Prestations d'hébergement pour l'Institut Fourier et les écoles européennes de l'Université Grenoble Alpes

Accords-cadres à bons de commandes, ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques, au sens de l'article R.2123-3° du Code de la Commande Publique, concernant les prestations d'hébergement pour l'Institut Fourier et les Ecoles Européennes de l'Université Grenoble Alpes : Lot 1, Lot 2 et Lot 3. Accord-cadre …

CPV: 55100000 Servicios de hostelería, 55110000 Servicios de alojamiento hotelero
Lugar de ejecución:
Prestations d'hébergement pour l'Institut Fourier et les écoles européennes de l'Université Grenoble Alpes
Organismo adjudicador:
Université Grenoble Alpes
Número de premio:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Université Grenoble Alpes
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations d'hébergement pour l'Institut Fourier et les écoles européennes de l'Université Grenoble Alpes
Description : Accords-cadres à bons de commandes, ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques, au sens de l'article R.2123-3° du Code de la Commande Publique, concernant les prestations d'hébergement pour l'Institut Fourier et les Ecoles Européennes de l'Université Grenoble Alpes : Lot 1, Lot 2 et Lot 3.
Identifiant de la procédure : f31b6019-71bf-43e1-ac00-5853dc53621d
Type de procédure : Autre procédure en une seule étape
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55110000 Services d'hébergement hôtelier

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot N° 1 - Hébergement pour les participants aux écoles européennes
Description : Accord-cadre à bons de commandes, ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques, au sens de l'article R.2123-3° du Code de la Commande Publique, concernant le Lot N° 1 - Hébergement pour les participants aux écoles européennes : Montant maximum annuel contractuel 330 000,00 € HT.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55100000 Services d'hôtellerie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Critère 1 - Prix des prestations
Description : Critère 1 - Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 2 - Valeur technique : 2.1 - Conditions et délais de réservation et d'annulation (groupe et voyageur individuel, réservations et annulations de dernière minute) (15.0 %) ; 2.2 Facilité d'accès à pied par rapport à un arrêt tramway sur la ligne B (15.0 %) ; 2.3 - Confort des logements (10.0 %).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon Direction Régionale des Finances Publiques Auvergne-Rhône-Alpes et Département du Rhône Secrétariat du CCIRA de LYON
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot N° 2 - Location des studios individuels tout équipés pour les conférenciers aux colloques de l'Institut Fourier
Description : Accord-cadre à bons de commandes, ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques, au sens de l'article R.2123-3° du Code de la Commande Publique, concernant le Lot N° 2 - Location des studios individuels tout équipés pour les conférenciers aux colloques de l'Institut Fourier : Montant maximum annuel contractuel 50 000,00 € HT.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55100000 Services d'hôtellerie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Critère 1 - Prix des prestations
Description : Critère 1 - Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère 2 - Valeur technique
Description : Critère 2 - Valeur technique : 2.1 - Modalités et conditions de réservation, d'annulation, disponibilité des logements et mode de gestion des clés (20.0 %) ; 2.2 Confort des logements (20.0 %).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon Direction Régionale des Finances Publiques Auvergne-Rhône-Alpes et Département du Rhône Secrétariat du CCIRA de LYON
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université Grenoble Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot N° 3 - Location des chambres individuelles pour les participants aux colloques de l'Institut Fourier
Description : Accord-cadre à bons de commandes, ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques, au sens de l'article R.2123-3° du Code de la Commande Publique, concernant le Lot N° 3 - Location des chambres individuelles pour les participants aux colloques de l'Institut Fourier : Montant maximum annuel contractuel 50 000,00 € HT.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55100000 Services d'hôtellerie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Critère 1 - Prix des prestations
Description : Critère 1 - Prix des Prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 80
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère 2 - Valeur technique
Description : Critère 2 - Valeur technique : 2.1 - Modalités et conditions de réservation, d'annulation, disponibilité des logements et mode de gestion des clés (10.0 %) ; 2.2 Confort des logements (10.0 %).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon Direction Régionale des Finances Publiques Auvergne-Rhône-Alpes et Département du Rhône Secrétariat du CCIRA de LYON
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble
TED eSender : Publications Office of the European Union

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 860 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 330 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Séjours & Affaires MARIE CURIE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Séjours & Affaires Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : N° 2024047EUUPASA - Lot 1
Date de conclusion du marché : 07/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 50 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Séjours & Affaires MARIE CURIE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Séjours & Affaires Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024048IFPASA - Lot 2
Date de conclusion du marché : 07/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 50 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CROUS Grenoble Alpes
Offre :
Identifiant de l’offre : CROUS GRENOBLE ALPES Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024090IFOPASA - Lot 3
Date de conclusion du marché : 07/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Université Grenoble Alpes
Numéro d’enregistrement : 130 026 081 000 13
Ville : Saint Martin d'Hères
Code postal : 38400
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Téléphone : 0457041140
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 17380005300014
Ville : Grenoble Cedex 1
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon Direction Régionale des Finances Publiques Auvergne-Rhône-Alpes et Département du Rhône Secrétariat du CCIRA de LYON
Numéro d’enregistrement : 13001003601385
Ville : Lyon Cedex 02
Code postal : 69268
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Séjours & Affaires MARIE CURIE
Numéro d’enregistrement : 40436257600260
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002

8.1 ORG-0005

Nom officiel : CROUS Grenoble Alpes
Numéro d’enregistrement : 18380156200723
Ville : Saint Martin d'Hères
Code postal : 38400
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 545f2de6-56d4-440a-9aef-aa24fe72653d - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/12/2024 09:14 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00764253-2024
Numéro de publication au JO S : 243/2024
Date de publication : 13/12/2024