02100
Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France
Adresse électronique : achat@clesence.fr
Téléphone : 0323646566
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : 3b3d9ff8-8573-4c37-a3a9-0f6fafa4dc75-01
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur
Description : Report de la date limite de remise des offres

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : d2e7116b-6de2-4127-a01b-6f798d5fe631 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/11/2024 16:46 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00684877-2024
Numéro de publication au JO S : 219/2024
Date de publication : 11/11/2024